Dominique Brette


De: BRETTE Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Dominique Brette
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266(source JORF)
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Brette (Dominique)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
JORFTEXT000000755773(source JORF)
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Brette (Dominique, Georges)
directeur régional d'une société au Sénégal ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Brette (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Brette (Dominique)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000200121(source JORF)
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Brette (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
nomination
18 Octobre 199418/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.