Edouard Weil

De: WEIL Edouard
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020900496(source JORF)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Edouard Weil
Objet:
membres de la commission précitée
membres titulaires du deuxième collège
Groupe:
Commission précitée
date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000017791488(source JORF)
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Edouard Weil
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Weil (Edouard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Weil (Edouard)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Weil (Edouard)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges
Au titre des suppléants
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000593337(source JORF)
nomination
22 Février 200222/02/2002