12 Janvier 2012


De:
Thierry Baucher
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Valérie Beauchamps
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1100600A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pascale de Lausun
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Dominique Dhogge
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1100600A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Martine Carré
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Martine Hardy
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1100600A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Huguette Blanc
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Pauline Maigre
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1100600A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Patrice Roder
inspecteur de l'éducation nationale (1er degré), classe normale, en fonction dans l'académie de Versailles
Objet:
directeur du centre régional de documentation pédagogique (CRDP) de l'académie de Caen
pour une première période de 3 ans
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2015-12-31"
MENH1100611A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marc Teulier
enseignement du premier degré, administration centrale
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Robert Sauvaget
enseignement du premier degré, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pascal Otzenberger
enseignement du premier degré, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Fabien Legrand
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: François Leblanc
enseignement du premier degré, Rouen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Guiseppe Innocenti
enseignement du premier degré, Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Marc Huc
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Olivier Gromy
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gaëtan Felici
enseignement du premier degré, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Walter Di Pilla
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nice
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Olivier Chevillard
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Besançon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Paul Bianchi
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Régis Bucquet
enseignement technique, option économie et gestion
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
84 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thierry Vial
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
77 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Étienne Hayot
enseignement du premier degré, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
77 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Vincent Freal
enseignement du premier degré
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
77 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thierry Falconnet
enseignement général, option lettres - histoire et géographie, Dijon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
77 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Patrick Demeusoy
enseignement technique, option économie et gestion, Nice
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
77 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Michel Vidus
enseignement du premier degré, Ministère de l'Intérieur
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier Sere
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: David Noel
enseignement du premier degré
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Luc Duret
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean Devries
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Patrick Deplanque
enseignement du premier degré, MAEE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Pierre Demeulemeester
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Cogoluegnes
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Wolf
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Franck Sahaguian
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Richard Riviere
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gérard Mura
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Pierre Meau
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Mason
enseignement du premier degré, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Louis Llinares
enseignement du premier degré
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Joël Fabius
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Debars
information et orientation, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Alain Chouzet
enseignement du premier degré, Clermont-Ferrand
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bruno Charmoille
enseignement technique, option économie et gestion, Lyon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Claude Chapu
enseignement du premier degré, administration centrale
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Caruelle
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bernard Brault
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Marc Vaulee
enseignement technique, option économie et gestion, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Michel Urvoy
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Romuald Tomasini
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Yves Robichon
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Daniel Riber
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Radigois
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yves Potel
enseignement du premier degré, OCCE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Poirel
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Laurent Peter
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thierry Martin
enseignement du premier degré, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Mario Lefebvre
information et orientation, Mayotte
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Olivier Le Marrec
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Michel Labbay
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Pierre Helion
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Marc Haziza
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Roger Fournier
enseignement du premier degré, Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: José Euryale
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Guyane
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier Esselin
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Olivier Durieux
enseignement du premier degré, Reims
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Éric Durand
enseignement du premier degré, Mayotte
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christian Durand
enseignement général, option mathématiques, sciences physiques et physiques, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Ollivier Delplancke
enseignement du premier degré, Nouvelle-Calédonie
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Joël Collignon
information et orientation, Rouen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Cillard
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Éric Chaillot
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: David Cailleaux
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Guy Billes
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Robert Benezech
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Luc Ballot
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Franck Anxionnaz
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Andriani
enseignement général, option lettres - langue vivante espagnol, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Frédérique Tognarelli
enseignement du premier degré, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Claudine Pecqueux
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Frédérique Le Bret
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie-Christine Kaysen
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Corine Goepfert
information et orientation, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Anne Durand
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Nice
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: La Réunion
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
84 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: La Martinique
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
77 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: La Guyane
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
68 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nathalie Vilaceque
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pascale Thomas-Faucher
information et orientation, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: La Réunion
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nicole Noilhetas
enseignement technique, option économie et gestion, Corse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Edith Mathieu
information et orientation, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Roseline Lamy Au Rousseau
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Martine Guerchon
enseignement général, option lettres, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Fabienne Condamin-Gattelier
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Anne Brasseur
enseignement technique, option économie et gestion, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Annick Tourolle
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie-Claire Reygner
enseignement du premier degré, Reims
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christiane Revest
enseignement du premier degré, Corse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Lucette Poletti
enseignement technique, option économie et gestion, Reims
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Fabienne Mauger
enseignement du premier degré, Caen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie-Claire Lenne
enseignement du premier degré, Lille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jacqueline Julien
enseignement du premier degré, la Martinique
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Corinne Gontard
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thérèse Delbac
enseignement du premier degré, Clermont-Ferrand
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Corinne Corillion
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Martine Bouillaud
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nelly Barroso
enseignement du premier degré, Réunion
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
MENH1100601A(source BOEN)
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Brigitte BLIND
substitut général près la cour d'appel de Rouen, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel
De Caen et de Rouen
Remplace:Mme Valérie CADIGNAN
magistrat
JUSC1134060A(source BOMJ)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Rémi CROSSON DU CORMIER
substitut général près la cour d'appel de Versailles, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Jean-Pierre ZANOTO
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JUSC1134059A(source BOMJ)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christine FOREY
substitut général près la cour d'appel de Versailles, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Claude PERNOLET
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JUSC1134059A(source BOMJ)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bernard Roland PORCHER
chef du bureau de la formation professionnelle continue à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jacques LUCBEREILH
délégué général adjoint à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Alain LHOSTIS
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Justin PAMPHILE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Daniel MARSIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jocelyn HO TIN NOE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Issoufi HAMADA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel BOYER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nadine KEBE
chargée de mission au département de l'action territoriale de la délégation générale à l'emploi et la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hélène PHANER
directrice du programme des achats des opérateurs de l'Etat au service des achats de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sylvie ZIMMERMANN
adjointe au chef du bureau de l'accès aux droits, de l'insertion et de l'économie sociale et solidaire de la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yolaine COSTES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025135663(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Rose Secq Medina
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000025135660(source JORF)
inscription
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier MEKERKE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000025135658(source JORF)
inscription
12 Janvier 201212/01/2012
De: Xavier POCQUET DU HAUT JUSSE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000025135656(source JORF)
inscription
12 Janvier 201212/01/2012
De: Arlette PUJAR
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000025135656(source JORF)
inscription
12 Janvier 201212/01/2012
De: Richard Monnereau
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000025135652(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bertrand Jarrige
directeur des sports au ministère des sports
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000025135650(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Richard Monnereau
Objet:
directeur des sports
Groupe:
Direction des sports
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025135640(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bertrand Jarrige
Objet:
directeur des sports
Groupe:
Direction des sports
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025135640(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Emmanuel Goujon
Objet:
« conseiller communication presse » au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000025135636(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service, directrice du pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche, à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
JORFTEXT000025135633(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Meunier
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:M. Philippe Thiebaud
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000025135631(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christophe Baulinet
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025135626(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025135626(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Louis LAURENT
directeur de la mission recherche et veille de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
Remplace:M. François GERSTER
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
JORFTEXT000025135623(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Josiane CASSIN
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de gestion administrative et technique, de la restauration et des fonctions logistiques
Remplace:M. Jean-Michel DUMONT
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire de gestion administrative et technique, de la restauration et des fonctions logistiques
JORFTEXT000025135620(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thierry DAVIN
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public dénommé « Loire Estuaire »
Remplace:M. Patrick CORNEC
Groupe:
Groupement d'intérêt public dénommé « Loire Estuaire »
JORFTEXT000025135618(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bosredon (Jonathan)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000025135615(source JORF)
reconduction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Chantal CHAMARD
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail, affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction du travail, affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025135613(source JORF)
radiation
12 Janvier 201212/01/2012
De: VILLAREJO VELILLA (Felipe Eduardo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000025135610(source JORF)
autorisation
12 Janvier 201212/01/2012
De: AKKARI (Kaies)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000025135610(source JORF)
autorisation
12 Janvier 201212/01/2012
De: FDILI ALAOUI (Mamoun)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000025135610(source JORF)
autorisation
12 Janvier 201212/01/2012
De: CAZACU (Nina), épouse FURDUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000025135610(source JORF)
autorisation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Vincent (André)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sicard (Frédéric)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hederer (Jacques)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Cossin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Chemla (Eliane)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pretot (Xavier)
président
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
Comité des abus de droit
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Mary (Jean-François)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
Comité des abus de droit
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Duraffourg (Michel)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
Comité des abus de droit
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Coursolle (Frank)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
Comité des abus de droit
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Borgetto (Michel)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
Comité des abus de droit
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bonin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
Comité des abus de droit
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Barthelemy (Jacques)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
Comité des abus de droit
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: AUBE-MARTIN (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025135605(source JORF)
admission
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Papaud
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000025135597(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yvette Mathieu
préfète des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
préfète hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025135591(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Corinne Orzechowski
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Draguignan (1re catégorie)
Objet:
préfète de la Mayenne
Groupe:
Préfecture de Mayenne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025135584(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Eric Pilloton
préfet de la Mayenne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025135578(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Renaud Vedel
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police (1re catégorie)
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de police "
JORFTEXT000025135569(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier Martin
conseiller maître à la Cour des comptes, détaché
Objet:
préfet d'Eure-et-Loir
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
Préfecture d'Eure-et-Loir
conseil_des_ministres
prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000025135562(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Lionel Beffre
préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025135555(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: François-Xavier Ceccaldi
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025135549(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jérôme Marchand-Arvier
Objet:
du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
directeur adjoint du cabinet du ministre
Groupe:
Conseil d'État
duree="un an"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000025135546(source JORF)
mise à disposition
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jérôme Marchand-Arvier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
conseiller « relations de travail » au cabinet du ministre
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-12-12"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025135546(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Isabelle SEYNAVE, épouse CHASSARD
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
des fonctions de présidente du tribunal de grande instance de Poitiers
Groupe:
Tribunal de grande instance de Poitiers
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000025135544(source JORF)
décharge
12 Janvier 201212/01/2012
De: François RUELLAN
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
Tribunal de grande instance de Draguignan
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
JORFTEXT000025135544(source JORF)
décharge
12 Janvier 201212/01/2012
De: Isabelle Fenayrou
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de la délégation aux affaires juridiques placée auprès des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la santé, de la sécurité sociale, des solidarités, de la cohésion sociale, de la jeunesse, de la vie associative, de la ville et des sports
conseillère juridique
Groupe:
Délégation aux affaires juridiques placée auprès des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la santé, de la sécurité sociale, des solidarités, de la cohésion sociale, de la jeunesse, de la vie associative, de la ville et des sports
date_debut="2011-11-01"
duree="un an"
JORFTEXT000025135542(source JORF)
détachement
12 Janvier 201212/01/2012
De: Laurent Olléon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Remplace:M. Pierre Collin
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000025135540(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pierre Collin
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire près le tribunal des conflits
Remplace:M. Mattias Guyomar
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000025135540(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Alexandre GADY
président de la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France
Objet:
membre de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Remplace:Mme Paule ALBRECHT
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000025135537(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gormand (Martine)
conseillère technique de service social du ministère de la défense en fonctions à l'échelon social interarmées de Guyane à Cayenne
Objet:
des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:
Conseillers techniques de service social
JORFTEXT000025135534(source JORF)
radiation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gormand (Martine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère technique de service social du ministère de la défense en fonctions à l'échelon social interarmées de Guyane à Cayenne
Groupe:
Conseillère technique de service social du ministère de la défense en fonctions à l'échelon social interarmées de Guyane à Cayenne
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025135534(source JORF)
admission
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pascal HELWASER
Objet:
conseiller pour la macroéconomie et les prévisions économiques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025135530(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Charles SARRAZIN
Objet:
conseiller pour l'économie, les finances et l'entreprise au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Corso BAVAGNOLI
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025135527(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Le Saout (Ronan)
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Manche
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025135525(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bruno Mars
attaché principal
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, les enregistrements de conventions et d'accords collectifs ainsi que les notifications de la décision d'agrément relevant du champ de compétence du bureau
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000025135477(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Danielle Metzen-Ivars
administratrice civile, adjointe à la chargée de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000025135477(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Caroline Bachschmidt
agente contractuelle, chargée de la sous-direction des professions sociales, de l'emploi et des territoires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000025135477(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Baptiste Heynemann
Objet:
chef du service des industries techniques et de l'innovation
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000025135454(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Laetitia Facon
Objet:
chef du service de la vidéo physique et en ligne
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000025135454(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Tout Audiovisuel Production (TAP)
1, quai du Point-du-Jour, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
EURL Agence de presse et d'illustrations (APRILL), 785, route de Saint-Avit, lieudit Bernoula, 40090 Bougue
SAS Capsis International, pôle Hélioparc, avenue de l'Europe, 34830 Clapiers
SARL Judikael 44 Information, 8, place de la Bourse, 44000 Nantes
Groupe:
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
JORFTEXT000025135446(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: SARL BG Télévision
46, rue Saint-Antoine, 75004 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
EURL Agence de presse et d'illustrations (APRILL), 785, route de Saint-Avit, lieudit Bernoula, 40090 Bougue
SAS Capsis International, pôle Hélioparc, avenue de l'Europe, 34830 Clapiers
SARL Judikael 44 Information, 8, place de la Bourse, 44000 Nantes
Groupe:
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
JORFTEXT000025135446(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Services (ERPS)
92, avenue du Général-de-Gaulle, 92250 La Garenne-Colombes
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
EURL Agence de presse et d'illustrations (APRILL), 785, route de Saint-Avit, lieudit Bernoula, 40090 Bougue
SAS Capsis International, pôle Hélioparc, avenue de l'Europe, 34830 Clapiers
Groupe:
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
JORFTEXT000025135446(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bernard Saby
chef de service comptable des finances publiques de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel
Objet:
en mon nom tous les actes se rapportant à l'activité de l'Etablissement public national de financement des retraites de La Poste
Groupe:
Établissement public national de financement des retraites de La Poste
JORFTEXT000025135413(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: François Pastor
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000025135406(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Ariel Ehrlich
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000025135406(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Helmut Bonnet
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000025135406(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Dominique Calvin
chef du département du contrôle budgétaire, tous actes visés par la décision du
3 janvier 2012
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000025135406(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: CUNEO (Philippe)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
suppleant
JORFTEXT000025135324(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: MADINIER (Chantal)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
2. Commission administrative n° 2. ― Administrateurs
Membres suppléants
Le chef du département des services généraux
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
suppleant
JORFTEXT000025135324(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: MAUREL (Françoise)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
suppleant
JORFTEXT000025135324(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: DEMOTES-MAINARD (Magali)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
suppleant
JORFTEXT000025135324(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Raphaël Roche
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de la police nationale, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration des ressources humaines et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000025135293(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Arnaud Lauga
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000025135293(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christophe Fasille
administrateur civil, chef du bureau des officiers de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000025135293(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Arpenteur (D902)
Objet:
préfet compétent pour intervenir comme autorité administrative chargée de la sécurité du tunnel de Roissy-en-France couvrant l'autoroute A1 et la route de l'
Groupe:
Prefecture compétent pour intervenir comme autorité administrative chargée de la sécurité du tunnel de Roissy-en-France couvrant l'autoroute A1 et la route de l'
prefet
JORFTEXT000025135279(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Christophe Tallard-Fleury
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'audiovisuel extérieur et des technologies de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Georges Serre
agent contractuel, chargé des fonctions de directeur général adjoint de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Etienne Rolland-Piègue
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de directeur adjoint de l'économie globale et des stratégies du développement
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean Paul Lefèvre
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la diversité culturelle et du patrimoine mondial
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Martinet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction du climat et de l'énergie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Eric Lamouroux
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Régis Koetschet
ministre plénipotentiaire de 1re classe, chargé des fonctions de chef de la mission relations avec la société civile
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gustavo Gonzalez-Canali
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la santé et du développement humain
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Max-Olivier Gonnet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la sécurité alimentaire et du développement économique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Johann Godin
secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: François Gave
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'environnement et des ressources naturelles
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Michel Despax
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de chef de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yves Carmona
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint de la politique culturelle et du français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Marc Berthon
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la diversité linguistique et du français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Paul-Bertrand Barets
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des affaires économiques internationales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Alexandre Ziegler
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de chef du service des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thierry Vielle
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Mustafa Soykurt
secrétaire des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sujiro Seam
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Meunier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la direction des biens publics mondiaux, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Caroline Malaussena
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction de l'innovation et des entreprises
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Donatienne Hissard
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction des échanges scientifiques et de la recherche
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pauline Carmona
conseillère des affaires étrangères, chargée de la mission de la gouvernance démocratique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Véronique Brumeaux
conseillère des affaires étrangères, chargée des fonctions de directrice adjointe des politiques de mobilité et d'attractivité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nathalie Broadhurst
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction des stratégies du développement
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Séverine Argosti-Porteous
secrétaire des affaires étrangères principale, chargée du pôle de gestion à la mission des programmes au sein du service des programmes et du réseau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Geneviève Van Rossum
conseillère des affaires étrangères, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Catherine Suard
agente contractuelle, chargée de la mission du réseau au sein du service des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Claire Bodonyi
conseillère des affaires étrangères, chargée de la mission des programmes au sein du services des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025134906(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie-Christine Le Gal
titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentante de l'État désignée
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Anne Rouban
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
ESRR1200104A(source BOESR)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marc BOUVY
Objet:
DR, à
DEC122711DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: David
Objet:
DEC122711DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marc TROUSSELLIER
directeur de l'unité UMR 5119
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC122711DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: François CHARLES
Objet:
CR
aux fins
mentionnées à l'article 1e, Article 3
DEC122631DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nadine LE BRIS
directrice de l'unité UMR 8222
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC122631DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hélène Lyon­Caen DR2
Objet:
chercheure aux fins
mentionnées à l'article
DEC120618DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christophe Vigny
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120618DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christian Chopin
directeur de l'unité UMR 8538
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC120617DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Anne DUHOUX dans l'unité du CNRS n° IFR131
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-12-31"
DEC120073DR12(source BOCNRS)
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christiane MOURRE dans l'unité du CNRS n° UMR
6149
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-12-31"
DEC120072DR12(source BOCNRS)
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.