Michel Barthas

De: Michel Barthas
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000030317113(source JORF)
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Michel BARTHAS
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membre titulaire
Remplace:M. Martial SAVEL
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000026631245(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Barthas (Michel, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général, service de la modernisation, sous-direction du pilotage des services
Groupe:
Secrétariat général, service de la modernisation, sous-direction du pilotage des services
date_debut="2009-06-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020417690(source JORF)
admission
21 Mars 200921/03/2009
De: Barthas (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000000427999(source JORF)
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Barthas (Michel, Pierre)
chargé de mission à l'administration centrale ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Barthas (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000419901(source JORF)
promotion
28 Juin 200328/06/2003
De: Barthas (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000412203(source JORF)
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Barthas (Michel)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Ain, à Bourg-en-Bresse
Remplace:M. Piegay (André)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Ain, à Bourg-en-Bresse
JORFTEXT000000399528(source JORF)
nomination
11 Mai 200011/05/2000
De: Barthas (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000399528(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 200011/05/2000
De: Barthas (Michel)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Michel Barthas
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'agriculture et de la forêt de la Réunion, à Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne
Remplace:M. Pierre Cailly
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne
date_debut="1993-05-24"
JORFTEXT000000164170(source JORF)
nomination
15 Mai 199315/05/1993