Joseph Ostermann
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Joseph OSTERMANN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin
=
"
2016-12-31
"
suppleant
JORFTEXT000027655268
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Ostermann (Joseph, Emile, Bernard)
ancien sénateur ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
47
"
annees_activite_professionelle
=
"
47
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000446722
(source JORF)
nomination
27 Mars 2005
27/03/2005
De:
Joseph Ostermann
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
sénateurs désignés par le président du Sénat
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2001
20/10/2001