Jean-Pierre Bel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bel (Jean-Pierre, Marcel, Louis)
ancien président du Sénat, ancien conseiller régional de Midi-Pyrénées, ancien conseiller général de l'Ariège ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Bel (Jean-Pierre, Louis)
ancien ingénieur de recherche médicale ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées et famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Bel (Jean-Pierre)
président-directeur général d'une société industrielle (Brésil) ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Bel (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000613215(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Bel (Jean-Pierre)
Objet:
membres associés à la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
ATET9980279S(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Jean-Pierre Bel
sénateur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
sur désignation de leur assemblée
Remplace:M. Germain Authié
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000208582(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Jean-Pierre Bel
Objet:
conseiller au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
date_debut="1998-09-27"
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000740590(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Jean-Pierre Bel
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseiller
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000202806(source JORF)
nomination
18 Octobre 199718/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.