Laurance Bussiere


De: Laurance BUSSIERE
titulaire
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Philippe PLISSON
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000046849981(source JORF)
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Laurance BUSSIERE
maire de Daubeuf-la-Campagne (27)
membre du conseil d'administration, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
d)
représentant de l'association des maires ruraux de France
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: BUSSIERE (Laurance)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: Laurance BUSSIERE
maire de Daubeuf-la-Campagne, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
d)
représentant de l'association des maires ruraux de France
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.