Dominique Pacory


De: Dominique PACORY
Objet:
délégué régional de Normandie
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000053385961(source JORF)
désignation
20 Janvier 202620/01/2026
De: Dominique PACORY
Objet:
garants de la concertation préalable relative au projet d'extension du quai des Flamands du port de Cherbourg
Groupe:
Port de Cherbourg
JORFTEXT000051440381(source JORF)
désignation
09 Avril 202509/04/2025
De: Dominique PACORY
Objet:
pour conduire la mission de conseil pour la concertation du public sur la mise en compatibilité du PLU de Dieppe, à l'occasion du projet d'extension du terre-plein du port de cette commune
Groupe:
Mission de Conseil pour la concertation du public sur la mise en compatibilité du PLU de Dieppe, à l'occasion du projet d'extension du terre-plein du port de cette commune
JORFTEXT000049538356(source JORF)
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Dominique PACORY
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet d'extension du terre-plein portuaire de Dieppe
Groupe:
Décision n° 2024/69/PORT DIEPPE/1 relative au projet d'extension du terre-plein portuaire de Dieppe (76)
JORFTEXT000049538350(source JORF)
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Dominique PACORY
Objet:
garante et garant de la concertation préalable sur la future programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 2025-2035 et sur la future stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3)
JORFTEXT000049538340(source JORF)
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Dominique PACORY
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique des documents stratégiques de la façade maritime Manche Est-mer du Nord et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade maritime
Groupe:
Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique des documents stratégiques de la façade maritime Manche Est-mer du Nord et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade maritime
JORFTEXT000047439932(source JORF)
désignation
14 Avril 202314/04/2023
De: Dominique PACORY
Objet:
garants chargés de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique
Groupe:
Décision n° 2022/100/EOLIEN CENTRE MANCHE/3 « projet de parc éolien en mer Centre Manche »
JORFTEXT000046331463(source JORF)
désignation
27 Septembre 202227/09/2022
De: Dominique PACORY
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires « EPR2 » sur le site de Penly, dans le cadre de la proposition de programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France d'EDF
Groupe:
Commission particulière du débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires « EPR2 » sur le site de Penly, dans le cadre de la proposition de programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France d'EDF
JORFTEXT000045797881(source JORF)
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Dominique PACORY
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet de parc éolien en mer Centre Manche
Groupe:
Projet de parc éolien en mer Centre Manche
JORFTEXT000044214441(source JORF)
désignation
17 Octobre 202117/10/2021
De: Dominique PACORY
Objet:
garant de la concertation préalable sur le projet d'extension du réseau de tramway du Havre
JORFTEXT000043512575(source JORF)
désignation
20 Mai 202120/05/2021
De: Dominique PACORY
Objet:
garant de la concertation préalable sur la mise en compatibilité du PLU de la commune de Cherbourg-en-Cotentin (50), dans le cadre de la déclaration de projet d'aménagement d'une zone d'activité sur le secteur Collignon
JORFTEXT000042431187(source JORF)
désignation
17 Octobre 202017/10/2020
De: PACORY Dominique
major de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pacory Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517098S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pacory Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223149S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Pacory (Dominique, Gérard, Marie)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.