Jean-Claude Masclef

De: MASCLEF Jean-Claude
adjoint administratif principal de première classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Bethune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1105290A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 201117/02/2011
De: Masclef (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000628220(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Masclef (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000800173(source JORF)
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Masclef (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000000380689(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Masclef (Jean-Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993