Joëlle Mestas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Joëlle MESTAS
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1630839A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2016
15/11/2016
De:
Mestas (Joëlle)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
AFSS1330691A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Mestas (Joëlle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
ETSS1130819A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011