Patrick Bonnier

De: Bonnier Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515595S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Patrick Bonnier
capitaines de la gendarmerie nationale, directement placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'intérieur
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030649861(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 201531/05/2015
De: Patrick Bonnier
capitaine de gendarmerie, directement placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'intérieur
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029799452(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 201426/11/2014
De: Bonnier, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414150S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bonnier Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308842S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bonnier Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223094S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bonnier Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124425S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bonnier (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Patrick Bonnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Représentants des inventeurs indépendants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000465515(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007