Jean-François Jacquemet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
JACQUEMET Jean-François
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin
=
"
2021-12-31
"
cour_appel
=
"
Grenoble
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Grenoble
"
suppleant
JORFTEXT000036964798
(source JORF)
désignation
31 Mai 2018
31/05/2018
De:
Jean-François Jacquemet
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Isère
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
date_debut
=
"
2008-10-01
"
JORFTEXT000019636849
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2008
14/10/2008
De:
Jacquemet (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
Grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
JORFTEXT000000392729
(source JORF)
inscription
20 Janvier 1999
20/01/1999
De:
Jacquemet (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
Grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
JORFTEXT000000392193
(source JORF)
inscription
11 Décembre 1998
11/12/1998
