Gilles Royer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilles ROYER
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000053749292
(source JORF)
nomination
02 Avril 2026
02/04/2026
De:
Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000045432764
(source JORF)
nomination
30 Mars 2022
30/03/2022
De:
Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:
M. Jean-Pierre GRAS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042614611
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2020
06/12/2020
De:
ROYER Gilles
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000036569267
(source JORF)
nomination
03 Février 2018
03/02/2018
De:
ROYER (Gilles)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental du Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
Sur désignation de la CGPME
conseiller suppléant, représentant les employeurs
Remplace:
M. POBEDA (Joël)
Groupe:
Conseil départemental du Cher auprès du Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
suppleant
conseil_administration
AFSS1630581A
(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 2016
15/10/2016
De:
Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000029045434
(source JORF)
nomination
05 Juin 2014
05/06/2014
De:
Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000023912732
(source JORF)
nomination
28 Avril 2011
28/04/2011
De:
Gilles Royer
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:
M. Philippe-Emmanuel About
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000018802436
(source JORF)
nomination
18 Mai 2008
18/05/2008
De:
Royer (Gilles, Bernard, Paul)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de mai 2002
JORFTEXT000000783083
(source JORF)
admission
27 Novembre 2002
27/11/2002
