Jean-Luc Jugant


De: Jean-Luc Jugant
titulaire, représentant de l'Association «
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des associations de protection de l'environnement agréées
en application de l'article L. 141-1, des associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 811-1 du code de la consommation et des associations reconnues d'utilité publique dans le domaine de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: JUGANT Jean-Luc
titulaire, représentant France Nature environnement
Objet:
membres de la formation de filière des déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des détenteurs et utilisateurs professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: JUGANT Jean-Luc
titulaire, représentant France Nature environnement
Objet:
membres de la formation de filière des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: JUGANT Jean-Luc
suppléant, représentant France nature environnement (FNE)
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Luc Jugant
animateur du réseau « déchets » de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant d'une association de protection de l'environnement agréée
Remplace:M. Paul Martin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.