Evelyne Mosetti-Basset

Autre nom possible de la personne recherchée:
Evelyne Basset
De: Mosetti-Basset (Evelyne)
née Basset, attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000028815291(source JORF)
radiation
02 Avril 201402/04/2014
De: Mosetti-Basset (Evelyne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
née Basset, attachée principale d'administration du ministère de la défense
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028815291(source JORF)
admission
02 Avril 201402/04/2014
De: Evelyne Mosetti-Basset
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau dialogue social et instances de concertation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: Mosetti-Basset, née Mosetti (Evelyne, Jeanne, Yvonne)
chef d'un bureau dans un établissement au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Evelyne Mosetti-Basset
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau dialogue social et instances de concertation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023865740(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201116/04/2011
De: Evelyne Mosetti-Basset
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau dialogue social et instances de concertation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022894060(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201007/10/2010
De: Mosetti-Basset, née Basset (Evelyne)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000598555(source JORF)
nomination
28 Août 200228/08/2002