Michel Paoletti

De: Paoletti (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, 7e échelon, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-11-15"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000604268(source JORF)
réintégration
04 Novembre 200404/11/2004
De: Michel Paoletti
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2004-09-07"
JORFTEXT000000445872(source JORF)
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Paoletti (Michel, Henri)
conseiller spécial du président du gouvernement de la Polynésie française ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Paoletti (Michel)
conseiller du président du gouvernement du territoire de Polynésie française. Chevalier du 14 décembre 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
8 octobre 1973
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-14"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Paoletti (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er août 1993
placé
en service détaché
conseiller spécial du président du Gouvernement de la Polynésie française
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
En service
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000548286(source JORF)
réintégration
21 Avril 199421/04/1994
De: Paoletti (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2o Dans les territoires, et départements d'outre-mer
Polynésie française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708432(source JORF)
nomination
20 Avril 199120/04/1991