Patrick Fournet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FOURNET Patrick
gynécologie médicale et obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
Dr de CALAN Loïk : chirurgie digestive et endocrinienne
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: Patrick FOURNET
gynécologie médicale et obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2016-03-01"
JORFTEXT000033501560(source JORF)
renouvellement
30 Novembre 201630/11/2016
De: Fournet Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer
date_debut="2011-08-01"
IOCJ1103199S(source BOMI)
promotion
10 Mai 201210/05/2012
De: FOURNET (Patrick, Ernest, Elie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick FOURNET, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Epernon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000025582896(source JORF)
cessation de fonction
28 Mars 201228/03/2012
De: Fournet Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, á titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome de Camopi (973)
IOCJ1118427S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: FOURNET (Patrick)
gynécologie médicale et obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000024409613(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 201129/07/2011
De: Fournet (Patrick)
gynécologie médicale et obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000268341(source JORF)
inscription
25 Mars 200625/03/2006
De: Fournet (Patrick, Ernest, Elie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Damitio et Josette Vammale, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epernon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000601106(source JORF)
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Fournet (Patrick, René, Guy)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/02 A
Groupe:
Service de santé des armées
Armée de l'air
date_debut="1996-02-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000193075(source JORF)
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Fournet (Patrick)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier de Mont-Saint-Aignan
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Toulouse, hôpital de Rangueil (centre hospitalier universitaire de Toulouse), service Chirurgie digestive
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
JORFTEXT000000185516(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994