Francis Labruyère - JORFSearch

Francis Labruyère

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Labruyère (Francis, David) maire de Villemade (Tarn-et-Garonne) ; 43 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000027248227 (source JORF)

nomination

31 Mars 2013 31/03/2013

De:	Labruyère (Francis, Théophile) adjudant-chef, artillerie ; 30 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"

JORFTEXT000000461644 (source JORF)

décoration

31 Mars 2007 31/03/2007

De:	Francis Labruyère
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des communes Etablissements publics exerçant une compétence Autres Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

JORFTEXT000000424931 (source JORF)

nomination

09 Septembre 2005 09/09/2005

De:	Francis Labruyère
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des communes Etablissements publics Autres Titulaire
Remplace:	M. José Roda
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

JORFTEXT000000771691 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2001 07/07/2001

De:	Labruyere (Francis) maître de conférences ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000760274 (source JORF)

nomination

15 Mai 1999 15/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.