Jacques Le Dosseur

De: LE DOSSEUR (Jacques)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2012
1° En France métropolitaine
ALSACE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000026483783(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: LE DOSSEUR Jacques
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020900496(source JORF)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Le Dosseur (Jacques, Charles)
gérant de sociétés. Chevalier du 28 avril 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-04-28"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Le Dosseur (Jacques, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Le Dosseur (Jacques, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Dosseur (Jacques, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000585300(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Le Dosseur (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Le Dosseur (Jacques, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Le Dosseur (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000355625(source JORF)
nomination
13 Décembre 199513/12/1995
De: Le Dosseur (Jacques, Charles)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000164724(source JORF)
renouvellement
03 Juin 199403/06/1994
De: Le Dosseur (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En métropole
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708432(source JORF)
nomination
20 Avril 199120/04/1991