Michel Hautefeuille

De: Hautefeuille (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000223985(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Hautefeuille (Michel)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé d'Epinay-sur-Orge, secteur 75T00
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000205474(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Hautefeuille (Michel, Daniel)
médecin, responsable d'un centre d'accueil ; 22 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Hautefeuille (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Hautefeuille (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Hautefeuille (Michel)
Docteur
psychiatre des hôpitaux
Objet:
praticien hospitalier au centre hospitalier général de Montmorency, secteur 95T01
chargé des fonctions de chef de service
Groupe:
Centre hospitalier général de Montmorency, secteur 95T01
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000724221(source JORF)
nomination
23 Septembre 199223/09/1992