Jean-Paul Massot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Paul Massot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut
=
"
2015-12-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030309043
(source JORF)
admission
04 Mars 2015
04/03/2015
De:
Massot, Jean-Paul
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S
(source BOMI)
prime
16 Septembre 2014
16/09/2014
De:
Massot, Jean-Paul
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut
=
"
2012-03-01
"
IOCJ1202720S
(source BOMI)
promotion
10 Septembre 2012
10/09/2012
De:
Massot Jean-Paul
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S
(source BOMI)
prime
12 Juillet 2012
12/07/2012
De:
Massot Jean-Paul
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S
(source BOMI)
prime
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Massot (Jean-Paul)
premier conseiller, Rhône-Alpes, Bourgogne, 1er janvier 2012
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000023894267
(source JORF)
mutation
22 Avril 2011
22/04/2011
De:
Jean-Paul Massot
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du Centre national de la fonction publique territoriale
secrétaire général des villes de 150 000 à 400 000 habitants
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
date_debut
=
"
2000-06-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000584969
(source JORF)
détachement
09 Septembre 2000
09/09/2000
De:
Massot (Jean-Paul)
Objet:
Pays de la Loire
Groupe:
COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000372353
(source JORF)
affectation
30 Août 1995
30/08/1995
De:
Massot (Jean-Paul)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1994
en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000190615
(source JORF)
nomination
30 Août 1995
30/08/1995
De:
Massot (Jean-Paul)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000533228
(source JORF)
admission
30 Avril 1995
30/04/1995