Jean-François Dréan
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dréan (Jean-François)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1330691A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Dréan (Jean-François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
ETSS1130819A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011
De:
Dréan (Jean-François, Bernard, Julien)
officier en chef de 2e classe ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service
=
"
38
"
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000374048
(source JORF)
nomination
02 Mai 1998
02/05/1998
