Jean-Claude Pasty - JORFSearch

Jean-Claude Pasty

De:	Jean-Claude Pasty ancien député européen membre du Conseil économique et social
Objet:	membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
Groupe:	Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation

JORFTEXT000000242153 (source JORF)

nomination

15 Avril 2006 15/04/2006

De:	Jean-Claude Pasty président de la section des affaires extérieures
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale membres du Conseil économique et social sur proposition du président du Conseil économique et social
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000637409 (source JORF)

nomination

28 Mars 2006 28/03/2006

De:	Jean-Claude Pasty
Objet:	membres du Conseil économique et social au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000629202 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2004 04/09/2004

De:	Pasty (Jean-Claude) ancien chargé de mission à l'administration centrale ; 41 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000249556 (source JORF)

nomination

11 Avril 2004 11/04/2004

De:	Jean-Claude Pasty ancien député européen membre du Conseil économique et social
Objet:	membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation

duree="deux ans"

JORFTEXT000000415995 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2004 21/01/2004

De:	Pasty (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="2003-06-16"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000236790 (source JORF)

admission

28 Mars 2003 28/03/2003

De:	Jean-Claude Pasty membre du groupe de personnalités qualifiées
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale membres du Conseil économique et social sur proposition du président du Conseil économique et social
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000601649 (source JORF)

nomination

30 Janvier 2003 30/01/2003

De:	Jean-Claude Pasty
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale sur proposition du président du Conseil économique et social
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000402441 (source JORF)

nomination

07 Décembre 2000 07/12/2000

De:	Jean-Claude Pasty
Objet:	membres du Conseil économique et social au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1999-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000198492 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1999 02/09/1999

De:	Pasty (Jean-Claude) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1999-07-20"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000743007 (source JORF)

réintégration

29 Juillet 1999 29/07/1999