Michèle De Broca


De: de Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: de Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission instituée par l'accord franco-canadien relatif à la promotion de projets de coproduction cinématographique
Groupe:
Commission instituée par l'accord franco-canadien relatif à la promotion de projets de coproduction cinématographique
JORFTEXT000000810435(source JORF)
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: De Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
JORFTEXT000000414900(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: De Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree="deux ans"
JORFTEXT000000224591(source JORF)
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: de Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000760782(source JORF)
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: de Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000748166(source JORF)
nomination
06 Mars 199706/03/1997
De: Broca (Michèle de)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912(source JORF)
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Michèle de Broca
Objet:
membres de la commission précitée
Au titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000162968(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: de Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres titulaires
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree="deux ans"
JORFTEXT000000353618(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.