Danielle Rouganne

De: Rouganne (Danielle)
présidente de la chambre de métiers du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Delmas (Jean)
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 95-1140
JORFTEXT000000589358(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Rouganne (Danielle)
présidente de la chambre de métiers du Puy-de-Dôme, suppléante
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat :
représentants de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat
JORFTEXT000000576177(source JORF)
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Rouganne (Danielle)
conseillère régionale d'Auvergne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
Conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
JORFTEXT000000573905(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Rouganne, née Teyssier (Danielle)
présidente d'une chambre de métiers
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Rouganne (Danielle)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Rouganne (Danielle)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1992-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000167224(source JORF)
nomination
24 Avril 199024/04/1990