Jacques Noel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques NOEL
secrétaire général adjoint de l'établissement public
Objet:
sans limitation de montant, dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
AFSX1630984S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jacques NOEL
secrétaire général adjoint de l'établissement public
Objet:
sans limitation de montant, dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
AFSX1530906S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jacques NOEL
sous-directeur responsable des ressources humaines et logistique de l'établissement public au secrétariat général
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
AFSX1430363S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juin 201415/06/2014
De: Noël (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
65e section : biologie cellulaire
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023528854(source JORF)
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Noël (Jacques, Yves, Marie)
attaché à la préfecture du Loiret ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Noël (Jacques, Fernand, Marcel)
colonel, infanterie
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000266242(source JORF)
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Noël (Jacques, Raymond)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 25 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-25"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Noël (Jacques, Henri)
capitaine, train. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000576591(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Noël (Jacques, Raymond)
ingénieur en chef de l'armement ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Cité
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="31"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Noël (Jacques, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.