Jean-Pierre Lamothe

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De: Jean-Pierre LAMOTHE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Associations ou organismes finançant
la protection sociale
Régime social des indépendants (RSI)
Titulaire
Remplace:Mme Monique MARQUER
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000027752077(source JORF)
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Jean-Pierre Lamothe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre du 2° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
représentant de l'assurance maladie
Remplace:M. Philippe Ouadhi
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000027361935(source JORF)
nomination
27 Avril 201327/04/2013
De: LAMOTHE (Jean-Pierre)
représentant le Régime social des indépendants (RSI)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. CADUC (Robert)
suppleant
AFSH1330060A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Jean-Pierre Lamothe
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:Mme Danièle Paoli
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
suppleant
JORFTEXT000017991600(source JORF)
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Lamothe (Jean-Pierre)
vice-président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la Commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
Commission des comptes commerciaux de la nation
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000789660(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Lamothe (Jean-Pierre)
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000257370(source JORF)
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Lamothe (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.