Michèle Darras

De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Espalion
date_debut="2001-02-28"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000212982(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 200103/05/2001
De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
tribunal d'instance d'Espalion
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001 pour l'accès au corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000587930(source JORF)
inscription
08 Février 200108/02/2001
De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance d'Espalion
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Espalion
Remplace:
Mme Pomarede
Groupe:
Tribunal d'instance d'Espalion
date_debut="1994-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000181346(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Espalion
Groupe:
Tribunal d'instance d'Espalion
date_debut="1994-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
suppleant
JORFTEXT000000181346(source JORF)
cessation de fonction
12 Mars 199412/03/1994