tribunal_instance="Espalion" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Muriel Duchange
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Espalion
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Gazagnes (Sylvie)
greffière du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Espalion
Groupe:
Tribunal d'instance d'Espalion
date_debut="2001-02-28"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000212982(source JORF)
nomination
03 Mai 200103/05/2001
De: Pina (Myriam), épouse Bos
Objet:
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Espalion
Groupe:
Tribunal d'instance d'Espalion
date_debut="2001-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
suppleant
JORFTEXT000000212982(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 200103/05/2001
De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Espalion
date_debut="2001-02-28"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000212982(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 200103/05/2001
De: Marie-Sophie Loustalot-Forest
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Espalion
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Pina (Myriam), épouse Bos
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance d'Espalion
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
suppleant
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance d'Espalion
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Pina (Myriam), épouse Bos
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Espalion
Remplace:
Mme Wattecamps
Groupe:
Tribunal d'instance d'Espalion
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
suppleant
JORFTEXT000000552083(source JORF)
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Espalion
Remplace:
Mme Pomarede
Groupe:
Tribunal d'instance d'Espalion
date_debut="1994-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000181346(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Darras (Michèle), épouse Wattecamps
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Espalion
Groupe:
Tribunal d'instance d'Espalion
date_debut="1994-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Espalion"
suppleant
JORFTEXT000000181346(source JORF)
cessation de fonction
12 Mars 199412/03/1994
De:
Vincens
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Premier juge
du service du tribunal d'instance d'Espalion
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
charge
21 Juin 199221/06/1992
De: Jacques-Philippe Redon
juge
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Villefranche-de-Rouergue
du service du tribunal d'instance d'Espalion
chargé des fonctions de l'instruction
Remplace:
M. Pisana
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Espalion"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
décharge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.