06 Décembre 2020


De: TALLA MBA (Yannick)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (1) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000042614692(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De: HMIDA (Intissar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (1) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000042614692(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De:
BEKRI
ép. KHEDIRI (Imen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (1) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000042614692(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De:
MEZIANI
ép. KHIAR (Lamia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (1) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000042614692(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De:
NGOUDJO
ép. TADONLEKEU (Liliane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (1) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000042614692(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De: GOHET (Patrick)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2021-01-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000042614690(source JORF)
radiation
06 Décembre 202006/12/2020
De: DOURMANE (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000042614686(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De: NASSER (Mouhamad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000042614686(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De: MOUBAYED (Maher)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000042614686(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De: KOUATCHA MIEUFEU (Migranche), épouse FOKAM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000042614686(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De: EWANGO MBOTOKA (Blandine), épouse MAYAULA NZOLAMESCO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000042614686(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De: CHERPEC (Rita), épouse CLIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000042614686(source JORF)
autorisation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olivier ROLLET
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lucien BOUIS
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Denis MECHALI
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Philippe MAGNE
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bernard BONNICI
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Thierry MICHELS
représentant de l'Assemblée nationale, suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Claude GRELLIER
conseiller honoraire à la cour de cassation, suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Daphné SOFFER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nathalie SAVARY
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Dominique GILLAIZEAU
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marie-Claude FEINSTEIN-SOLDAT
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Béatrice RIO
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bertrice LOULIERE
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chantal DESCHAMPS
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Caroline FIAT
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Frédérique DREIFUSS-NETTER
conseillère honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pierre-Etienne BISCH
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
president
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Liza BELLULO
maître des requêtes
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2021-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000042614680(source JORF)
disponibilité
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jean Christophe DUPUY
huissier de justice à Angoulême (16)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Claude CRETON
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
suppleant
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olivier SALATI
maître de conférences à l'université Aix-Marseille Université
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
suppleant
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: François PERON
commissaire-priseur judiciaire à Lyon (69)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
suppleant
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gabriele MECARELLI
maître de conférences à l'université Paris-Saclay
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
suppleant
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Aurélie KLEIN
huissier de justice à Le Pont-de-Claix (38)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
suppleant
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Guillaume WLOSTOWICER
huissier de justice à Saint-Macaire (33)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Henri VEYRAC
commissaire-priseur judiciaire à Nantes (44)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Frédéric TONUS
huissier de justice à Montpellier (34)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Thibaud TAUPIN
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gérard SUISSA
huissier de justice à Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rémi SIMHON
huissier de justice à Rambouillet (78)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Julien REPUSSARD
huissier de justice à Sarlat-La-Canéda (24)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bernard RAY
huissier de justice à Dompierre-sur-Besbre (02)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Richard PINCEMIN
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Vincent PIGNOT
huissier de justice à Argenteuil (95)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hervé PIERSON
huissier de justice à Metz (54)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nicolas MORETTON
commissaire-priseur judiciaire à Nanterre (92)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olivier MONS
huissier de justice à Arcachon (33)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jordan MICHELET
huissier de justice à Belfort (90)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Joël MAZURE
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Arnaud LEON
huissier de justice à Bordeaux (33)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Thibault LAMBOURG
huissier de justice à Billom (63)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Benoit JODEL huissier de justice à Pont-à-Mousson
(54)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laurent DUBOIS
huissier de justice à Villepinte (93)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jean-Pascal DOMMERC
huissier de justice à Agen (47)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jacques CASTELAIN
huissier de justice honoraire
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lionel CADIERE
huissier de justice à Les Ponts-de-Cé (49)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pierre BRACONNIER
huissier de justice à Issoire (63)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jimmy BOURGEOIS
huissier de justice à Pointe-à-Pitre (97)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jérémie BENICHOU
huissier de justice à Neuilly-sur-Seine (92)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Alexandre BEDON
huissier de justice à Les Ponts-de-Cé (49)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Xavier BARIANI
huissier de justice à Versailles (78)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ludovic MORAND
commissaire-priseur judiciaire à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hervé DEUFF
huissier de justice à Brest (29)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Georges DECOCQ
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sophie VERSCHELDE
huissier de justice à Chaumont (52)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Christine VALES
huissier de justice à Toulouse (30)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Stéphanie ROBILLARD
huissier de justice à Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Anne KERISIT
huissier de justice à Quimper (29)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Géraldine DURAND
huissier de justice à Le Puy-en-Velay (43)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Myrtille DUMONTHEIL
commissaire-priseur judiciaire à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Amandine DE FOURNOUX
huissier de justice à Dijon (21)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Elodie CHUFFART
huissier de justice à Grenoble (38)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Agnès CARLIER
commissaire-priseur judiciaire à Saint-Etienne (42)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Stéphanie BONNAMY-VIZZOSO
huissier de justice à Bordeaux (33)
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sylvie MAUNAND
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: Anne LEBORGNE
professeur des universités à l'université Aix-Marseille Université
Objet:
le jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice prévu
aux articles 13 et 43 du décret n° 2019-1185 du
15 novembre 2019
relatif à la formation professionnelle des commissaires de justice et aux conditions d'accès à cette profession
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice
JORFTEXT000042614676(source JORF)
composition
06 Décembre 202006/12/2020
De: CERVANTES (Indiana, Ginette, Laurence), épouse SANCHIS
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Crolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000042614672(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202006/12/2020
De: PARAZOLS (Hélène, Pascale)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Sauliac-sur-Célé (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000042614670(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: KHALIL (Cynthia, Eugénie)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000042614668(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: KHALIL (Cynthia, Eugénie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « DIDIER BESSAT-CHRISTOPHE DASI-VINCENT COLONNA-PIERRE CLEMENT »
notaire
notaire_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000042614668(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202006/12/2020
De: PAOLINI (Jérôme, Thierry)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000042614666(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: RUCZ (Vanessa), épouse GERGAUD-SOULIER
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Delphine ARNAUD, Laurence FRANCO, Florian PERNES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000042614664(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: PAUWELS (Emilie, Julie, Isabelle, Marie)
Objet:
notaire
office crée
notaire
notaire_residence="Draveil (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000042614662(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: CARVALHO (Edith, Clarisse), épouse DRUAIS
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000042614660(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: DOMINGO (Damien, Jérémy, Julien)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Paul BIAIS, Jean-Paul BELLOCHE et Stéphanie COSMAS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire
office crée
notaire
notaire_residence="Rochefort (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000042614658(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: GIGANTI (Maria-Antonietta)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000042614656(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: RIOU (Marie-Caroline)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000042614654(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: RIOU (Marie-Caroline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU SOLEIL D'ORIENT »
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000042614654(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202006/12/2020
De: SAHUC (Céline, Arlette, Rose), épouse SAURON
Objet:
notaire associée
notaire
JORFTEXT000042614652(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: SAHUC (Céline, Arlette, Rose), épouse SAURON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Daniel FOURNEL, Philippe FAURE, Christophe TEYSSIER, Antoine BERINCHY et Morgane PORTE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000042614652(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202006/12/2020
De: MASSON (Caroline, Yvette, Sylviane)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000042614650(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: TORREGANO (Sandrine, Julie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000042614648(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: TORREGANO (Sandrine, Julie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maître Catherine KOVACEVIC-INGIGLIARDI, Maître Cécilia VIVES-GAYMARD, Maître Philip BOUSSIDAN et Maître Stéphane CASANOVA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à la résidence de Nice 7 bis, rue Caffarelli »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000042614648(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202006/12/2020
De: Véronique COUSSIE épouse THINE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs du tribunal pour enfants et exercer sa fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000042614646(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: FLEURY (Charlène, Pierrette, Jeanne)
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Véronique GAULIN, Huissier de Justice associée »
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000042614644(source JORF)
reprise de fonctions
06 Décembre 202006/12/2020
De: KUBCZAK (Rémi)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lesménils (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000042614642(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: PINTO (Patrick)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Carole TURPIN-VUILLEMIN et Eric VUILLEMIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Romilly-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000042614640(source JORF)
reprise de fonctions
06 Décembre 202006/12/2020
De: DESURMONT (Gauthier, Paul, John)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Marc DUSART, Patrice BEDIEZ, Jean-Baptiste VANCO, Jean-Luc DEHAYE, Antoine MALBEZIN et Antoine GHESTEM, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042614638(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: PERINELLI (Tiffanie, Rosalie, Jeanne)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Eric PERINELLI, Christian SAINT-PAUL et Damien SAUSSINE, Notaires
membres d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial à Savigny-sur-Orge (Essonne) 15 bis, rue Henri Dunant » à la résidence Savigny-sur-Orge (Essonne)
notaire
JORFTEXT000042614636(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: BOUCHERON (Alissa, Mae, Ina), épouse AUSSERAY
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Eric PERINELLI, Christian SAINT-PAUL et Damien SAUSSINE, Notaires
membres d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial à Savigny-sur-Orge (Essonne) 15 bis, rue Henri Dunant » à la résidence Savigny-sur-Orge (Essonne)
notaire
JORFTEXT000042614636(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: BAYETTO (Lora, Amélie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER, Romain POUZOL et Adrien JOSSERAND, notaires associés - société civile professionnelle titulaire de deux offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000042614634(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: AUGER (Dorothée, Anne, Olivia), épouse DESHAYES
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nicolas VIELPEAU, Matthias MARGUERITTE, Jean-Charles LEFORT, Jean-Charles DESCLOS, Marie GAILLARD-CORNILLE et Benjamin ESNOL, notaires associés »
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « David COLIN et Amélie LEMASLE, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Courseulles-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000042614632(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: LEMASLE (Amélie, Marie, Laure)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « David COLIN et Amélie LEMASLE, notaires associés »
notaire
JORFTEXT000042614632(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202006/12/2020
De: PERREAU (Frédéric, Jean-François, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « DCBM NOTAIRES », anciennement société civile professionnelle « Jacky DUVAL, François CORDÉ, Axel BRIERE et Antoine MOUCHEL, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000042614630(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: François ROBINET
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
membre suppléant
Groupe:
Caisse nationale des autoroutes (CNA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042614625(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Magali ROQUES
attachée principale d'administration, cheffe du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
membre titulaire
Groupe:
Caisse nationale des autoroutes (CNA)
conseil_administration
JORFTEXT000042614625(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pierre CHAVY
administrateur du Sénat, sous-directeur chargé de la cinquième sous-direction à la direction du budget à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Objet:
représentant de l'Etat au sein de chacune des sections de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Remplace:M. François DESMADRYL
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges
JORFTEXT000042614623(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Beguin (Karine, Aimée, Victorine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Violet (Jacques-Ollivier, Edouard, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Quenum Possy-Berry (Fifonsi-Gwladys, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Magret (Dominique)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Leibovici (Emmanuël, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Le Guillou (Dominique, Jean-Yves)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Galaud (Thibault-Henri, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: de Boyer-Montegut (Olivier, Christian, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Zugno (Dario, Marco)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Wintzer-Wehekind (Maxime, Marie, Dimitri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Warion (Frédéric, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Vermeulen (Franck, Alcide, Oscar)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Vanderstiggel (Florian, Daniel, Jean-François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Van Blitz (Grégory, Benoît, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Valois (Olivier, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Toire (Serge, Eric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Teneur (Jean-Philippe, Michel, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Tedesco (Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Tardieu (Denis, Richard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Springer (Eric, Laurent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sotin (Jean-Philippe, Guy)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sibille (Philippe, Ludovic, Vincent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sergent (Christophe, Franck)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Semat (Bruno, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Schilling (Arnaud, Philippe, Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Salvadori (Erik, Jean, Mathieu)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sadler (Laurent, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sacreste (Antoine, Jacques, Henri, Didier, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rétho (Yves, Hervé, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rubens (Frédéric, Jean-Pascal, Claude)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rouzier (Hervé, Roger)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rouzade (Jean-Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Romeo (Pascal, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ritter (Denis, Martin, René)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rigaud (Jean-Philippe, Joseph, Michel, Roger)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Redon (Patrice)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Raïa (Jean-Philippe, Robert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Racine (Gaël)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pépin (Olivier, Antoine, Yves)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pruniaux (Samuel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Procédès (Serge, Bruno)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Preziosi (Olivier)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Prat (Lionel, Henri, Gaspard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Poiraud (Laurent, Robert, Fernand)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Piédagnel (Franck, Claude, Paul)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pinabel (Christophe, Julien, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pierre (Benoît, Yves)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pichery (Gilles, Daniel, Joël, Eugène, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Petit (Mikaël, Alain, Martin)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Peruzzo (Jérome, Christian)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pertué (Jean, René, Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Partouche (Franck, Olivier)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pachot (Marc, Fernand, Lucien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nochez (Sébastien, François, Cécil)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mornet (Alban, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Messager (Xavier, André, Bernard, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mercuri (Antoine, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mattei (Jean-Louis, Alféo, Wladislaw)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Mathieu (Damien, Guy)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Massot (Christophe, Olivier)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Masson (Fabien, Marc, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Masset (Christophe, Patrick, Franck)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Maria (Fabrice, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mahé (Yannick, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Madec (Tangi, Yves, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Losson (Martial, Antoine, Armand)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Lopès d'Oliveira (Yannick, Louis, José)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Locatelli (Emmanuel, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lhoutellier (Pascal, Joël, Raymond)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lepiece (Julien, Thierry)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lefebvre (Olivier, Henri, Robert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Le Guyader (Laurent, Jean, Yvon)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Le Guen (Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Le Coz (Nicolas, Armel, Jacques, Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lasne (Ludovic, Pierre-Robert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lambert (Cédric, Alain)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Kespite (Jérémy)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jacquet (Anthony, Jean-Pierre, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Iéria (Adrien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Imbert (Nicolas)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Houwenaghel (Thierry, Maxime, Maurice)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hollard (Michaël, Jean, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Heyraud (Jean-Laurent, Lucien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hermitte (Francis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Guérin (Benoît, Angel, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Guichet (Patrick, Georges, Anatole)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Grandin (Fabrice, Didier, Thierry)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Grandemange (David, Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gomez (Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Genot (Olivier, Emile, Fernand)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gauchery (Jean-François, Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gamelin (Guillaume, Bernard, Raymond)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Galvaing (Patrick, Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gabillet (Emmanuel, Marie, Joseph, Jacques, Thomas, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fraud (Philippe, Gérard, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Force (Raphaël, Lionel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fautrat (Emmanuel, Louis, Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Espagnet (Thierry, Olivier, Gilles)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Duruisseau (Franck)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Dumas (Eric, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Dourel (Laurent, Jacques, Raymond)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Domont (Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Dezeure (Thierry, Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Destriez (Nicolas, Christian)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Destrade (Nicolas, Tony)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Destienne (David)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Desse (Eric, Alain)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Deniset (Jean-Christophe, Gilbert, Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Dejonghe (Thomas, Noël, Claude, Cornil)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Deguy (Guillaume, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Debouy (Jean-Sébastien, Michel, Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Debonne (Stephan, Gérard, Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: De L'Estoile (Emmanuel, Marie, Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Dasquié (Philippe, Thierry)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Dardari (Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Dal (Frédéric, Jean-Claude, Paul)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cousi (Cyrille, Raymond)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Cornuot (Alexandre, Loïc)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Cordelette (Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Combes (Bruno, Robert, Joseph, Baptiste, Emilien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Collot (Bertrand, Sylvain, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Chevallard (Maxime, François, Yvon)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cerdan (Olivier, Stéphane, Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cazalet (Olivier, Daniel, Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Catros (Stéphane, Jacques, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Cassagnes-Gourdon (Thierry, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Carron (Jérôme, Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Cardin (Laurent, Lucien, Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Calmettes (Cédric, Gérard, Georges)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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Gendarmerie nationale
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Breugnot (Guillaume, René, Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bourgois (Jean-Yves, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bonnin (Jean-Luc, Claude)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bolle (Thomas)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Blanc (Fabrice, Paul, René, Henry)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bernard (Didier, Cédric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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Les chefs d'escadron
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Begard (Christophe, Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Baud (Aurélien, Arnaud, Marie)
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Balutet (Stéphane, Sébastien)
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Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Audon (Vincent, Romain, Régis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Aubert (Jean-François, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Arino (Jacques, Jésus, Joanny)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Antkowiak (Christophe, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Anceau (Olivier, Bruno, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Alexandre (Bertrand, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Adier (Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Serrat (Stéphanie, Paule, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Seguier (Delphine, Stéphanie, Bernadette)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Schmidt (Carole, Simone)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rzetelny (Claire)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Roussel (Emmanuelle, Patricia)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rommel (Inès)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ponroy (Aude, Marie, Gisèle)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Piatti (Julie, Anne)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Personne (Delphine, Bernadette, Léontine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mottin (Marie, Anne)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Monge (Caroline, Aurèlie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Maumy (Céline)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lambert (Cécile, Marguerite)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laloubere (Laurence)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Joncour (Cécile, Christiane, Odette)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Herbepin (Rébecca, Ludivine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gorlin (Marjorie, Alice, Marie-Thérèse)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Dey (Aurélie, Monique, Marguerite)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Dalphinet (Laurence, Chantal, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Christophe (Delphine, Isabelle, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cartier (Dorothée)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Brunel (Marie-Laure, Catherine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bray (Stéphanie, Evelyne)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Boucher (Claire, Charlotte, Louise)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Beucler (Diane, Yvonne)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ardouin (Emma, Rachel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Angelotti (Véronique, Béatrice, Martine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Albaracine (Virginie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Prato (Gaudric, Olivier, Laurent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: de Penfentenyo de Kervereguin (Cédric, Marie, Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Wagner (Frédéric, Alain, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Trouslard (Vincent, Philippe, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Tripogney (Jean-François, Eric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Thépaut (Serge)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Terrier (Benoît, Marie, Franck)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Séquier (Serge, Roger)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Solnon (Rémy)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Schweitzer (Arnaud, Claude, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sandoz (David, Jean-Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rémy (Philippe, Olivier)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Roussel (Bruno, Jacky)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rolland (Christophe, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rocoplan-Trommenschlager (Michel, Gaston, Fernand)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Roche (Vincent, Gérard, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Robert (Christian, Alain, Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Quimerch (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Privat (Stéphane, Jean, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pellabeuf (Arnaud, Erich, Yves)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Peinaud (Franck)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pech (Olivier, Jean-Claude)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Paget (Alban, Alain, Dominique)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nollet (Rémy, Jean, Patrick)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Monvoisin (Sébastien, Marcel, Roger)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Misserey (Eric, Bernard, Xavier)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Michel (Damien, Xavier, Guy, Jean, Alain)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Maudhuit (Franck)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marboutin (Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Manzoni (Sébastien, Cédric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lécluse (Grégory, Pascal, Dominique)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ligonesche (Frédéric, Jean-François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lesage (Sébastien, Georges, Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lefèvre (Xavier, Marie, Maurice)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lecorvaisier (Thomas, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Le Trong (Pierre-Yves, Georges, Louis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Le Gal (Gilles, Vincent, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Landais (Tanguy, Régis, Gérard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lacaze (Patrice, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Kuntz (Christian, Paul, Georges)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jeammaud (Julien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jauffred (Fabrice, Georges)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jankowski (Marc, Georges, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Inbona (Géry, Benoît, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hebinger (Denis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Guillon (Damien, Joseph)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gros (Emmanuel, Thierry, Alain)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gojard (Christian, Omer, Georges, Albert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gobillard (Franck, Jean-Marc, René)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Garoby (Olivier, Gilbert, René)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Garence (Cédric, Henri, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Galloy (Laurent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Félix (Emmanuel, Pierre, Lucien, Paul)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Forest (Yoni, Antony)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fonseca (Régis, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Décrouez (David)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Duprez (Guillaume, Dominique, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Douvier (Jean-Paul, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Doose (Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Depriester (Jean-Philippe, Georges, Paul)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Delhomme-Lafond (Stéphane, Pierre, Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
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armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: De Sars (Ghislain, Gilles, Marie, Jean-Claude)
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pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
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Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: De Rémond du Chélas (Marc, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Dallongeville (Stéphane, Jean, Luc)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Crampé (Thierry, Max)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Coursières (Pierre, Christophe, Jocelyn)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cotillon (Bruno, Pascal, Adrien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cortot (Olivier)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Clerbout (Sébastien, Yves, Pascal)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chovaux (Stéphane, Gilles, Ghislain)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chevallier (Gil)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chauvin (Benoît, Philippe, Pierre, Félix)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chaudanson (Paul, Sotirios)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chambon (Jean-Marc, Gilles, Boris)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Casties (Olivier, Jean, Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Caniotti (Pierre-Yves)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bènévent (Nicolas, Pierre, Roger)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bouedo (Jean-Yves, Claude, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bobo (Emmanuel, Michel, Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Benech (Pierre, Olivier, Marcel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Belaud (Yannick, Maurice, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Beaumont (Maxime, Jacques-Albert, Florimont)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bardy (Pierre-Yves, Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Balon (Thierry, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Avy (Frédéric, René, Christian)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Audouin (Laurent, Paul, Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ardillier (Aurélien, Maxence)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Aranda (Cédric, José, Robert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Allamand (Frédéric, Jean, Marc)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Alegoët (Benoît, Philippe, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Vera (Stéphanie, Isabelle)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Tournant (Charlotte, Marie, Simone)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Tarrolle (Christelle, Lydie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Oréfice (Isabelle, Astrid)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Dubuis (Mélanie, Evelyne, Marie-Claude)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Touzé (Emmannuel, Antoine, Joseph)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sallé (Camille, Adéa, Bruno)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Regnault (Charles-Guy, Yannick, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gibiot (Cyril-Marie, Joseph, Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Casagrande (Dominique)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Boursereau (Jordane, Jean-Pierre, René)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: des Robert (Pierre-Paul, Marie, Théodule)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: de la Tour (Louis, Jacques, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Xicola (François, Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Wagner (Romain, Jean-Pierre, Béchir, Joseph)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Wachala (Vincent, Joseph)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Verier (Luc, Joseph, Marcel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Valentin (David, Bernard, Marceau)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Thibault (Jean-François, Pascal, Remi)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Tamet (Alexandre, André, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sylla (Mohamed, Barou)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Simonet (Vincent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Seurin (Laurent, Hervé)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Serin (Michaël, André, René)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Schmitt (Sébastien, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sassi (Mohamed, Naceur)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sandevoir (Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rémy-Néris (Paul, Olivier, Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rucheton (Hugo, Charles, Philippe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rousseau (Matthieu, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rouch (Thomas, Jean, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rossignol (Julien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rosay (Pascal, Christophe, Gaston)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Roger (Cédric, Edouard, Jean, Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Robillard (Christophe, Hervé)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Richy (Julien, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Retailleau (Julien, Franck)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Resneau (Fabrice, Jean-Paul)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Raimbault (Patrick, Louis, Roger, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Queune (Dimitri, Alain)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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Gendarmerie nationale
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Péroni (Jean-Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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Gendarmerie nationale
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Porta (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Plaquin (Laurent, René, Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pivelin (Damien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pittet (Priscillien, André, Honoré)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Piroutet (Xavier, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Peyraube (Olivier, Jean-Julien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Petitfils (Etienne, Robert, Georges)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Perrot (Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Perrin (Christophe, Gérard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Paricaud (Amaury, Georges, Hugo)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Parezys (François, Raymond, Léon)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pardonneau (Vincent, Claude, Maximilien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Paolin (Stéphane, Emile, Maurice)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nogues (Alban, Roland)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nestor-Romain (Cédric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mouly (Philippe, Yves, Robert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Monpierre (Frédéric, Charles)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Moncarré (Baptiste, Gabin, Yann)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Milot (Laurent, Raymond, Yvon)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Millet (Pascal, Hubert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Millery (Nicolas, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mauri (Philippe, Christian, Robert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Martin (Nicolas, Albert, Georges)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lundi (Guillaume, Charles, Guy, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Loyez (Hugues, Michel, Rudy)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lestrez (Philippe, Roland)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Leprêtre (David, Bernard, Christian)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Leclère (Thierry)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lebland (Cyril, Christian)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Le Gouic (Thomas)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lavallée (Yannick, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laurent (Nicolas, Gilles)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lafay (Bastien, Marc, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Kippeurt (Adrien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Kauffmann (Cyril, Armand, Helmut)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jumel (Didier, Pierre, Claude)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jouclas (Antoine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jeudy (Philippe, Yvan)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jeanjacquot (Fabrice)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jacques (Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hertert (Timothy, Barthélemy)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Henry (Charles, Yann, François, Emile)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Haye (Rodolphe, André)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Hauteville (Aurélien, Denis, Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Hamoir (Clément, Yves, Mathieu)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Guyader (Laurent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Guilhon (Sylvain, François, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Guichard (Robin, Jean, Pascal)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Guichard (Quentin, Yoann)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Grandclément (Sébastien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Goutourneau (Sébastien, Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Goupil (Warren, Paul, Michel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gomez (Mathias)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Giorgis (Jonathan, Etienne)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Genest (Romain, Dominique, Maurice)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gelineau (Bertrand, François, Alain)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gaurat (Pierre-Emmanuel, Eric, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Garcin (Renaud, Roger)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fumoleau (Laurent, Daniel, Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fornari (Ludovic, Louis, Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Forest (Sébastien, Georges, Robert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fontenille (Jean-Baptiste)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fiorina (Franck, Laurent, Gilles)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Filmotte (Richard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Favier (Vincent, Thibaut, Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Faure (Gaël, Yann, Hugo)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Faller (Jean-Luc, René)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Eymery (Etienne, Bertrand)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Duwez (Philippe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Dumont Saint Priest (Paul, Hubert, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Derive (Maximillien, Marc)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Delaunay (Jérôme, Maurice)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Delage (Sébastien, Philippe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Dassance (Clément)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Daniélou (Roland)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
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Groupe:
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Crochu (Jean-David, Louis-Marie, Joseph)
Objet:
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Combe-Chevaleyre (Thierry)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Coiffard (Erwan, Marie, Loïc)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Clochard (Raphaël, Claude)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Chouly (Laurent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Chidiac (Fayçal, Paul)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cheynet (Denis, Edmond)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Chavanne (Emmanuel, Ulysse)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Charron (Nicolas, Philippe, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Casaubieilh (Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bufflier (Marc-Etienne, Philippe, Florent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Buffet (Yannick, Jean-Pierre, Joseph)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Brunet (Guillaume, Didier, Jérôme)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bruche (Sébastien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bronchart (Philippe, Désiré, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Brandt (Arnaud, Henri, Claude, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bouton (Marc, Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Boulvrais (Paul, Jean, Maxime)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bougy (Jean-Marc, René, Lionel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bonsens (Mickaël, Louis, René)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bon (Alexandre, René, Yves)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Blondron (Cédric, Roger, Pascal)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Blanc (Cédric, Gilbert, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Benoit (Jean-Luc, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Bellot (Jean-Baptiste, Roger)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Beck (Clément, Geoffrey)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Basso (Yann)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Barraja (Laurent, Henri)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bal (Frédéric, Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Baillet (Philippe, Jean, André, Roger)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Décembre 202006/12/2020
De: Aude (Christophe, Laurent, Francis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Armengaud (Rémi, Otto)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Anfray (Florent, Alexis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: André-Poyaud (Gilles, Christian, Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Albinet (Armand, Thomas, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Abraham (Stéphane, Auguste, Guy, Dominique)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Verron (Sigrid, Karine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rouault (Gaëlle, Marguerite, Elisabeth, Rose)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Prigent (Eva)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pernelle (Léa, Emilie, Marion)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Parent (Julie, Françoise, Lucie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Negre (Elodie, Renée, Maria-Angela)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mouny (Magdalena, Germaine, Henriette)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Morellec (Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Moquet (Claire, Jane, Michèle)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Martin (Jessica, Pascale)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Manceau (Isabelle, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lostanlen (Emilie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Loison (Solenne, Yvonne, Denise)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Limonier (Charlotte, Tatiana)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lakehal (Stéphanie, Catherine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Klein (Marion, Carole)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jandot (Léa, Sandrine, Laurence)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hersand (Stéphie, Marie, Christine, Claudie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Henry (Ingrid, Eve)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hatte (Emilie, Delphine, Claudine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Guilmot (Aline, Myriam)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gillet (Marlène, Louisette, Paulette)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Foissier (Sophie, Maria, Eloïse)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fleury (Emilie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Escudier (Florie, Laurence, Lucie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Escalin (Erika, Lydie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Denhaut (Flore, Geneviève, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cuillerdier (Fanny)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Colliez (Valérie, Lucette, Madeleine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Clerc (Mélina, Hélène, Lucie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chambonniere (Léa)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Castanier (Sandrine, Patricia)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Casenave dit Milhet (Lucile)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bord (Clémentine, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ayoubi (Amal)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Agez (Cécilia, Cathy)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Germain (Roselyne, Raymonde, Anne, Michelle)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Zeig (Michel, Patrick)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mylander (Thibaut, Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Moresmau (Sébastien)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mazeas (Philippe, Jean-François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Le Brestec (Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Duchesne (Gaël, James, Raoul, Jean)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bergoin (Frédéric, Claude)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Beaujeaud (Cyril, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Baatouche (Akim)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sorin (Stéphanie, Pierrette, Emilienne)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Seris (Sandra, Martine, Sylvie, Eugénie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Roussel (Nathalie, Corinne, Dominique)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rebeyrotte (Catherine, Yvonne, Andrée)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nouts (Audrey)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Escot (Vanessa, Jennifer)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rodrigues (Nelly, Sandrine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Vallerie (Claude, Josèphe, Anna)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Raynaud (Olivier, Maurice, Louis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Mechnane (Stéphane)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marlier (Philippe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lenotte (Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Guéniot (Rodolphe, Marie, Mammès)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Francois (Fabien, Michaël)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Dormegnies (Michaël, Pierre, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Digot (Sébastien, Jean, Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Delauche (Benjamin, Jean, Vincent)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chevreau (Stéphane, Jean, Louis)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Zemb (Vanessa, Charlotte)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Vérez (Delphine, Florence)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Vilo (Gaëlle, Guetty, Emmanuelle)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Surrell (Marie-Sophie, Françoise, Simone)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Paillat (Cannelle, Eléna, Marie-Thérèse, Soakimi, Piutau-Maitoga II)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Michau (Nathalie, Sylvie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laassara (Houda)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Delauné (Laëtitia)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Baiges (Nathalie, Béatrice, Stéphanie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Haye (Jean-Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Prévot (Rachel, Liliane)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Trevily (Adrien, Gilles, Christophe)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ruello (Christophe, Yves, François)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rochel (Arnaud, Alfred, Daniel)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Riviere (Michel, Lucien, José)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Peccoud (Florian, André, Georges)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Fontaine (Aymeric)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Faucher (Olivier, Renaud, Jean-Jacques)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Dubreuil (Jérôme)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Didier (Quentin, Xavier)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cervantes (Yann)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cattelin (Henri, Jean-Paul)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bourgeois (Franck, Roger, Bernard)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pinchon (Audrey, Stéphanie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Petracca (Caroline, Raffaëlla, Paulette)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Petit-Barat (Sabrina, Odette)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nunes (Magali, Rose, Emilienne)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Ngah Manga-Garsi (Eve, Audrey)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Millot (Céline, Raymonde, Monique)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lévêque (Jennifer, Christiane, Martine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Legendre (Sandrine, Isabelle, Christine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laval (Mélissa, Sophie, Marie)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Julien (Valérie, Nadège, Sandrine)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gerriet (Océane, Marie-Nelly, Terry)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Cornet (Delphine, Henriette, Andrée)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042614620(source JORF)
promotion
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pascal JOBERT
ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
date_debut="2020-12-07"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000042614618(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Eric BARRE
commissaire général de police, directeur territorial adjoint de la sécurité de proximité à Nanterre (92)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur du soutien opérationnel à la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de la préfecture de police à Paris
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
Direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne (DSPAP)
date_debut="2021-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000042614616(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Juliette BERGER
société AXA
Objet:
membres de la Commission nationale des experts en automobile
représentants des entreprises d'assurances
Membre titulaire
Remplace:Mme Narimane MAKHLOUFI
Groupe:
Commission nationale des experts en automobile
JORFTEXT000042614613(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Christelle COURIO
ministère de l'économie, des finances et de la relance
Objet:
membres de la Commission nationale des experts en automobile
représentants de l'Etat
Membres titulaires
Colonel Laurent COLLORIG, ministère de l'intérieur
en remplacement du Colonel Jérôme BISOGNIN
Remplace:Mme Marie-France DIABIRA
Groupe:
Commission nationale des experts en automobile
JORFTEXT000042614613(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sabrina JOSEPHINE
Confédération française des experts en automobile
Objet:
membres de la Commission nationale des experts en automobile
représentants de l'Etat
Membre titulaire
Remplace:M. François MONDELLO
Groupe:
Commission nationale des experts en automobile
JORFTEXT000042614613(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pascal MORAINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Pierre AUZENDE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olivier HARTMANN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Jean-Luc FONTAINE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Delphine MENIO
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Marie-Paule GRELLIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Géraldine GIROUX
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Kristell REMILLIET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marjorie CLERC
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Nadine GARRON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Françoise AUFFRET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Gilles ROYER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gilles ROYER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:M. Jean-Pierre GRAS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marie-Paule GRELLIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:M. Olivier LECLERC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olga GERARD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000042614611(source JORF)
nomination
06 Décembre 202006/12/2020
De: Florent Tesson
administrateurs des finances publiques, affectés à la direction nationale d'enquêtes fiscales
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000042614587(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olivier Lefoulon
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000042614587(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Frédéric Iannucci
administrateur général des finances publiques, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000042614587(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Philippe-Emmanuel De Beer
administrateur général des finances publiques, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000042614587(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Stéphane Créange
administrateur civil hors classe, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000042614587(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Olivier Burelle
administrateur des finances publiques
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000042614587(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sylvie Perroudon-Ragot
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000042614587(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: François Musy
administrateur général des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
f) Par la direction de contrôle fiscal Ile-de-France
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Yves Chogon
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
f) Par la direction de contrôle fiscal Ile-de-France
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Philippe Albano
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
f) Par la direction de contrôle fiscal Ile-de-France
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Charles Ravet
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
e) Par la direction des impôts des non-résidents
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Frédéric Himpens
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
d) Par la direction nationale des vérifications de situations fiscales
Groupe:
Direction nationale des vérifications de situations fiscales (DNVSF)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jean-Luc Barçon-Maurin
administrateur général des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
d) Par la direction nationale des vérifications de situations fiscales
Groupe:
Direction nationale des vérifications de situations fiscales (DNVSF)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Florent Tesson
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
c) Par la direction nationale d'enquêtes fiscales
Groupe:
Direction nationale d'enquêtes fiscales
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Philippe-Emmanuel De Beer
administrateur général des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
c) Par la direction nationale d'enquêtes fiscales
Groupe:
Direction nationale d'enquêtes fiscales
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Philippe Girard
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
b) Par la direction des grandes entreprises
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Patrice Vespuce
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
Direction des vérifications nationales et internationales (DVNI)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marc Emptaz
administrateur général des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
Direction des vérifications nationales et internationales (DVNI)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Carole Le Boursicaud
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
e) Par la direction des impôts des non-résidents
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Agnès Arcier
administratrice générale des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
e) Par la direction des impôts des non-résidents
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Nadia Gabsi
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
d) Par la direction nationale des vérifications de situations fiscales
Groupe:
Direction nationale des vérifications de situations fiscales (DNVSF)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sylvie Perroudon-Ragot
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
c) Par la direction nationale d'enquêtes fiscales
Groupe:
Direction nationale d'enquêtes fiscales
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marie-Pierre Sarrailh
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
b) Par la direction des grandes entreprises
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Maxime Gauthier
administratrice générale des finances publiques, à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
b) Par la direction des grandes entreprises
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Marie-Christine Brun
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
b) Par la direction des grandes entreprises
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Béatrice Brethomé
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
Direction des vérifications nationales et internationales (DVNI)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rémi Van Lede
administrateurs généraux des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
a) A la cour administrative d'appel de Paris ou à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris ou à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pierre-Louis Mariel
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
a) A la cour administrative d'appel de Paris ou à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris ou à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Thierry Dufant
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
a) A la cour administrative d'appel de Paris ou à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris ou à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Frédéric Bentejac
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
a) A la cour administrative d'appel de Paris ou à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris ou à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pascale Varin
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
a) A la cour administrative d'appel de Paris ou à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris ou à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Rémi Van Lede
administrateurs généraux des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
a) A la cour administrative d'appel de Paris et à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Cour administrative d'appel de Paris
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris et à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pierre-Louis Mariel
à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
a) A la cour administrative d'appel de Paris et à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Cour administrative d'appel de Paris
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris et à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Thierry Dufant
à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
a) A la cour administrative d'appel de Paris et à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Cour administrative d'appel de Paris
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris et à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Frédéric Bentejac
à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
a) A la cour administrative d'appel de Paris et à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Cour administrative d'appel de Paris
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris et à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Pascale Varin
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
a) A la cour administrative d'appel de Paris et à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Cour administrative d'appel de Paris
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Paris et à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Thierry Cheneau
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
f) A la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jean-Michel Moriceau
administrateur général des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
c) A la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Véronique Py
administratrice générale des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
f) A la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Hélène Séveno
administratrice des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
c) A la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Eric Sauvage
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
e) A la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bertrand Gautier
administrateur général des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
e) A la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Françoise Peucat
administratrice générale des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
f) A la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Florence Lempérière
administratrice des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
f) A la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Yvan Huart
administrateurs généraux des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
d) A la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Luc Estruch
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
d) A la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Francis Bonnet
à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
d) A la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bernard Berthier
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
e) A la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sylvie De Gentile
administratrice générale des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
e) A la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laurent de Jekhowsky
à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Gabriel Ganzenmuller
administrateurs généraux des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Béatrice Sarrot Reynauld de Cresseneuil
administratrices des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
d) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Aline Djian
à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
d) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Régine Cau
administratrice générale des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
d) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Frank Mordacq
administrateurs généraux des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laurent Grave
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jean-Marc Garrigues
à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Bruno Pruvost
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sophie Payart de Fitz-James
administratrice générale des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Jean-Guy Dinet
administrateurs généraux des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
b) A la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Claude Sorhouetgaray
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
b) A la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laurent Guillon
administrateur général des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des impôts des non-résidents, adressés
b) A la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Isabelle Martel
à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
b) A la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000042614396(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Murielle TESSIER SOYER
ingénieure de recherche de 1re classe, adjointe au chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social au sein du service de l'action administrative et des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000042614372(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020
De: Sébastien CALLUT
attaché d'administration hors classe, chef du bureau des IA-IPR et des IEN
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des IA-IPR et des IEN
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000042614367(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202006/12/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.