Michel Baussart

De: Michel Baussart
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
JORFTEXT000000769483(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Baussart (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="1998-08-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000572454(source JORF)
admission
04 Juillet 199804/07/1998
De: Baussart (Michel)
direction départementale sécurité publique de Clermont-Ferrand
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Quatrième commission
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Baussart (Michel)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000179707(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Baussart (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000175186(source JORF)
inscription
03 Avril 199203/04/1992