Franck Questel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Questel (Franck)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine légale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2009
15/12/2009
De:
QUESTEL (Franck)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
SASM0930325S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2009
15/05/2009
De:
Questel (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000638483
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2006
16/09/2006
De:
Questel (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000260437
(source JORF)
nomination
17 Août 2005
17/08/2005
De:
Questel (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000445752
(source JORF)
nomination
30 Septembre 2004
30/09/2004
De:
Questel (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000436526
(source JORF)
nomination
20 Juin 2004
20/06/2004
De:
Questel (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000603345
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Questel (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2002
29/10/2002
De:
Questel (Franck)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 et R. 5219-9, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414438
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2002
24/07/2002
De:
Questel (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226813
(source JORF)
nomination
08 Février 2002
08/02/2002
De:
Questel (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394916
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2001
23/09/2001