après tirage au sort

membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021

membres suppléants

Profession médecin

Spécialité : Médecine générale

(FPS)

membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique

1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen

Médecine générale

(FPS)

membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique

1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen

Médecine d'urgence

(FPS)

membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique

1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen

Maladies infectieuses et tropicales

(FPS)

membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique

1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen

Gériatrie

membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée

au titre de l'année 2018

Pour la profession de médecin, dans la spécialité

Médecine générale

après tirage au sort

membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018

membres titulaires

Profession médecin

Spécialité : médecine générale

(FPS)

membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique

1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen

Rhumatologie

(FPS)

membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique

1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen

Gériatrie

(FPS)

à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique

1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen

Rhumatologie

(FPS)

Article 1er La commission

mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Jean BROUCHET Suppléant

(FPS)

Suppléant

La commission mentionnée aux I et I bis de l'article L

mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

Gériatrie., François STEFANI., Gérard ZEIGER., Titulaire

sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)

Spécialité : médecine générale

Concours de type 2

la profession de médecin

en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du

portant création d'une couverture maladie universelle