François Le Henaff

De: François Le Henaff
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026152273(source JORF)
admission
07 Juillet 201207/07/2012
De: François Le Henaff
conseiller à la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Le Henaff (François)
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
Groupe:
Agronomie
date_debut="2000-01-03"
JORFTEXT000000219757(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Le Henaff (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 2000
(Guillaume)
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000399078(source JORF)
promotion
08 Mars 200008/03/2000