Gérard Bader
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard Bader
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
AFSN1730146A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2017
15/05/2017
De:
Bader (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2011
15/11/2011
De:
Bader (Gérard)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin
=
"
1999-12-31
"
cour_appel
=
"
Douai
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Boulogne-sur-Mer
"
JORFTEXT000000373027
(source JORF)
désignation
28 Décembre 1995
28/12/1995
