Jean-Claude Melis


De: Melis (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000644827(source JORF)
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Mélis (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Jean-Claude Melis
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
1° La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000403899(source JORF)
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Melis (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000379846(source JORF)
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: Melis (Jean-Claude)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000550410(source JORF)
composition
15 Novembre 199415/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.