Jean-Marc Afflatet

De: Jean-Marc AFFLATET
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Alès
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
suppleant
JUSB1721339A(source BOMJ)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Jean-Marc AFFLATET
greffier principal, en sa qualité de régisseur intérimaire au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721339A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Juillet 201706/07/2017
De: Jean-Marc AFFLATET
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseur intérimaire au tribunal de grande instance d'Ales
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Alès
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
JUSB1701273A(source BOMJ)
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Jean-Marc AFFLATET
greffier principal, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Ales
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1701273A(source BOMJ)
cessation de fonction
29 Décembre 201629/12/2016
De: Jean-Marc AFFLATET
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Ales
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Alès
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
suppleant
JUSB1226776A(source BOMJ)
nomination
18 Juin 201218/06/2012
De: Jean-Marc AFFLATET
greffier du 2ème grade, en sa qualité de régisseur titulaire du Tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1208730A(source BOMJ)
cessation de fonction
22 Mars 201222/03/2012
De: Afflatet (Jean-Marc)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Avignon
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
JORFTEXT000000278789(source JORF)
nomination
04 Août 200704/08/2007