07 Septembre 2003

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurent Olivier
sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Objet:
sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
Sous-préfecture de Château-Gontier
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
JORFTEXT000000795654(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Louis Destandau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2003-12-01"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000795653(source JORF)
admission
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Jacques Mouline
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Vendôme
Groupe:
Sous-préfecture de Vendôme
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
JORFTEXT000000795440(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacques Boudon
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
personnalité représentant les activités concernées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Jean-Michel Uytterhaegen
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000781188(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Belloc (Marcel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2003-03-01"
JORFTEXT000000608796(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 200307/09/2003
De: Elisabeth Barbier, épouse Cohen
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directrice
directrice adjointe d'Afrique et de l'océan Indien, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction d'Afrique et de l'océan Indien, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000608795(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Paul Bachet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la direction générale de la police nationale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
date_debut="2003-08-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000608628(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Louis Monniot
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet de Fougères
sous-préfet, sous-préfet de Millau
Groupe:
Sous-préfecture - Fougères
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères"
sous-prefecture_departement_code="35"
JORFTEXT000000608627(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Blanche Bernard
directrice de préfecture
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Saint-Flour
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Flour
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
JORFTEXT000000608626(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-François Denis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2003-12-10"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000608625(source JORF)
admission
07 Septembre 200307/09/2003
De: Madec (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Andréoletti (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zientara (Stephan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Savey (Marc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Renault (Tristan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poirier (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moutou (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Miéli (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Milon (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Millemann (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jestin (André)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillotin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Garin-Bastuji (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ganière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eterradossi (Nicolas)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dorchies (Philippe)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: De Rycke (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chartier (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Camus (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Aubert (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Albina (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tulliez (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Périquet (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Narbonne (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maximilien (Rémy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leblanc (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Bizec (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Keck (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guérin (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Galtier (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Feidt (Cyril)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cooper (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bordet (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boisset (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baert (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Badot (Pierre-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: André (François)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vidailhet (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vialettes (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Turck (Dominique)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tomé (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmitt (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rieu (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rayssiguier (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moulis (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moulin (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Léger (Claude-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lesourd (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hercberg (Serge)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Girardet (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ghisolfi (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fantino (Marc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Demigné (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Couet (Charles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blachier (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anton (Robert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thouvenot (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Salvat (Gilles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rosec (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prévost (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Popoff (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mimouni (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Malle (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kerjean (Jean-René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fédérighi (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubois (Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Derouin (Francis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Denis (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colin (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cerf (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catteau (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carlin (Frédéric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brugère (Hubert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bonnin (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saillard (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Régnier (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ribera (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Larroque (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lafon (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hoellinger (Henri)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gérard (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Feigenbaum (Alexandre)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Desobry (Stéphane)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Camus (Pierrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Seux (René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prost (René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poggi (Robert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Munoz (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mudry (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Montiel (Antoine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maydatchevsky (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marchandise (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Levi (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leroy (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lefrou (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Joyeux (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hartemann (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fourrier (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duhamel (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duchemin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delattre (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Crampon (Norbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chambon (Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carré (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cabillic (Pierre-Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boudenne (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Beaudeau (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baleux (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alcaydé (Gilbert)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Soyeux (Yves)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmidely (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sauvant (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Répérant (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rychen (Guido)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rivière (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Puigserver (Antoine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pouliquen (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paris (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paragon (Bernard-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nys (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michard (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lessire (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Larbier (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jouany (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillot (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grosjean (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Etienne (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Enjalbert (Francis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colonna (Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Choubert (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brunschwig (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bories (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zuber (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Villaume (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Trystram (Gilles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Terreux (Raphaël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rahmani (Roger)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poul (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Picoche (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pelfrène (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pascal (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maixent (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Linden (Guy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurentie (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Latruffe (Norbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fillaudeau (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delaforge (Marcel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benhamed (Mohamed)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Atgié (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arsac (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Messud-Petit (Frédérique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laval (Arlette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dufour (Barbara)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: André-Fontaine (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pichard (Annick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Oswald (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Janin (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fenet (Hélène)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dragacci (Sylviane)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Budzinski (Hélène)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Potier de Courcy (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moneret-Vautrin (Denise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Martel (Paule)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mariotte (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Margaritis (Irène)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gerber (Mariette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Garabédian (Michèle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferry-Isselin (Monique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Champ (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chambrier (Cécile)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vernozy-Rozand (Chnristine)
présidente
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vaillant (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rocourt (Jocelyne)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Livrelli (Valérie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferré-Aubineau (Virginie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: De Buyser (Marie-Laure)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cornu (Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carpentier (Brigitte)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vian (Laurence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rigal (Simone)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Macherey (Anne-Christine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gontard (Nathalie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bourelle (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sauvant (Marie-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubrou (Sylvie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Casellas (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jondreville (Catherine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bouvarel (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Relkin (Perla)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Parent-Massin (Dominique)
présidente
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lacoste (Florence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kolf-Clauw (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kanny (Gisèle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dupouy-Guiraute (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Phemolant (Brigitte)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice du droit de l'urbanisme à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
date_debut="2003-11-07"
JORFTEXT000000598556(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Henri Planes
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Flour
Objet:
sous-préfet de Millau
Groupe:
Sous-préfecture de Millau
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefecture_departement_code="12"
JORFTEXT000000433758(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Robert
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Marie Daniel Lamazière
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Lacolley
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nicolas Levy
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michel Goossens
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard Dujon
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alain Romand
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eric Blondelle
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Xavier de Lamballerie
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierre Dubus
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Daniel Olive
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Xavier Nassif
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierre Desreumaux
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Claude Michalski
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Christian Davrinche
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dominique Hotton
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fabrice Soncin
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Lestienne
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Juan Iovanna
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: André Baruchel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-François Emile
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Christian Billard
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eric Solary
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Francis Megraud
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Yves Le Bouc
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ramaroson Andriantsitohaina
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: René Santus
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Christian Le Grimellec
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Pourquier
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean Martinez
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Andrew Brewster
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Christian Bailly
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Wladimir Sougakoff
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierre-Jean Lejeune
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Ciofi
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vincent Sapin
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard Maro
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: René Habert
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Paul Renard
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Fenichel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean Rousseau
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard Gibaud
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eric Aguado
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Clarysse
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Olivier Soubrane
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michel Pâques
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Merloz
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Chauvel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Serge Mordon
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Etienne Dombre
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maurice Bichara
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Joseph Andreani
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Yves Chapelon
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Olivier Boyer
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guerrino Meneguzzi
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ali Turhan
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Menasche
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Olivier Danos
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Yves Bonnefoy
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurent Renia
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-François Stoltz
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alain Giron
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Charles Thomas
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pascal Dournaud
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thierry Lang
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Gorwood
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Philippe Boulenger
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean Zwiller
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gilles Simard
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sophie de Bentzmann
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Véronique Witko-Sarsat
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hélène Coppin
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dominique Stoppa-Lyonnet
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alexandra Durr
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delphine Duprez
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catherine Boileau
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catherine N'Guyen
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Josseline Kaplan
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cécile Julier
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Claire Vourc'h
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jessica Zucman-Rossi
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurence Vandel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Edith Heard
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dominique Leroux
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Evani Viegas-Pequignot
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Danièle Hernandez-Verdun
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Angela Giangrande
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Elisabeth Georges-Labousesse
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marguerite Ghiotto
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nathalie Belhacène
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anne Jouvet
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hélène Jacquemin-Sablon
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Murielle Gaudry
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Annick Buendia
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marlène Mortuaire
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Martine Armand
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Claire Thalamas
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Françoise Jacob-Dubuisson
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Annie Veyre
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Isabelle Rico-Lattes
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Béatrice Guardiola-Lemaire
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nadine Job-Spira
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Josèphe Leroy-Zamia
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sophie Rousseaux
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Claire Morel-Bouvattier
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nathalie Bajos
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Danièle Moniaux
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brigitte Le Magueresse
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Béatrice Blondel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catherine Chassagne
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Geneviève Chene
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anna Salvetti
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Martine Barkats
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurence Zitvogel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Christine Favrot
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Louise Michel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colette Latour
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Evelyne Vericel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Pascale Martres
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Odile Krebs
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Christine Hardy-Bayle
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sonia Dolfuss
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catherine Barthélemy
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Hélène Thiebot
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nicole Faucon-Biguet
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000430980(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Xavier Inglebert
administrateur civil
Objet:
sous-directeur du contrôle de gestion et des études à la direction de la programmation, des affaires financières et immobilières à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Sous-direction du contrôle de gestion et des études à la direction de la programmation, des affaires financières et immobilières à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000430961(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Didier Perocheau
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
Préfecture des Côtes-d'Armor
sous-prefet
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
JORFTEXT000000430960(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Annick Richard
sous-préfète de Château-Gontier
Objet:
sous-préfète, chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
Préfecture de Moselle
sous-prefet
JORFTEXT000000430959(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Staudenmeyer (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000415894(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Staudenmeyer (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Stiegler (Bernard)
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000415859(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fornari (Michel, Louis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fellus (Hugues)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pizenberg (Michel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Not (Jacques)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mercier (Jacques, Louis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jon (Roger, Adrien)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Szlachetka (Bernard, Yaroslaw)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rosner (Charles)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard de Soultrait (Benoît, Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rabier (Gérard, Roger)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lallier (Lucien)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Humières d' (Bruno, Henri)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Calamand (Michel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gamarde (Didier, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Yémen
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bolliet (Gilbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Vietnam
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carpentier (François, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roudy (Gilles, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hue (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delettre (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Billiard (Jacques, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierret (Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gayraud (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bordier (Stéphane, Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Togo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Skorupa (Jan, Jozef)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mennessier (Gilles, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Calvet (Michel, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mallett (Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Tchad
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Witt de (Jean-Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grelon (Philippe, Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gollot (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Di Perna (Christophe, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Papée (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gouten Macher (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delamare (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delahaie (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cantagrel (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard (Jean-Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anger (Benoît)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Juan (Alexis, Raymond)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République tchèque
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Clauet (Dominique, Gustave)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République tchèque
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laugrand Saint Pierre (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République démocratique du Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blevin (Guy, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République démocratique du Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ruffray de (Benoît, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République dominicaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard de Soultrait (Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République dominicaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Germon (Guy-Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République dominicaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Quidet (Emmanuel, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Lann (Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sirech (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pérou
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Liem (Olivier, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pérou
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pichon (René, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colombié (François, Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benoit (Olivier, Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hue (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gautier (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fricout (Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Binois (Jérôme, Blaise)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Ouganda
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brabant de (Jérémy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Nigeria
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacquet (Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Niger
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Veran (Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Monaco (Principauté de)
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Toubiana (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rabault (Denis, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bellon (François-Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vanmalle (Jean, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mauritanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Portal (Hervé, Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mauritanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hamon (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mauritanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ballouhey (Eric, Bastien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mauritanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Trotereau (Gérard, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thepot (Marc, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leclère (Eric, William)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mali
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maes (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Malaisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dupont (François, Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Malaisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roussel (Frédéric, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nechad (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delaboudiniere (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Macao
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Remy (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Luxembourg
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marrouat (Joël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Libye
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dugré (Denis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Liban
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mary (Naoll, Cyrille)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Koweït
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Truchon-Bartes (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Siard (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ronconi (Enrico, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Imbault (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dallery (Nicolas, Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ben-Harroche (Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Becker (Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baschiera (Stéphane, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Berrous (Alain, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Israël
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Didier (Vincent, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Irlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thuard (Jean-Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Inde
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jochem (Pierre, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Inde
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bourgeois (Arnaud, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Hongrie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Witvoet (Hugues, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marion (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blondot (Xavier, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Teruin (Daniel, Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Guinée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Puijanne (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Guinée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Talou-Derible (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Monfront (Régis, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Minault (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Haagen (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gault (Bernard, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fourier (Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brousse (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gonzalez (Michel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chevallet (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Finlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saliot (Louis-Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Fidji
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baranger (Patrice, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Fidji
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Villeméjane de (Pierre, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Newton (Stephen, David)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Munain de (Jean-Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moriani (Jean-Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Megrelis (Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leroux (Bertrand, Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lagarde (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chappaz (René, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Capdevielle (Xavier, Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dao (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sartini (Claude, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Côte d'Ivoire
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lordey (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Croatie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blanc (Olivier, Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Costa Rica
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vrecko (Marc, Noël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Corée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Elsensohn (Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benatouil (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Barros (Christian, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zhao (Mingxiang)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ranjard (Paul, Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poirier (Marc, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lin (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacquet (Julien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Girard (Bertrand, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dumont (Serge)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dhellin (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ajacques (Nicolas, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Yana (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Couegnat (Yannick, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eluere (Dominique, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Cambodge
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Uzan (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Liégey (Yvan, Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Avronsart (Denis, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sirot (François, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pratx (Jean-Max)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pavée (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mariotte (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurent (Gilles, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jore (Didier, Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bazin (Yves, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Madelaine (Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Bangladesh
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Terlizzi (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Bahreïn
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Facq (Richard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Autriche
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Comby (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Autriche
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saporito (Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poireau (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Couderc (Pierre, Julien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Barthelemy de Saizieu (Michel, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vigie (Patrick, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rousseau (Michel, Roland)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rognant (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Riehl (Benoît)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prévost (Thierry, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lentz (Michel, Nicolas)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kopp (Nicolas, Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fourrier (Thierry, Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chêne (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bréthous (André, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bruneau (Christophe, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alran (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alliot (Nicolas, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duchmann (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arnold (Jean-Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Wimmer (Gérard, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Réunion
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benoit (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Martinique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zammit (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Guyane française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mignot (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Guyane française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bobrie (Philippe, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Guyane française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Witkowski (Stéphane, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tschann (Michel, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Séror (Robert, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Stefanello (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Simondet (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Santini (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Samier (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rouard (Franck)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Lionel, Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prugnaud (Jean-Philippe, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Picot (Michel, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Parisot (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paillier (Michel, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pagès (Pierre, Augustin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Naour (Erwoan)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Meyssonnier (Alain, Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mazoyer (Alain, Louis, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Massinon (Jean-Marceau)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lippi (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jaouen (Daniel, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hoffmeister (Marc, Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillemain (Michel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grenet (Roland)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Golbéry (Jean-Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fressonnet (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Firdion (Patrick, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Devineau (Daniel, Hervé)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Desmarets (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Depreux (Jean-Yves, Octave)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dartout (Patrick-Yann)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chatillon (Alain, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Charzat (Jean, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chancerelle (Alain, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cennac (Jean-Claude, Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carminati (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Campagne (Philippe, Fernand)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bretonniere (Jean-François, Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blanc (Philippe, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arrias-Camps (Raul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Doan Viet (Dai Tu)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Vietnam
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Seurin (Raymond, Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roger (Pierre, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roccia (Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Corrèze (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cocquet (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lebrun (Jean, Najib)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillebon de (Norbert, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pithon (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moreau (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Molinari (Robert, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lambert (Stéphane)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard (Sylvain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baurin (Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurent (Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benoist (Jean-Philippe, Gaston)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michaux (Pierre, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Labadens (Bernard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zander (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suède
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Meurisse (Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suède
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grout (Daniel, Axel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suède
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tardieu (Jean, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rosenbaum (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paccard (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lejoindre (Guillaume, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fond (Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Doboin (Richard, Jean, Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cavroy (Didier, Maurant)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boulle (Daniel, Simon)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grataloup (Didier, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delangle (Raymond, Clotaire)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hue (Gérard, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
République tchèque
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leurent (Jean-Lin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
République dominicaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prihnenko (Wladimir)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubois (Michel-Dieudonné)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Autelli (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moscheni (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Esteve (Christian, Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pesnot (Patrick, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Murat (Michel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Gall (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Wrzesinski (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Julien (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jombart (Philippe, Félix)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Durand (Pierre-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rossignol (Lionel, Amédée)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rocke (Cyril, Clément)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Aboville d' (Hubert, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Martin (Jean, Clément)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pays-Bas
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Giraudon (Christian, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Panama
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cuq (Célestin, Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Panama
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lamarque (Jean-Pierre, Octave)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Nigeria
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Haas (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Nigeria
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moussel (Bertrand, Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Luquet (Bernard, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Barré (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmitz (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gaign (Robert, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bélissent (Jacques, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thomas (Jean-Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mali
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacquin (Bernard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mali
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Papazoff (Milko-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Malaisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Folliet (Michel, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Malaisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tissier (Dominique, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferrand (Henri, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cordoliani (Jacques, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Besnardeau (Guy, Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Barday (Asgar)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: George (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Luxembourg
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Decalf (Vincent, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Luxembourg
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Reptin (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Libye
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rufin (Claude, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Liban
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Owayshek (Joubrane)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Liban
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Revillon d'Apreval (Pierre, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Koweït
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ksouri (Franck)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Koweït
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Berekdar (Samer)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Jordanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lachaussée (Michel, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Japon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubois (Laurent, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Japon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Osmandjian (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Muniesa (Pedro)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Montvalon de (Cyrille)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lanternier (Jacques, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blutel (Xavier, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bied (Thierry, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bellissen (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pomper (Gérard, Arnold)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Israël
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Manor (Isaac)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Israël
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rey-Herme (Pascal, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Indonésie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dambron (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Indonésie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bocchino (Philippe, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Indonésie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lejeune (Philippe, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Hongrie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chefdeville (Christian, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Hongrie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Degrange (Philippe, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blois (Patrice, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Villet (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Guinée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Darde (Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Guatemala
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vounatsos (Constantin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Teyssandier (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rompler (Daniel, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leboucher (Hervé, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Iliadès (Stéphane, Helmuth)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chaval (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bitton (Dany)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Adrian (Noël, Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vaissié (Arnaud, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Bertrand, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bamberger (Arnaud, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Valentin (Edouard-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Masson (Richard, Ernest)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jouet (Claude-Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Horvath (Antoine, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Herpin (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Collet (Pierre-André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vignal (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sanchez (Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rouquette (Thierry, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rocoffort de Vinniere (Jean-Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Parisot (Bernard, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Naudin (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mermet-Marechal (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: McIntyre (John, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laugier (François, Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laleuf (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Heim (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gougelet (Jean-René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gaspart (Raymond, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Collin du Bocage (Arnaud)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Coleon (Yves, Edouard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cohen (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Clerc-Renaud (Pierre-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernous (Tayeb)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bellanger (Serge, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vergès (Claude, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Servant (Thierry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Castillo (José-Luis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Salloum (Samir)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rivier (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hijazi (Sylvain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferreyra (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Drivon (Philippe, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mainardi (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Egypte
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vimar (Jean-Stanislas)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Djibouti
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rémon (Stéphane, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Djibouti
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delarue (Jean-Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Djibouti
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anglada (Jean-Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Djibouti
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Parlange (Jérôme)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Côte d'Ivoire
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rolland (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Corée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lavanant (François, Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gomis (Claude, Vincent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Germain (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dumousseau (Jean-Yves, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dossal (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chereau (Jean-Luc, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ramos (Jean, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chili
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: La Selle de (Benoît, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chatillon (Olivier, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Briodin (Pascal, Maxime)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Froissant (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Charrier (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pardigon (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Cambodge
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Drouhet (Jean, Grégoire)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Burkina Faso
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Daval (Bertrand, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Burkina Faso
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Francis, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mathieux (Olivier, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fauconnier (Pierre-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Durand Mura (Michel, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Courty (Pierre, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Antonio (Firmin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Coutand (Guy, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Bolivie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ranjard (Bertrand, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marchand (Gérard, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lelorieux (Patrick, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lefébure (Hervé, Richard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lastenouse (Roland, Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacquot (Michel-Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Galy (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferrand (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Deltheil (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kikano (Robert, Naja)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Bahreïn
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Durand (Jean-Christophe, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Bahreïn
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gravelin (Jacques, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Autriche
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Varlet (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guerin (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dangleterre (Gilbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carriol (Michel-Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mauger (Francis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ganay de (Jean, Hubert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bréchignac (Marc, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gaudechon (Roger, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Angola
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Wurtz (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Turck (Gabriel, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lainé (Hugues, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grec (Alain, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gaudillère (Jean-Louis, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Diss (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmidt (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Perrier (Gérard, Raymond)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bonnet (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dupont (Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Réunion
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Couttelle (Jacques, Ernest)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Réunion
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Begaud (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alla (Pierre, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zieger (Jean, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vandeputte (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Van den Broek d'Obrenan (Pierre, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Turbat (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Touzet du Vigier (Eric, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thirouin (Denis, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tavel (Jacques, Antonin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Surloppe (Richard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Stouls (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Spielrein (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Simon (Thierry, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Simon (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Seiliez (Vincent, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sartoretti (René, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saniez (Alain, Jérôme)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saint-Ours de (Philippe, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sabin (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roux de (Vincent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rosenwald (Philippe, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ronzetti (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Reynaud (Raymond-Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Revol (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Renou (Dominique, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ranson (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Promé (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prat (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pracomtal de (Antoine, Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poisson (Bruno, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierrat-Brichon (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pernin (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pandolfi (François, Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nadal (Christian, Rolland)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Millet (Marc, Luc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mesnier (Régis, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mermet (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Meimon (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mateu (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Massieux (Jacques, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marquis (Patrick, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marlard (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marchet (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Loreau (Alain, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lolliot (Bernard, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lescoche (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leroy (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lepage (Yves, Ernest)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lemiesle (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leal (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Goff (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Dosseur (Jacques, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lafaye (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kohler (Claude, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Koeberle (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacob (Georges, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Illien (Gildas, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Heumann (Guy, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Henry (Guillaume, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hausen d' (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Haro (Jean-Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Harent (Pierre, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gonzalez de Linares (Xavier, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Girault (Roland)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gaudron (Jacques, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gate (Loïc, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ganeau (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Flick (Jacques, Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Faisant (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Estrangin (Marc, Francis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duval (Yannick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dumas (Bernard, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Doremus (Jacques, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dobol (Jean-Claude, Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Descamps (Benoît)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Deloziere (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Defougères (François, Jérôme)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: David (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Darlet (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dapremont (Christian, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cuesta (Serge)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Coudane (Georges, Sylvain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Corbel (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chef (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cauchy (Jacques, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cassou (Michel, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Casals (Michel, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Caron (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Caroff (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Calloud (Michel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Budan de Russé (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brugnago (Pierre, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Breton (Lionel, Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bourrier (Patrick, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bories (Yves, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bordier (Philippe, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bonthoux (Pierre-Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bonneton (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boivin (Frank)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boillot (Marc, Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Billig (François, Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Berthomieu (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard (Richard, Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Azzopardi (Henri, Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Avenas (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Aussel (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Auger (Thierry, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Aschenbroich (Jacques, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arcimoles d' (Emeric, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Quenette (Anne-Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Soria de (Jacqueline)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Caille (Marie-Christine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Monaco (Principauté de)
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Petit (Chantal, Geneviève)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mali
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Assouline (Nelly)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Israël
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hong Kong (Chine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pelaud (Françoise)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Freval (Myriam)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chadeyron (Nathalie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Radmacher (Anne, Marielle)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vendemie-Martin (Françoise)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Silberstein (Lucyna, Joanna)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Olivier (Catherine, Thérèse)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gillet (Marie-Christine, Brigitte)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fumey (Martine, Joëlle)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Billot-Gallay (Brigitte, Marie-Antoinette)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Berliet (Nathalie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Andres-Laleu (Françoise)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dillmann-Faure (Marie, Jacqueline)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rideller (Catherine, Anne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bonnet-Esculier (Servane, Michèle)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacques (Corinne, Berthe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Damon (Dominique, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pays-Bas
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Theau (Françoise, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hong Kong (Chine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Derouin-Gerecht (Marie-Jeanne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rambaud-Melkonian (Geneviève)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Heitzmann-Massenez (Manou, Marie, Anne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cholet (Evelyne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gérard César
sénateur de la Gironde
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
membre du Sénat
Remplace:M. Michel Doublet
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000245573(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Egea (Fernand)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2003-11-23"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245572(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Véronique Lenoir
directrice du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Objet:
sous-préfète de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
JORFTEXT000000245571(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierre Perrot
directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
JORFTEXT000000245570(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maryse-Dominique Leplat
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du personnel dans les services du Premier ministre (direction des services administratifs et financiers)
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
date_debut="2003-11-23"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245569(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Jacques Greffeuille
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nice
Objet:
membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Yves Allee
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Danièle Larger
inspectrice générale à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benoît Serio
directeur de la caisse d'assurance vieillesse artisanale de Toulouse
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guy-Francis Raynaud
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Toulouse
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alain Deille
chef de service du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Luc Cerneau
directeur de la mutualité sociale agricole de la Mayenne
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Claude Cargnelutti
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Franck Barbe
directeur de l'Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Poitou-Charentes
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Paul Bastianelli
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
président du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2003 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
president
JORFTEXT000000231522(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Perret (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction des transports terrestres)
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
Sous-direction du travail et des affaires sociales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction des transports terrestres)
date_debut="2003-09-26"
JORFTEXT000000231521(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grassineau (Jean-François)
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2001-04-26"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000231520(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alain Vallet
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs du corps des mines)
le tableau d'avancement pour l'année 2003
au grade d'ingénieur des mines de 1re classe est établi
JORFTEXT000000231519(source JORF)
inscription
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Marc Leroy
démissionnaires
Objet:
sur proposition du président de Gaz de France
membres suppléants du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des entreprises électriques et gazières
Remplace:M. Yves Colliou
Groupe:
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000231518(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Georges Bouchard
Objet:
sur proposition du président de Gaz de France
membres suppléants du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des entreprises électriques et gazières
Remplace:M. Yves Colliou
Groupe:
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000231518(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marianne Laigneau
Objet:
sur proposition du président de Gaz de France
membres suppléants du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des entreprises électriques et gazières
Remplace:M. Yves Colliou
Groupe:
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000231518(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.