Pascale de Lausun


De: Pascale de Lausun
Objet:
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Pascale de Lausun
Objet:
Titulaire représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pascale de Lausun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Pascale de Lausun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Pascale de Lausun
Objet:
Pour ce qui concerne les trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) du 1 de l'article 1er du même arrêté
titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre – Apel nationale
Remplace:M. Jean-François Hillaire
Groupe:
nomination
20 Novembre 201420/11/2014
De: Pascale de Lausun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pascale de Lausun
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Dominique Dhogge
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 201212/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.