Jacques Gomes

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De: Jacques GOMES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
conseil_administration
AFSZ1530199A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques GOMES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
conseil_administration
SASR1030572A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques Gomes
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000624508(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Jacques Gomes
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000408444(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gomes (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000758725(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Gomes (Jacques)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article R. 212-1
Titulaire
Remplace:M. Dousteyssier (Jacques)
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000748371(source JORF)
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Gomes (Jacques)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.