Dominique Peltier

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Yani
De: Peltier (Dominique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance d'Aubervilliers
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance d'Aubervilliers
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Peltier (Dominique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Remplace:
Mme Jean
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubervilliers
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
JORFTEXT000000742260(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Peltier (Dominique, Antoine, Gabriel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Contingent 1988/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Peltier (Dominique)
Objet:
au concours externe d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session de 1989
JORFTEXT000000342956(source JORF)
admissibilite
06 Mars 199006/03/1990