Jean-Michel Counillon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Counillon (Jean-Michel)
ancien secrétaire général d'un groupe de médias audiovisuels, président-cofondateur d'une société de conseil ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000044806286
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2022
01/01/2022
De:
Jean-Michel Counillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Jean-Michel Counillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000444987
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2004
13/10/2004
De:
Counillon (Jean-Michel)
secrétaire général d'une chaîne télévisée ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
24
"
annees_activite_professionelle
=
"
24
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000247328
(source JORF)
nomination
15 Mai 2004
15/05/2004
De:
Jean-Michel Counillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000391222
(source JORF)
nomination
10 Mai 2001
10/05/2001