Monique Ouvrard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Monique OUVRARD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
date_fin
=
"
2015-12-31
"
suppleant
JORFTEXT000030464797
(source JORF)
nomination
10 Avril 2015
10/04/2015
De:
Monique OUVRARD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
pour la durée de cette prorogation
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Fédération générale des retraités de la fonction publique
Membre titulaire
Remplace:
M. Bernard BASSOT
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028071406
(source JORF)
nomination
15 Octobre 2013
15/10/2013
De:
Ouvrard (Monique)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:
M. Bassot (Bernard)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027504783
(source JORF)
nomination
05 Juin 2013
05/06/2013
De:
Monique OUVRARD
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000021520588
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2009
24/12/2009