Jacques Corbet

De: CORBET (Jacques)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du
17 octobre 2011
au choix au tableau d'avancement pour le grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
DEVK1422128A(source BODD)
inscription
10 Octobre 201410/10/2014
De: Corbet (Jacques)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
chef du bureau de la coordination interministérielle et des affaires générales
Groupe:
Bureau de la coordination interministérielle et des affaires générales
DEVO0540040S(source BODD)
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Corbet (Jacques)
chef du bureau des affaires générales de la direction de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430383A(source BODD)
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Corbet
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000438850(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Corbet (Jacques)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
2 mars 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000233922(source JORF)
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Corbet (Jacques)
chef du bureau des affaires générales de la direction de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0210330A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200225/09/2002
De: Jacques Corbet
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000590842(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Corbet
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000590842(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Corbet (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2001
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000223680(source JORF)
inscription
10 Août 200110/08/2001
De: Corbet (Jacques)
gendarme ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Corbet (Jacques)
3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000367015(source JORF)
titularisation
23 Août 199423/08/1994
De: Corbet (Jacques)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="1993-04-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000164490(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993