Françoise Dion


De: Dion, née Bouchaudy (Françoise, Marie, Madeleine)
conseillère du service des comptes rendus à l'Assemblée nationale ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Dion (Françoise)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
6 mars 2007
22
représentant de France UPRA Sélection
Suppléante
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
suppleant
JORFTEXT000000465793(source JORF)
nomination
11 Mars 200711/03/2007
De: Dion (Françoise)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
22
représentant de France UPRA Sélection
Suppléante
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
suppleant
JORFTEXT000000233925(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Dion (Françoise)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
7
représentant de France Upra Sélection
Suppléante
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
date_fin="2003-11-28"
suppleant
JORFTEXT000000417855(source JORF)
nomination
22 Février 200322/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.