08 Février 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bach (Colette)
Objet:
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale
date_debut="1993-03-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000726334(source JORF)
admission
08 Février 199308/02/1993
De: Goutalier (Hervé)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vienne, à Poitiers
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Var, à Toulon
Remplace:M. Carlotti (Jean)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Var, à Toulon
date_debut="1993-02-22"
JORFTEXT000000726281(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Pesche (Daniel, Jean, Charles, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des écoles nationales d'ingénieurs des travaux hors classe, en fonctions à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (Loire-Atlantique)
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (Loire-Atlantique)
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
depart_retraite
JORFTEXT000000726280(source JORF)
admission
08 Février 199308/02/1993
De: Tomczak (Micheline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayée des contrôles de l'activité
née Mallejac, conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale du commandement militaire d'Ile-de-France (district social de Paris)
Groupe:
Conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale du commandement militaire d'Ile-de-France (district social de Paris)
date_debut="1993-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000726278(source JORF)
admission
08 Février 199308/02/1993
De: Mathieu (Eliane), épouse Toucas
agent administratif de 1re classe au tribunal d'instance d'Hyères
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Deluard
suppleant
JORFTEXT000000726277(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Deluard (Brigitte)
agent administratif de 1re classe au tribunal d'instance d'Hyéres
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Sasso
JORFTEXT000000726277(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Pujos (Daniel)
greffier au tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Supersac
JORFTEXT000000726276(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Anselmetti (Christiane), épouse Delacroix
adjoint administratif à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Sebban
suppleant
JORFTEXT000000726275(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jean Audouze
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
president
conseil_administration
JORFTEXT000000726274(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Mayotte (S.I.M.)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société immobilière de
Groupe:
Société immobilière de Mayotte (SIM)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000726272(source JORF)
désignation
08 Février 199308/02/1993
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Binder (Patrice)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Samarut (Jean-François)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Kahn (Axel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Grimont (Patrick)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Galibert (Francis)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Agut (Henri)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Simonnet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Huppert (Joseph)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Guy (Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Chupeau (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gaillardin (Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de transfusion sanguine
dont le siège est à Paris (15e), 6, rue Alexandre-Cabanel, suite à la délibération
en date du
2 juillet 1992
par laquelle le conseil d'administration a prononcé sa dissolution
Groupe:
Commissariat chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de transfusion sanguine
conseil_administration
JORFTEXT000000725714(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Louis-Viannay (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Sotton (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Cheramy (Maurice)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant la direction des hôpitaux
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Vanreust (Henri)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Roux (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jacquemin (Philippe)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gresteau (Jean-Paul)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gillerond (Jacques)
au titre du personnel technique
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Frizon (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Ferry (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Coquet (Benoît)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Castel (Maurice)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Austruy (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Rouganne (Danielle)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Frankart (Georges)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000725523(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Dechavanne (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000725523(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Capazza (Claude)
Objet:
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000725477(source JORF)
admission
08 Février 199308/02/1993
De: Alomenou (Kwamla, Holale)
de nationalité togolaise
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000542785(source JORF)
autorisation
08 Février 199308/02/1993
De: Lefevre (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel
date_debut="1993-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000542783(source JORF)
admission
08 Février 199308/02/1993
De: Delzangles (Marguerite), épouse Fouret
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
précédemment conseiller à la cour d'appel de Paris, placée en position de congé de longue durée
Groupe:
Conseil à la cour d'appel de Paris, placée en position de congé de longue durée
date_debut="1992-12-27"
cour_appel="Paris, Placée en Position de Congé de Longue Durée"
depart_retraite
JORFTEXT000000542782(source JORF)
admission
08 Février 199308/02/1993
De: Tironneau (Raymonde), épouse Barre
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Saint-Calais
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Fiegneschuh
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000542781(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Boddaert (Nicole)
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Béthune
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Malengros
suppleant
JORFTEXT000000542780(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Malengros (Sylvie)
agent administratif de 1re classe au tribunal d'instance de Béthune
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Raoult
JORFTEXT000000542780(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Lapitre (Léontine), épouse Annette
greffier au conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Ebreuil
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000542779(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: de l'Etat (E.N.T.P.E.)
Objet:
Vu l'arrêté du
29 janvier 1968
autorisant les ordonnateurs secondaires du ministère de l'équipement et du logement à déléguer leur signature et à se faire suppléer
Arrêtent
exercer les fonctions d'ordonnateur secondaire des dépenses et des recettes relatives à l'activité de son établissement
JORFTEXT000000542731(source JORF)
charge
08 Février 199308/02/1993
De: Brigitte Finifter
Objet:
chargée de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000542729(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199308/02/1993
De: Mahuzier (Jean-Pierre)
de nationalité chilienne
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000542687(source JORF)
autorisation
08 Février 199308/02/1993
De: Witrand (Alain, Marcel, Paul)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'aviation embarquée
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360886(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Roy (Philippe, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Matériel à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360886(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Orsini (Francis, Jean, Charles)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
Conseil du Gouvernement pour la défense
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360886(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Guilhem-Ducléon (Claude)
Vice-amiral
Objet:
commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360886(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Duhamel (Michel, Gaston, Charles)
Général de brigade
Objet:
commandant la région de gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon
Groupe:
Gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360886(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Delaunay (Jean, Luc, François)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au directeur du personnel militaire de la marine pour le commandement des écoles militaires de la marine
Groupe:
Direction du personnel militaire de la marine pour le commandement des écoles militaires de la marine
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360886(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jean Audouze
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360881(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199308/02/1993
De: Kleinrok (Wojciech)
de nationalité polonaise
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11de la loi du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000360296(source JORF)
autorisation
08 Février 199308/02/1993
De: Grimal (Didier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Coeur (Stéphane)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Chaupin (Dominique)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Bocrie (Emmanuel)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Araspin (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Viel (Christian)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Martinez (Stéphane)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Ferry (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Bonnardot (François)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Althuser (Lionel)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Delin (Carole)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Mallet (Isabelle)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360295(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Anne Fortier-Kriegel
Objet:
de
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000360293(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199308/02/1993
De: Joseph Racape
Objet:
conseillers techniques
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360293(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199308/02/1993
De: Cailly (Pierre)
administrateur civil hors classe, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Drôme, à Valence
Remplace:M. Gautier (Claude)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Drôme, à Valence
date_debut="1993-02-22"
JORFTEXT000000360292(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Mariottini (Jean-Joseph)
sous-direction des télécommunications et systèmes d'information, Marseille
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000360289(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Bolzer (René)
établissement de réserve générale du matériel électronique, Bruz
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000360289(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Dobrev (Stefan)
de nationalité bulgare
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000178340(source JORF)
autorisation
08 Février 199308/02/1993
De: Mestre (Olivier)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000178339(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Hamelin (Olivier)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000178339(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Cassaigne (Béatrice)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000178339(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Delaye (Alain)
ingénieur d'agronomie de 1re classe à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or, à Dijon
Objet:
des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Creuse, à Guéret
Remplace:M. Rembert (Jean)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Creuse, à Guéret
date_debut="1993-02-15"
JORFTEXT000000178338(source JORF)
charge
08 Février 199308/02/1993
De: Lemee (Cécile), épouse Leroux
adjoint administratif au tribunal d'instance de Roubaix
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Van Herreweghe
suppleant
JORFTEXT000000178336(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Wendt (Claude)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Talon (Michel, Régis)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Sivieude (Olivier)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Orain (Jean)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Maze (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Frizol (Jean-Luc)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Christien (Robert)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Bohn (André)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Bobenriether (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Bestoso (Maurice)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Varagne (Dominique)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Rialle (Geneviève)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Quillien (Claudie)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Offermans (Claudine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Le Guen (Martine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Klein (Brigitte)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Hayat (Edith)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Finidori (Myriam)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Charmeux (Christine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Bugeau-Dorlin (Danielle)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993
De: Angles (Nicole)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000178335(source JORF)
titularisation
08 Février 199308/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.