15 Décembre 2018

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
5 novembre 2018
Pour la ministre et par délégation
SSAZ1830743S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
22 octobre 2018
Pour la ministre et par délégation
SSAZ1830734S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
22 octobre 2018
Pour la ministre et par délégation
SSAZ1830733S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
22 octobre 2018
Pour la ministre et par délégation
SSAZ1830732S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
22 octobre 2018
Pour la ministre et par délégation
SSAZ1830731S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
8 novembre 2018
Pour la ministre et par délégation
SSAZ1830730S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
22 octobre 2018
Pour la ministre et par délégation
SSAZ1830729S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Christophe Dayet
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
22 octobre 2018
Pour la ministre et par délégation
SSAZ1830728S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne BROSSEAU
membre, représentant les employeurs de la fonction publique d'État. » 2. Le directeur du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
SSAX1830762X(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Charles COTTEZ
membre, représentant les employeurs de la fonction publique d'État
Objet:
La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des employeurs
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1830761X(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laure BEYRET
Objet:
La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1830761X(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne BROSSEAU
membre, représentant les employeurs de la fonction publique d'État
Objet:
La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des employeurs
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1830761X(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Charles COTTEZ
membre représentant les employeurs de la fonction publique d'État
Objet:
« La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des employeurs
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1830760X(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laure BEYRET
»
Objet:
« La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1830760X(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne BROSSEAU
membre, représentant les employeurs de la fonction publique d'État
Objet:
« La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des employeurs
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1830760X(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: François MARTINEZ
Objet:
membre du conseil scientifique du FIPHFP
Groupe:
Conseil scientifique du FIPHFP
SSAX1830759X(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Denis RICHARD
Objet:
directeur du service de la maîtrise d'ouvrage informatique, à la DDGOS, pour signer
SSAX1830750X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pierre PEIX
Objet:
pour
SSAX1830750X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pierre PEIX
Objet:
pour signer
SSAX1830750X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: François-Xavier BROUCK
Objet:
directeur des assurés, à la DDGOS, pour signer
SSAX1830750X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Mme
Objet:
SSAX1830750X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Delphine CHAMPETIER DE RIBES
Objet:
directrice de l'offre de soins, à la DDGOS, pour signer
SSAX1830750X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Catherine BISMUTH
médecin-conseil national adjoint, directrice de l'audit, du contrôle contentieux et de la répression des fraudes de la CNAMTS
Objet:
au nom du directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières prévues à l'article L. 114-17-1 et les mises sous accord préalable prévues à l'article L. 162-1-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie"
SSAX1830750X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Vincent Ravoux
Objet:
tout ordonnancement ou document entrant dans le champ de mes compétences
SSAX1830686S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Vincent Ravoux
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
SSAX1830686S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Juliette Noel
Objet:
tout document entrant dans le champ de mes compétences en cas d'indisponibilité
SSAX1830685S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Juliette Noel
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
SSAX1830685S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Juliette Noel
M. l'agent comptable
Objet:
chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
SSAX1830685S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédéric Marinacce
Objet:
tout ordonnancement ou document entrant dans le champ de mes compétences
SSAX1830684S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédéric Marinacce
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
SSAX1830684S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Rozan
Objet:
tout ordonnancement ou document entrant dans le champ de mes compétences en mon d'absence ou dans le cas de mon indisponibilité
SSAX1830683S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Arnaud Rozan
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
SSAX1830683S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Annie Prévot
Objet:
tout ordonnancement ou document entrant dans le champ de mes compétences
SSAX1830682S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Annie Prévot
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
SSAX1830682S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédérique ROUX
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Docteur Philippe DEZEQUE
titulaire
suppléants
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1830735A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: William COUET
(président)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de pharmacien
Pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe BOURGET
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de pharmacien
Pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jérémy BELLIEN
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de pharmacien
Pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Serge LE TACON
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Pédiatrie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascal CHASTAGNER
(président)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Pédiatrie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Luc FAUCHER
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Psychiatrie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Manuel BOUVARD
(président)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Psychiatrie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Gilles BERTSCHY
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Psychiatrie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Vincent GAUTHERON
(président)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Christophe DAVIET
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Corneliu-Rares HENEGAR
(président)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Endocrinologie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent CHICHE
(président)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédéric BUREL-DELACOUR-OLIVIER
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Cyrille VARTANIAN
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans la spécialité
Médecine générale
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christian GHASAROSSIAN
(président)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans la spécialité
Médecine générale
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Fouad DAOUDI
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans la spécialité
Médecine générale
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Michèle RIVIERE
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de sage-femme
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Patricia GHILARDI
(présidente)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de sage-femme
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédérique FALCHIER
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de sage-femme
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Véronique MERLE, épouse MANCHON
(présidente
)
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Santé publique
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Claire LAUERIERE
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Santé publique
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sophie GRABAR, épouse RICHARD
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Santé publique
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Isabelle PELLIER, épouse LANDREAU
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Pédiatrie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Béatrice MEDEE, épouse GUERIN
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nathalie ROUDAUT
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Endocrinologie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sophie CHRISTIN, épouse MAITRE
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Endocrinologie
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Clair VACHERON
Objet:
membres du jury de l'épreuve d'aptitude organisée
au titre de l'année 2018
Pour la profession de médecin, dans les autres spécialités
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury de l'épreuve d'aptitude organisée
SSAN1830746A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De:
Mme
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Janick Ardisson
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Luc Zimmer
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphane Welti
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Michel Vidaud
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Bart Staels
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marc Since
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Bernard Refouvelet
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christian Pous
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alain Nicolay
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Johnny Moretto
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marc Montana
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Bruno Michel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: François Mesnard
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Eric Mercier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yves Mely
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Boris Manoury
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent Maimoun
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Samuel Limat
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Olivier Laprevote
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphane Honore
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yves Guillaume
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nicolas Guillaume
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédéric Grenouillet
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Vincent Foulongne
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Eric Fouassier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Maxime Fleury
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Hubert Ferte
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédéric Feger
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Loïc Favenec
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Olivier Fardel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe Fagnoni
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alexandre Evrard
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christian Drouet
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe Cardot
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Didier Borderie
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Ivan Bieche
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Guillaume Bernadat
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Francis Barin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nicolas Arlicot
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nathalie Thilly
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nathalie Rizzo-Padoin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Aude Poulton-Gleizes
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne Pascaud-Roussin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Valérie Nivet-Antoine
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Perrine Marquet-de Rougé
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne-Catherine Maillols
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Geneviève Magnol-Lacape
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Claire Leconte
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Appoline Imbard
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Natacha Heutte
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Salima Hacein-Bey-Abina
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Carole Ferraro-Peyret
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sophie Edouard
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphanie Delbaere
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne Davin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Brigitte Caute-Sallerin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurence Camoin-Jau
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christine Camlong-Viot
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Françoise Brignole-Baudouin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphanie Arnould
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marc Vasse
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alexis Valentin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Michel Simon
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nicolas Sevenet
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Vincent Peyrot
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe Lanotte
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Saïd Kamel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascal Houzé
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphane Gibaud
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Pascal De Bandt
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: François Coudore
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jacques Callebert
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Thierry Brousseau
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nancy Ty
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Véronique Sebille-Rivain
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Boutayna Rhourri-Frih
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anita Potier de Courcy-Cohen
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Magali Pederzoli Ribeil
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Béatrice Parfait
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Carole Miguet-Alfonsi
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Vicky Merhej
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Emmanuelle Marie-Varlet
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne Heron
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascale Friant-Michel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Hélène Fenet
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Cécile Enguehard-Gueiffier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christine Demanche
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Roselyne Boulieu
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Delphine Botbol-Borgel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Maha Ayyoub
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christine Fernandez
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
1o
présidente de jury
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
SSAN1830738A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Paul SEGADE
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
conseiller général des établissements de santé du 23 janvier au
8 mars 2019
inclus
Groupe:
Conseil générale des établissements de santé du 23 janvier au
SSAN1830680A(source BOSanté)
détachement
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe LAURENT
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
Objet:
2e suppléant
Remplace:M. Jean-Louis BONNAFE
suppleant
SSAH1830747A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Lucien VICENZUTTI
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
Groupe:
Centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
date_debut="2018-11-05"
duree="6 mois renouvelable"
SSAH1830741S(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Hamid SIAHMED
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
Groupe:
Centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
date_debut="2018-11-05"
duree="6 mois renouvelable"
SSAH1830741S(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean DEBEAUPUIS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
Groupe:
Centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
date_debut="2018-11-05"
duree="6 mois renouvelable"
SSAH1830741S(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Françoise ZANTMAN
inspectrice des affaires sociales
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
Groupe:
Centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne
date_debut="2018-11-05"
duree="6 mois renouvelable"
SSAH1830741S(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yacine MERROUCHE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Reims
Groupe:
Centre hospitalier et universitaire de Reims
date_debut="2018-10-21"
duree="cinq ans"
professeur
SSAH1830681A(source BOSanté)
renouvellement
15 Décembre 201815/12/2018
De: d'Instruction des Armées (HIA)
Objet:
dans la première circulaire budgétaire 2019. Il vous est rappelé que depuis le renouvellement des labellisations effectué début 2017, la labellisation de toute SDC polyvalente 3 affichant une activité comprise entre 500 et 1 000 consultations médicales externes (soit moins de 400 patients externes en file active 4) est réservée aux seules situations géographiques ou aucune autre SDC polyvalente n'est accessible à moins d'une heure de transport
Les initiatives de vos services pour faire connaitre le dispositif national des SDC auprès des professionnels de santé notamment du premier recours sont encouragées
Je vous remercie de bien vouloir me faire parvenir pour le
18 janvier 2019
au plus tard la validation de la liste des SDC identifiées dans votre région, ainsi que les données de file active et d'activité 2018 relative à ces structures (délai de rigueur pour une attribution des dotations en première circulaire budgétaire 2019), sous le présent timbre à mikael.lemoal@sante.gouv.fr 1 http://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/prises-en-charge-specialisees/douleur/les-structures-specialisees-douleur-chronique/ article/les-structures-specialisees-douleur-chronique-sdc
2
Il s'agit du nombre de patients distincts vus en consultation médicale externe dans l'année, un patient revenant plusieurs fois étant comptabilisé une seule fois en file active
3
Groupe:
Santé notamment du premier recours sont encouragées
SSAH1829631J(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: Aubert
Objet:
dans l'intranet FINESS (PACo). Il s'accompagne d'une ventilation par
–– modèle de courrier dans le cas d'une entité juridique détenant des autorisations triangulaires sur plusieurs sites
Une copie de ce courrier pourra être transmise à la CPAM ou aux autres entités concernées
Nous vous remercions de l'attention particulière que vous porterez à la mise en œuvre de cette instruction. Il vous appartient, en particulier, d'en assurer la diffusion auprès des services concernés de votre région
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Votre région
SSAE1823935J(source BOSanté)
mise à disposition
15 Décembre 201815/12/2018
De: FINESS (PACo)
Objet:
dans l'intranet FINESS (PACo). Il s'accompagne d'une ventilation par
Puis pour chaque établissement à créer qui aura été identifié
L'annexe 2 décrit les règles à appliquer pour rattacher dans ARHGOS une autorisation anciennement triangulaire à un site dépendant juridiquement de l'entité juridique titulaire de l'autorisation
SSAE1823935J(source BOSanté)
mise à disposition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Grégoire GUILLOT
formateur, instructeur de locomotion à la Fédération des aveugles de France access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yves Bordenave
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructeur de locomotion au Centre national de ressources handicap rare – Surdicécité (CRESAM) (86 Saint-Benoît), établissement privé
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Clarisse TRANCHON
formatrice, instructrice de locomotion à la Fédération des aveugles de France access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marylise LE JEANNE
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'Institut national des jeunes aveugles (75 Paris), établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie-Françoise CLOGENSON
ophtalmologiste au SIAM 75 (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, représentant le directeur général de la cohésion sociale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Président
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Axel HANSKENS
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructeur de locomotion au Val-Mandé (94 Créteil), établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Carole SIRVEIN
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'IME Jean-Paul (91 Évry), établissement privé
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sophie MILLET
formatrice, instructrice de locomotion à la Fédération des aveugles de France access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Béatrice LE BAIL
chef de service, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alexia BAILLY
formatrice, instructrice de locomotion à la Fédération des aveugles de France access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
SSAA1830742A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Evry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion, de la citoyenneté et du parcours de vie des personnes handicapées, représentant le directeur général de la cohésion sociale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Président
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Julien ZÉLÉLA
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Fabien MARMONIER
inspecteur de l'éducation nationale (17
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yves FELIX
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sylvie VOILQUÉ
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: La Rochelle)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du secrétariat d'État chargé des personnes handicapées (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Géraldine FERREIRA
enseignante, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Elisabeth BINCAZ
directrice du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Caren BELLMANN
ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie-Gabrièle ASSELIN-AUBRIET
enseignante, lycée Victor-Duruy (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Éric OBYN
enseignant, centre de formation professionnelle pour personnes déficientes visuelles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Boris NONNENMACHER
chef de service, établissement Charles-Loupot (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, initiatives pour l'inclusion des déficients visuels (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Julien BERTHIER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascal AYMARD
enseignant, Institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Claire SAUR
enseignante, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Véronique LAFARGE-VILLAIN
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Solène JUVIN
enseignante, Institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Audrey HESPEL
enseignante, institut des jeunes aveugles (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédérique GUMERY
chef de service, centre de rééducation pour déficients visuels (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Agnès GUIBORA
directrice adjointe, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830737A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yves FELIX
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie VIRAC
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Evry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Evry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sophie BOUCHER
enseignante, centre Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion, de la citoyenneté et du parcours de vie des personnes handicapées, représentant le directeur général de la cohésion sociale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Président
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Fabien MARMONIER
inspecteur de l'éducation nationale (17
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yves FELIX
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Julien BERTHIER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascal AYMARD
enseignant, Institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion, de la citoyenneté et du parcours de vie des personnes handicapées, représentant le directeur général de la cohésion sociale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Président
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Fabien MARMONIER
inspecteur de l'éducation nationale (17
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sylvie VOILQUÉ
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: La Rochelle)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du secrétariat d'État chargé des personnes handicapées (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Elisabeth BINCAZ
directrice du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Caren BELLMANN
ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sylvie VOILQUÉ
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie VIRAC
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: La Rochelle)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du secrétariat d'État chargé des personnes handicapées (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne LORHO
enseignante, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Elisabeth BINCAZ
directrice du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Caren BELLMANN
ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Julien ZÉLÉLA
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Éric OBYN
enseignant, centre de formation professionnelle pour personnes déficientes visuelles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Boris NONNENMACHER
chef de service, établissement Charles-Loupot (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Éric KUENZI
directeur adjoint, centre régional d'enseignement et d'éducation spécialisés pour déficients visuels (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, initiatives pour l'inclusion des déficients visuels (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Éric OBYN
enseignant, centre de formation professionnelle pour personnes déficientes visuelles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Éric KUENZI
directeur adjoint, centre régional d'enseignement et d'éducation spécialisés pour déficients visuels (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, initiatives pour l'inclusion des déficients visuels (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Julien BERTHIER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascal AYMARD
enseignant, Institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Claire SAUR
enseignante, Institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Véronique LAFARGE-VILLAIN
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Solène JUVIN
enseignante, Institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Audrey HESPEL
enseignante, institut des jeunes aveugles (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurence HANNANE
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédérique GUMERY
chef de service, centre de rééducation pour déficients visuels (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Agnès GUIBORA
directrice adjointe, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Géraldine FERREIRA
enseignante, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie-Félide FAFARD
inspectrice de l'éducation nationale (972 Martinique)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, établissement Jean-Lagarde (31 RamonvilleSaint-Agne)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sophie BOUCHER
enseignante, centre Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie-Gabrièle ASSELIN-AUBRIET
enseignante, lycée Victor-Duruy (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Caroline TREFFE
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascale De MOURA
enseignante, cité scolaire Georges-de-La Tour (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Audrey HESPEL
enseignante, Institut des jeunes aveugles (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Frédérique GUMERY
chef de service, centre de rééducation pour déficients visuels (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Agnès GUIBORA
directrice adjointe, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
personnalite_qualifiee
SSAA1830736A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: de la DGCS (SharePoint)
dédié à l'aide alimentaire. Suites aux contrôles, les rapports seront aussi à remettre sur cet espace collaboratif
Objet:
pour la réalisation de cette mission, et notamment
–– un guide de contrôle, qui précise le cadre, les modalités et les suites à donner en fonction des manquements constatés ainsi que les circuits d'information entre les intervenants
SSAA1827158J(source BOSanté)
mise à disposition
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jacky Deromedi
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 57 (2018 2019) tendant à améliorer le régime électoral des instances représentatives des Français établis hors de France et les conditions d'exercice des mandats électoraux de leurs membres et sur la proposition de loi organique n° 58 (2018-2019) tendant à actualiser les dispositions applicables aux élections organisées à l'étranger
Groupe:
Loi organique n° 58 (2018-2019) tendant à actualiser les dispositions applicables aux élections organisées à l'étranger
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037815278(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurence CASSEGRAIN
administratrice générale
Objet:
directrice de projet (groupe II) auprès du directeur chargé du livre et de la lecture à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture
A ce titre, elle poursuivra sa mission de diagnostic et d'élaboration de propositions de structuration de certains dispositifs relatifs à la lecture publique et à l'économie du livre, et assurera la mise en œuvre du rapport sur la refondation de la politique nationale en faveur de la bande dessinée
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
duree="un an"
JORFTEXT000037815228(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 201815/12/2018
De: Ambroise (Patrick)
représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Au titre des représentants des ministres
mentionnés au
1° de l'article 2 du décret n° 2015-563 du
20 mai 2015
relatif à la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Remplace:Mme Germain (Sylvie)
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000037815224(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Couaillier (Isabelle)
représentant le ministre chargé des affaires sociales
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Au titre des représentants des ministres
mentionnés au
1° de l'article 2 du décret n° 2015-563 du
20 mai 2015
relatif à la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Remplace:Mme Archimbaud (Angèle)
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000037815224(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphanie FLIZOT
professeure des universités (2e section) à l'université de Strasbourg
Objet:
du corps des professeurs des universités
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000037815219(source JORF)
radiation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Dominique GOUTTEBEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037815216(source JORF)
réintégration
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sébastien Raspiller
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Corso Bavagnoli
Groupe:
Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000037815214(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Claude LACAMBRE
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
suppléant de la régisseuse d'avances et de recettes auprès du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
Secrétariat général des ministères économiques et financiers
suppleant
JORFTEXT000037815212(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: HERAT Evelyne
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes par intérim auprès du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
Secrétariat général des ministères économiques et financiers
date_debut="2018-12-11"
JORFTEXT000037815212(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nathalie TUBIANA
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membre désigné
en raison de ses connaissances des questions économiques et financières
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000037815210(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: YAKHLEF (Walid)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité de psychiatrie
praticien contractuel
au sein de l'unité « Germaine Le Guillant » - Pôle 6 de psychiatrie adulte du Centre Hospitalier d'Uzès « Le Mas Careiron », dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Unité « Germaine Le Guillant » - Pôle 6 de psychiatrie adulte du Centre Hospitalier d'Uzès « Le Mas Careiron »
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000037815207(source JORF)
autorisation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Guy ROUSSET
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Patrick HAMON
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037815205(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Simonet (Christian, Lucien, Louis)
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000037815202(source JORF)
radiation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Simonet (Christian, Lucien, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037815202(source JORF)
admission
15 Décembre 201815/12/2018
De: Minet (Grégory)
Caporal-chef
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000037815200(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Lucas (Jean-Charles)
Lieutenant de vaisseau
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000037815200(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Di Vora (Michaël)
Sergent-chef
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000037815200(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Bouret (Benjamin)
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000037815200(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Berthonneau (Cédric)
Brigadier-chef de 1re classe
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000037815200(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe CLOITRE
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000037815198(source JORF)
radiation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe CLOITRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037815198(source JORF)
admission
15 Décembre 201815/12/2018
De: Francisco SORIANO
Général de division
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037815196(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marc OLLIER
Général de brigade
Objet:
commandant de la base de défense de Strasbourg-Haguenau-Colmar
maintenu
gouverneur militaire de Strasbourg et commandant de la 2e brigade blindée
Groupe:
Base de défense de Strasbourg-Haguenau-Colmar
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037815196(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Franck NICOL
Général de brigade
Objet:
commandant de la base de défense de Nîmes-Laudun-Larzac
maintenu
commandant de la 6e brigade légère blindée
Groupe:
Base de défense de Nîmes-Laudun-Larzac
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037815196(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Thierry DUCRET
Général de division
Objet:
commandant de la base de défense de Pau-Bayonne
maintenu
commandant des forces spéciales terre
Groupe:
Base de défense de Pau-Bayonne
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037815196(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Patrick COLLET
Général de brigade
Objet:
commandant de la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres
maintenu
commandant de la 11e brigade parachutiste
Groupe:
Base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037815196(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Anne VAREILLE
Médecin général inspectrice, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspectrice du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037815196(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alain Le Roy
Objet:
comité ministériel d'audit interne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
une fois
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000037815193(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Loup Kuhn-Delforge
Objet:
comité ministériel d'audit interne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
une fois
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000037815193(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Bruno Joubert
Objet:
comité ministériel d'audit interne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
une fois
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000037815193(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-François CHARPENTIER
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Bélize
en résidence à Guatémala
Remplace:M. David IZZO
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belize"
JORFTEXT000037815190(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: THOUY Christophe
Jean-Baptiste
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: QUÉLARD Cyril
Nicolas, Gaston, Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PADILLA Cyril
Jean, René
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: OBEIN Adrien
Thierry, Claude
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: LESPIAUCQ Guillaume
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: KOSSO (KOSSO-VANLATHEM)
Cédric, Ahouélété, Dodzi
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: GOURHAND Thibaut
Alexis
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: GANTOIS Alexandre
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: CASANOVAS Guillem
Laurent, Gabriel
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: CANO Vincent
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: BLONDEL Rémy
Nicolas
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: BESNARD Gilles
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: ZOUAG Sonia
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: ZIOLKOWSKI (BELVAL)
Pauline, Sophie, Thérèse
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: ZATTI Marion
Claire
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: VILLORIA (DIEZ)
Christelle, Sophie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: VILLEGAS Alexandra
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: VERSIER (MIALHE)
Julie, Dominique, Claude
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: VERBEKE (SAVARIN)
Séverine, Rosine, Jacqueline
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: VAUGOIS (SOUSSELIER)
Mélanie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: VALDOR Elisa
Eve
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: VAILLANT (NAY)
Rodène, Marie, Bernadette
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: TROADEC Caroline
Jocelyne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: TALEB Sabrina
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: SZYMCZAK Estelle
Stéphanie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: SIMON Estelle
Amandine, Maud
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: SALEMME Elise
Anne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: ROZWADOWSKI Sandrine
Laëtitia
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: ROLLAND Anna
Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: ROCHELOIS (SEIF NASSERI)
Silke, Angelika, Florence
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: ROBIN Amélie
Marcelline, Renée
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PRIÉ Virginie
Cécile, Nicole
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: POT (POT-HANAFI)
Emmanuelle
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PONS Caroline
Sophie, Catherine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PITROU Gaïd
Maria-Térésa
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PINAULT Sandrine
Anne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PIAZZA (OUDINOT)
Sophie, Stéphanie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PERRET (NGUYEN)
Violaine, Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PELTIER (LE GALL)
Stéphanie, Elisabeth, Danielle
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: PAVAROTTI Florence
Cécile
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: NAPPEZ Anne
Marie-Claude
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: MOREL (PETITGIRARD)
Anne-Sophie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: MITTERRAND Sandra
Saoura, Pauline
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: MAVRIDORAKIS Olivia
Laurence, Solange
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: MARKOVA (VETTER)
Gabriela, Valcheva
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: MALAN Manuréva
Annelise, Marie, Emilie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: MAHÉ Aurélie
Muriel
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: LUQUET (LUQUET-DELISLE)
Caroline, Jeanine, Madeleine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: LOUDIERE Julie
Anne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: LEVIEZ (DENEVERS)
Célia
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: LAPORTE (LECONTE)
Stéphanie, Christiane, Geneviève
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: LANDEMAINE Audrey
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: LAMBEZ (CHONÉ)
Karine, Aurélie, Cécile
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: KBIDA Ekrame
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: JOSON Fabienne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: JACQUES (CAYZAC)
Aurélie, Maryse
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: HOËNY Carine
Lucie, Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: GEAY Emilie
Monique, Jacqueline
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: FOUCRIER (WÉPIERRE)
Carine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: FERNANDES Stéphanie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: DURRIEUX Audrey
Marie-Pierre
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: DUPONT (KHALIDY)
Sandra, Marie-Madeleine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: DUBARRY DE LASSALLE Marie
Dominique, Anne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: DELOMMEZ (DELCROIX)
Marie, Monique, Mireille
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: DELFOSSE Marie-Emilie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: DE ROBILLARD (GUILLOUZOUIC)
Astrid, Brigitte, Marie, Inès
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: DE POURCQ Jessica
Arlette, Jacqueline
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: DE CADIER DE VEAUCE-LARUAS (DE CADIER DE VEAUCE)
Charlotte
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: CROISSANDEAU Cécile
Clémence
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: COUZIAN Eléonore
Anne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: CONTRAFATTO Magali
Mireille
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: CLÉMENT (BORNET)
Stéphanie, Myriam, Hélène
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: CHÂTEAUVIEUX (LOMELLINI)
Marie-Pierre
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: CHARLIER (PACCELLIERI)
Laëtitia, Géraldine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: CANO Emmanuelle
Catherine, Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: BUFFET Gersende
Véronique
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: BEURGAUD Clarence
Sophie, Sabine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: BERNEX Véronique
Marie-José
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: BAUDOIN (BAUDOIN-GEIGER)
Bénédicte
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: BAESSA Cécile
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2018
JORFTEXT000037815187(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alban de NERVAUX
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de la culture
afin de continuer à exercer les fonctions de chef du service des affaires juridiques et internationales au secrétariat général
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-12-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000037815185(source JORF)
détachement
15 Décembre 201815/12/2018
De: Roger LE LOIRE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
25 juin 2019
premier vice-président chargé des fonctions de juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
date_fin="2019-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037815183(source JORF)
admission
15 Décembre 201815/12/2018
De: Olivier HUSSENET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
15 juin 2019
avocat général à la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2019-06-30"
cour_appel="Reims"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037815183(source JORF)
admission
15 Décembre 201815/12/2018
De: Catherine DELORME
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
18 juin 2019
conseillère à la cour d'appel de Papeete
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2019-06-30"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037815183(source JORF)
admission
15 Décembre 201815/12/2018
De: Claude PALPACUER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
20 mai 2019
avocat général à la cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2019-06-30"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037815183(source JORF)
admission
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
20 mars 2019
présidente de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_fin="2019-06-30"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037815183(source JORF)
admission
15 Décembre 201815/12/2018
De: CHAINEAU (Silvin, Frantz, Paul)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique ADVENTHUIS
huissier
huissier_residence="Parthenay (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000037815181(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: POUZINEAU (Corinne, Claire, Sophie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « SCP Corinne POUZINEAU, Philippe NUGEYRE, Cécile CHAPIN-TCHIBOZO, huissiers de justice associés » titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000037815179(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 201815/12/2018
De: LARROUSSE (Stéphanie, Sandra, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villejuif (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000037815177(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: ADDA (Audrey, Caroline), épouse BAROUKH-EBSTEIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000037815175(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: CHENU (Nathalie)
ayant pour nom d'usage STRAUSS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine CARELY, Vincent VIE, Xavier CALMET, Loïc GUEZ et Cyril TAILLANDIER, notaires associés la résidence de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)
notaire
JORFTEXT000037815173(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: HADOUX (Charlotte, Céline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Eric BERINGER et Marie GEREEC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000037815171(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: NEIMARK (Anastasia)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « OUDOT & Associés, notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000037815169(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: PARIS (Cyril, Christophe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000037815167(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: LELIEUR (Sophie, Denise, Claude)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique GRUEL, François-Xavier LEPESQUEUR et Mathieu LELEU-EPONVILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000037815165(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: COURLAND (Sylvia, Aviva), épouse BENAMRAN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabrice LUZU, Julien TROKINER, Sébastien WOLF et Virginie JACQUET, notaires Associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000037815163(source JORF)
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: BOËFFARD (Nathalie, Cécile, Suzanne, Gisèle), épouse COUDERT
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « SELAS Fontanel-Friman, Ballot et Associés »
notaire
notaire_residence="Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000037815161(source JORF)
reprise de fonctions
15 Décembre 201815/12/2018
De: MIROSLAV (Alexandra)
Objet:
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2019-01-04"
JORFTEXT000037815159(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 201815/12/2018
De: DUBOSCQ (Bruno)
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, représentants les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2019-01-04"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000037815159(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 201815/12/2018
De: Geneviève PERRIN
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er avril 2019
admise à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Nîmes, atteinte par la limite d'âge le
11 juillet 2018
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Conseil à la cour d'appel de Nîmes, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes, Atteinte Par la Limite D'âge le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000037815156(source JORF)
radiation
15 Décembre 201815/12/2018
De: Amélie RODRIGUES
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
chargé de mission au sein du service des conventions, des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, du 1er décembre au
31 décembre 2018
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Direction des Français de l'étranger
JORFTEXT000037815154(source JORF)
détachement
15 Décembre 201815/12/2018
De: Cédric LORET
ingénieur en chef territorial, détaché dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans
au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
JORFTEXT000037815151(source JORF)
intégration
15 Décembre 201815/12/2018
De: Gilles Pereira
Objet:
attaché d'administration, chef du pôle accidents et maladies
dans la limite des attributions du pôle
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Fabrice Aubry
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Serge Pagnucco
contractuel, adjoint à la directrice de la mission
Objet:
dans l'application Chorus DT les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions de la mission
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Louisiane Duville
attachée principale d'administration
Objet:
tous documents relatifs à la gestion individuelle des agents de la direction des ressources humaines
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christelle Mercier
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Aude King
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascale Grenat
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Esther Erault-Roig
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christine Collidor
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Delphine Boyé
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Martine Berthelin
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Maryse May
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Corinne De Abreu
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Coralie Conzato
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Aurélie Bossu
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sylvie Giraudet
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle gestion des validations de service
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sylvie Favreau
contractuelle
dans la limite des attributions du pôle gestion des validations de service
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Myriam Dreillard
contractuelle
dans la limite des attributions du pôle gestion des validations de service
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascale Grenat
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais dans le périmètre des activités de la DRH
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christine Collidor
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais dans le périmètre des activités de la DRH
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Delphine Boyé
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais dans le périmètre des activités de la DRH
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Danièle Champion
administratrice générale, chargée de l'intérim du pôle
Objet:
dans l'application Chorus DT les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions du pôle
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Claire Orosco
contractuelle, directrice de la mission
Objet:
dans l'application Chorus DT les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions de la mission
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Arnaud Scolan
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau du recrutement
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jérôme Elissabide
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des statuts et de la réglementation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe Gastou
attaché d'administration hors-classe, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la prévision, de la synthèse et de l'allocation des ressources
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yann-Gaël Jaffré
directeur adjoint du travail, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la formation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Thomas Breton
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: David Bressot
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Dimiter Petrovitch
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alexandra Chauvin
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des statuts et de la réglementation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Hatice Huyuk
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la prévision, de la synthèse et de l'allocation des ressources
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alexandra Attiach
administratrice civile, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la prévision, de la synthèse et de l'allocation des ressources
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nadine Desplebin
attachée d'administration hors-classe, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la formation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Edith Daurier
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'animation du dialogue social
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Armelle Chappuis
directrice du travail, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'animation du dialogue social
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Eliane Galleri
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Eric Waisbord
administrateur général, chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Arnaud Seguin
attaché d'administration hors classe, chef de mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission des parcours professionnels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Devrim Boy
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission de la diversité et de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Martin Szcrupak
attaché d'administration, chef de la section santé environnement et CIGeM sociaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Benoît Favier
attaché d'administration, chef de la section de la filière médicale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphane Barlerin
administrateur civil, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascal Foggéa
attaché d'administration, chef de section des personnels techniques et pédagogiques du domaine sport
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yves Blanchot
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alain Ruimy
attaché d'administration, chef de la section des adjoints administratifs des adjoints techniques et des techniciens de physiothérapie
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Mario Niha
conseiller d'administration des affaires sociales, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Philippe Castets
attaché principal d'administration, chef de la section des personnels des réseaux territoriaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christophe Verrier
conseiller d'administration, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jimmy Roche
attaché d'administration, chef de la section « suivi, synthèse indemnitaire et pilotage des rémunérations »
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Eugène Ferri
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Yazid Boussadouna
attaché d'administration, chef de la section des crédits et opération de régularisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean Tato-Oviédo
attaché principal d'administration, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie-France Largange
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe à la responsable du pôle
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Pôle retraites
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Rébecca Jean
attachée d'administration, responsable du pôle
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Pôle retraites
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Myriam Ressayre
attachée principale d'administration, adjointe au chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission des parcours professionnels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Catherine Le Roy
attachée principale d'administration, cheffe de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission de la diversité et de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Béatrice Dessaints
assistante ingénieure, adjointe à la cheffe de la cellule
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Cellule du contrôle interne des opérations de gestion administrative, de paye et de retraite
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
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délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Amandine Cornic
attachée principale d'administration, cheffe de la cellule
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Cellule du contrôle interne des opérations de gestion administrative, de paye et de retraite
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Virginie Lantenois
attachée d'administration, cheffe de la section des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Corinne Feliers
ingénieure en chef du génie sanitaire, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Mireille Becdro
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe à la cheffe de la section des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sylvie Planche
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Maryse Narme
directrice adjointe du travail, cheffe de la section du corps de l'inspection du travail et adjointe de la cheffe de la section du corps des contrôleurs du travail
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Françoise Fève
attachée d'administration, cheffe de la section du corps des contrôleurs du travail et adjointe de la cheffe de la section du corps de l'inspection du travail
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Brigitte Curtinot
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nelly Védrine
attachée principale d'administration, cheffe de la section des personnels d'inspection, des personnels techniques et pédagogiques Jeunesse et des personnels des instituts spécialisés
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Marie-Françoise Parchantour
attachée d'administration, cheffe de la section des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christine Labrousse
inspectrice principale de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Rima El Ali
assistante ingénieure, adjointe au chef de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Claudine Chaffiotte-Guinet
assistante ingénieure, cheffe de section des contrats de préparation olympique et de haut niveau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christine Romano
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Delphine Lefèvre
conseillère d'administration, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sylvie Girod-Roux
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christelle Cibert
attachée d'administration, cheffe de la section des secrétaires administratifs des ministères sociaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Valérie Serand-Saadaoui
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de section, pour les actes de gestion
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Laurette Pégoraro
attachée d'administration, cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nadine Dan
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Valérie Breuil
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Sandrine Joyeux
administratrice civile, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des conditions de travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Bénédicte Desplaces
inspectrice jeunesse et sports de classe exceptionnelle, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des conditions de travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Estelle Uzureau-Husson
attachée d'administration, adjointe au chef de la section de l'encadrement supérieur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nadine Royer
ingénieure de recherche de 1ère classe, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Stéphanie Fouché
attachée d'administration, cheffe de la section des personnels contractuels de l'administration centrale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Latifa Fanzar
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de la section des personnels contractuels des réseaux territoriaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Florence Fanthou
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Danielle Volle
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Mélanie Gasnot
attachée d'administration, adjointe au chef de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Danielle Metzen-Ivars
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Nathalie Lafitte
attachée d'administration, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Valérie Guidoin
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Evelyne Bonnafous
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
JORFTEXT000037814808(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Soazig LE OUAY
attachée d'administration, adjointe au chef du service de la communication et des relations extérieures
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions. »
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037814736(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De:
Oléron
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté, qui
Fait le
6 décembre 2018
La garde des sceaux, ministre de la justice
Pour le ministre et par délégation
Le sous-directeur de la huitième sous-direction
Groupe:
Sous-direction de la huitième sous-direction
JORFTEXT000037814724(source JORF)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
7 novembre 2018
Pour le collège
HASX1830769S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
7 novembre 2018
Pour le collège
HASX1830768S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
7 novembre 2018
Pour le collège
HASX1830767S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
7 novembre 2018
Pour le collège
HASX1830766S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: PASSERON Jean-Christophe (A.D.EVAL)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
JFV CONSEIL
MARQUIS DANIEL
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: Management (PCCM)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
JFV CONSEIL
MARQUIS DANIEL
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: MANENT Muriel (EPONYM CONSEIL)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
JFV CONSEIL
MAGNANIMITAS
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: COM'CONSEIL RESSOURCES HUMAINES (COM CONSEILRH)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
CABINET KAI'ZEN
Cohérences
Groupe:
CABINET KAI'ZEN
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: d'Enseignement Universitaire (CEMBREU)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
CABINET KAI'ZEN
Cabinet Patricia Buisson Conseil – CPBC
Groupe:
CABINET KAI'ZEN
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: CNCONSULTANTS (CNC)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
CABINET KAI'ZEN
Cabinet Patricia Buisson Conseil – CPBC
Groupe:
CABINET KAI'ZEN
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: CHABAL MAXIME (C.DÉVELOPPEMENT)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
CABINET KAI'ZEN
Cabinet Patricia Buisson Conseil – CPBC
Groupe:
CABINET KAI'ZEN
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: Pascal Desreumaux
(Évaluation Ingénierie Innovation)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
JFV CONSEIL
MARQUIS DANIEL
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: COLIN Philippe
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
CABINET KAI'ZEN
Cohérences
Groupe:
CABINET KAI'ZEN
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: HUBLIN Catherine
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
CONFORM ACTION
DANIELA LEVY
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: Christine Gourdin
(Asynchrone)
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BUS NICOLE
CABINET KAI'ZEN
Cabinet Patricia Buisson Conseil – CPBC
Groupe:
CABINET KAI'ZEN
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: BEUSCART Sylvie
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BAQUAL SAS
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: BELLIVIER Muriel
Objet:
sur la liste des organismes habilités pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
BAQUAL SAS
HASX1830765S(source BOSanté)
inscription
15 Décembre 201815/12/2018
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
7 novembre 2018
Pour le collège
HASX1830765S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
7 novembre 2018
Pour le collège
HASX1830764S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De: Steeve PETTER
son adjoint
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service ressources humaines, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
HASX1830748S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.