Gérard Bervas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard Bervas
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
3
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléant
Remplace:M. Bernard Luminet
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000022205562(source JORF)
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Bervas (Gérard, Eugène, Yoland)
capitaine de vaisseau
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018743067(source JORF)
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bervas (Gérard, Eugène, Yoland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Bervas (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000259479(source JORF)
inscription
06 Janvier 200506/01/2005
De: Bervas (Gérard, Joseph, Marie)
maître principal ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Bervas (Gérard, Eugène, Yoland)
capitaine de frégate
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381437(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997