Guy Petain


De: Petain (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
6
représentant de la section bétail et viandes de Coop de France
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'identification
JORFTEXT000000467786(source JORF)
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Petain (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
26
représentant de la Fédération nationale des producteurs de lait
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'identification
JORFTEXT000000467786(source JORF)
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Guy Petain
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles D. 654-94 à D. 654-99 du code rural
représentants des producteurs de lait
Membre titulaire
Groupe:
Commission de conciliation des litiges
duree="trois ans"
JORFTEXT000000466041(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Guy Petain
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
h) Au titre de représentants de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL)
Suppléant
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000449376(source JORF)
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: Guy Petain
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles R.* 654-94 à R.* 654-99 du code rural
représentants des producteurs de lait
Membre titulaire
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249841(source JORF)
nomination
20 Mars 200420/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.