07 Avril 2022

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Benoît FONDEMENT
Objet:
responsable de la cellule des registres, pour les décisions relatives aux licences de conducteur de train et à l'immatriculation des véhicules
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Francis DUFOUR
Objet:
chef de la division matériel roulant
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Francis DUFOUR
Objet:
chef de la division matériel roulant, pour les décisions relatives aux autorisations individuelles de véhicules conformes à un type autorisé
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Pierre PIMPIE
Objet:
directeur général adjoint, et à
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Pierre PIMPIE
Objet:
directeur général adjoint, et à
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Samuel BONNIER
Objet:
directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales, à
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Samuel BONNIER
Objet:
directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales, à
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Philippe DANIEL
Objet:
directeur des Contrôles, et à
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Philippe DANIEL
Objet:
directeur des Contrôles, et à
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Lionel ARNOLD
Objet:
directeur des Autorisations, à
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Lionel ARNOLD
Objet:
directeur des Autorisations, à
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Gilles NOËL
Objet:
adjoint au directeur des Contrôles
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Gilles NOËL
Objet:
adjoint au directeur des Contrôles
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Virginie CARPENTIER
Objet:
secrétaire générale
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Virginie CARPENTIER
Objet:
secrétaire générale, pour tout engagement financier dont le montant est inférieur ou égal à 25.000 euros HT, pour tout acte de liquidation de contrats, marchés ou conventions et tout mandatement de dépenses, sans limitation de montant
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Alexandre Bosch
attaché d'administration de l'État hors classe
Objet:
secrétaire général, chef du service régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région académique Île-de-France, secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris
comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions
prévues à l'article 13 du décret du
31 décembre 2019
modifié relatif aux emplois de direction de l'État.
Groupe:
Service régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région académique Île-de-France, secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris
date_debut="2022-03-17"
date_fin="2026-03-16"
duree="quatre ans"
MEND2209044A(source BOEN)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Nathalie ELIMAS
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE (24 au lieu de 23)
Groupe:
non-inscrits à l'Assemblée nationale française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045523552(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: David CORCEIRO
Objet:
GROUPE MOUVEMENT DÉMOCRATE
(MODEM) ET DÉMOCRATES APPARENTÉS (52 membres au lieu de 53)
Groupe:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045523552(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: David Corceiro
de la reprise de l'exercice du mandat de députée de
Objet:
à minuit, du mandat
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045523550(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Nathalie Elimas
Objet:
à minuit, du mandat
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045523550(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Adeline ROUZIER-DEROUBAIX
Objet:
conseillère lien Armées - Nation, mémoire et monde combattant au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
date_debut="2022-04-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000045523527(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Catherine LEPETZ
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
president
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Lionel LACAZE
président de la Fédération française de lutte, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Guy KOLLER
président de la Fédération française d'haltérophilie, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Gilles BONNEFOY
membre du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CRAJEP) et président des Francas de Bourgogne-Franche-Comté, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Gilles LAZAR
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Matthieu GUINEBERT
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Franck CHARLIER
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Marc ITEMAN
directeur technique national adjoint auprès de la Fédération française de gymnastique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Emilian BROE
conseiller technique régional de cyclisme, suppléant, affectés à la délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Benoît BINON
directeur technique national auprès de la Fédération française de tir à l'arc, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Virginie GRILLOT
responsable des formations aux Francas de Bourgogne-Franche-Comté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Clara SIDOBRE
conseillère technique régionale de football, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Daniel HOURNON
président directeur général de la société par actions simplifiée SOBEDIS, président de l'Entente Sportive Bisontine Féminine (ESBF), club professionnel de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Catherine LEPETZ
retraitée, ancienne directrice régionale de l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045523523(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Yann JACOB
Objet:
chef de cabinet adjoint, conseiller en charge des relations avec les élus locaux et les collectivités territoriales
date_debut="2022-04-08"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000045523516(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: VAISLIC Claude
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: MONTPELLIER Dominique
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: PERNOT Philippe
neurologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: JARDÉ Olivier
anesthésie-réanimation et réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: FENOLLAND Jean-Rémi
chirurgie ophtalmologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: Le GUILLOUX Pierre
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-11-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: SCHLAMA Serge
chirurgie vasculaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-11-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: PERTEK Jean-Pierre
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-11-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: BOUGEARD Renaud
neurochirurgie, mention particulière : chirurgie du râchis
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-11-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: BENKEMOUN Henri
cardiologie, mention particulière : cardiologie interventionnelle
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-11-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: MANAOUIL Cécile
réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-11-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: RABAUD Christian
infectiologie clinique et hygiène
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
Dr de CALAN Loïk : chirurgie digestive et endocrinienne
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: MAUVADY Vincent
chirurgie vasculaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
Dr de CALAN Loïk : chirurgie digestive et endocrinienne
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: LECLERC Jérôme
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
Dr de CALAN Loïk : chirurgie digestive et endocrinienne
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: FOURNET Patrick
gynécologie médicale et obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
Dr de CALAN Loïk : chirurgie digestive et endocrinienne
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: YOUNES Elia
urologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
Dr de CALAN Loïk : chirurgie digestive et endocrinienne
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: COURANT Christophe
chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie du râchis et réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-06-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: TAWIL Hani Jean
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: HUBINOIS Philippe
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: BLUM Alain
radiologie, mention particulière : radiologie ostéo-articulaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: MEISTELMAN Claude
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: TRELUYER Jean-Marc
pharmacologie et pédiatrie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: HARTI-SOUAB Karim
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: GARBAN Frédéric
hématologie-transfusion
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: FENOLLAND Jean-Rémi
chirurgie ophtalmologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: FAYETTE Jérôme
cancérologie médicale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: CLAVEL Jean-Michel
urologie adultes et enfants
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: CHÉRON Gérard
pédiatrie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: BLANC Thierry
pédiatrie, mention particulière : réanimation infantile et néonatologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: BILLON Jean-François
chirurgie vasculaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: BERNARD Cédric
neurochirurgie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: RUZIC Jean-Christophe
chirurgie orthopédique et traumatologique adultes et infantile
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: PSIMARAS Dimitri
neurologie, mention particulière : neuro-oncologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: BLANCHE Stéphane
pédiatrie, mention particulière : immuno-hématologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: MORVAN François
oncologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-06-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: DEFRANCE Nadine
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-06-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: SANTONI Natalya
oncologie médicale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-06-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: SHOJAI Raha
gynécologie-obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: LLAGONE Bernard
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: GARNIER Bertrand
psychiatrie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: DUGUÉ Laurent
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: PARIETTI Eric
chirurgie thoracique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: BREHIER Pascal
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: TARRERIAS Anne-Laure
gastro-entérologie, mention particulière : proctologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: DELOGE Christelle
médecine générale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-05-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Le BIAN Alban
chirurgie viscérale et digestive
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: ROLLIN Maxime
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: CAMUZARD Jean-François
ORL et maxillo-faciale, mention particulière : chirurgie réparatrice et esthétique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: BELLANGER Jérôme
hépato-gastro-entérologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: GARITAINE Philippe
médecine d'urgence et SMUR
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: ATMANI Abdelhakim
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: BALABAUD Valérie
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: VARGA Janos
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-03-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: RAPON Christophe
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-03-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: VEYSSIER-BELOT Catherine
médecine interne
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-03-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: RABERIN Monique
orthopédie dento-faciale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-03-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: IRI Takato
sage-femme
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-03-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: CHANTEGRET Corinne
pédiatrie, mention particulière : réanimation pédiatrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut="2021-03-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: DJOUKHADAR (Ayad Marc Elie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000045523507(source JORF)
autorisation
07 Avril 202207/04/2022
De: DEUDJEU YOUMBISSIE (Hermione)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000045523507(source JORF)
autorisation
07 Avril 202207/04/2022
De: BOUBRIT (Taous)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000045523507(source JORF)
autorisation
07 Avril 202207/04/2022
De: BEN AICHA (Sondes), épouse MHAMDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000045523507(source JORF)
autorisation
07 Avril 202207/04/2022
De: Magali BOUVIER
Objet:
présidente du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux
chargé d'instruire les demandes des victimes du benfluorex
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2022-07-16"
president
JORFTEXT000045523505(source JORF)
renouvellement
07 Avril 202207/04/2022
De: Gérard COTELLON
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de La Réunion
Groupe:
Direction générale de l'agence régionale de santé de La Réunion
date_debut="2022-04-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523499(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Martine LADOUCETTE
Objet:
directrice générale de l'agence régionale de santé de La Réunion
Groupe:
Direction générale de l'agence régionale de santé de La Réunion
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523499(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Cécile LAMBERT
administratrice de l'Etat hors classe
Objet:
directrice générale de l'offre de soins
par intérim
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523493(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Katia JULIENNE
Objet:
directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523493(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Caroline GARDETTE-HUMEZ
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
directrice des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
Direction des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
date_debut="2022-04-11"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523488(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Katia JULIENNE
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000045523483(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Emmanuelle Bensimon-Weiler
Objet:
conseillère en charge des médias, du livre et des industries culturelles
date_debut="2022-03-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000045523477(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Christophe TUKOV
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Eric TOUTAIN
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Renaud THIELÉ
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Laurent SANTONI
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Edmond PILVEN
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Nicolas NORMAND
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Albert MYARA
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Nicolas LAFON
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Michel L'HIRONDEL
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Julien JORDA
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Julien IGGERT
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Christophe HUON
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Xavier HAÏLI
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-François GOUJON-FISCHER
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Thomas GIRAUD
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Laurent GAUCHARD
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Timothée GALLAUD
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Xavier FABRE
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno COUTIER
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno COUDERT
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Jérôme CHARRET
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Laurent BUISSON
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Philippe BLANC
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Thomas BERTONCINI
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Michel AYMARD
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Camille VINET
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne TRIOLET
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Lison RIGAUD
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Sophie MULSANT
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Isabelle MONTES-DEROUET
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Bénédicte MARTIN
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Judith LELLOUCH
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne KHATER
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Julia JIMENEZ
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Florence HÉRY
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Guénaëlle HAUDIER
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Laurie GUIDI
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Clémence GALLE
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Claude DÉNIEL
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Marie-Pierre DUPUY
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne DULMET
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Audrey COURBON
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Sophie COLRAT
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Eve COBLENCE
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Claire CHAUVET
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Cécile CABANNE
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Christelle BROUARD-LUCAS
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne-Sophie BOUR
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Naïla BOUKHELOUA
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Colombe BORIES
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Sonia BONNEAU-MATHELOT
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Marie BERIA-GUILLAUMIE
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Claire BERGER
magistrate du premier grade
Objet:
sous-directrice du droit civil au sein de la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
date_debut="2022-04-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000045523472(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: CHAIB Mehdi
attaché d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-01-15"
JORFTEXT000045523470(source JORF)
titularisation
07 Avril 202207/04/2022
De: Fehmida GHULAM
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-04-04"
JORFTEXT000045523468(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: PILVEN Orlane
Marie
Objet:
auditrice de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2022-03-21"
JORFTEXT000045523466(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: OYHEREGUY (Patrick)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle « Patrick Oyhereguy et Grégoire Prieur, greffiers du tribunal de commerce associés », titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
greffier_residence_departement_code="65"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000045523464(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: STIHLE (Marion), épouse ROCK-CLAPIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Anne PIGNARD-EXBRAYAT, Luc GUIVARC'H, Charlotte PERNAT-GROSSET-GRANGE et Sylvie FALLARA »
notaire
notaire_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000045523462(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: ARAUX (Valentin, Gabriel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Couzeix (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000045523458(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: MARTIN (Bruno, Roger, André)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Audruicq (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000045523456(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: LABAT (Mathilde, Carmen, Thérèse)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société à responsabilité limitée « GRANGER GUIBERT »
huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000045523454(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: MAGET (Marion, Nicole, Geneviève), épouse VACHER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « ACT & NOTAIRES ASSOCIES - PONT-DU-CHATEAU »
notaire
notaire_residence="Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000045523452(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: PLANCHE (Cyrielle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « JEAN-PAUL FAVIER - SANDRINE WALTER », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000045523450(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: BOUILLOUX (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « NOTAIRES CONSEILS ASSOCIES », pour exercer au sein de l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Archamps (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000045523446(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: DERMAUT (Maxime, Gérard, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Myriam BOIRON-MONTOUX et Patrick BOUILLOUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grésy-sur-Isère (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000045523444(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: BOUILLOUX (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Myriam BOIRON-MONTOUX et Patrick BOUILLOUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Grésy-sur-Isère (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000045523444(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: BONNARD (Charles, Marie, Patrice, Florent)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Emmanuel de BAILLIENCOURT, Christophe RICHARD, Dimitri JANIN et Baptiste FRANCOIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000045523442(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: GODART (Marion, Julie)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « PERROT DURAND FIEVET, NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000045523440(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: BOUTEILLER (Camille, Marie)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « PERROT DURAND FIEVET, NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000045523440(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: CLERC (Virginie, Stéphanie)
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « SAS Biarritz Notaire Foch », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
en vertu du présent arrêté
notaire
notaire_residence="Capbreton (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000045523438(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: RAPAGNA (Laetitia, Céline, Joëlle)
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « SAS Biarritz Notaire Foch », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000045523438(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: CLERC (Virginie, Stéphanie)
Objet:
de
notaire
JORFTEXT000045523438(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: NAVARRET (Christine, Marie, Louise)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Capbreton (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000045523438(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: RAPAGNA (Laetitia, Céline, Joëlle)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « SAS Biarritz Notaire Foch »
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000045523438(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: RABAUX (Frédéric, Claude, Constant)
Objet:
notaire associé
notaire
JORFTEXT000045523436(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: RABAUX (Frédéric, Claude, Constant)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée à associé unique « LIBERTE NOTAIRES » anciennement dénommée « GP NOTAIRE »
notaire
notaire_residence="Muzillac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000045523436(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: GALLOIS (Sophie, Georgette), épouse LE BARS
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Belz (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000045523436(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: MADORÉ (Nadine, Simone, Francine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « NOTAIRES DU SOLEIL »
notaire
notaire_residence="Agde (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000045523434(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: MARTIN (Julie, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Jean-Sébastien DURACHER et Jean-Christophe ROUSSEL, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Rognac (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000045523432(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: NOIZAT (Quentin, Luc)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « VIDAL-GIL, RIMOUX-ROGUE, VEDRINES, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000045523430(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: BEGUERIE (Marion, Cassandra)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Adrien DUTOUR, Cyrille DE RUL, Christophe LACOSTE, Sandrine PAGES, Audrey PELLET-LAVÊVE, Grégory DANDIEU, Mélodie REMIA et Delphine HUREL »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000045523426(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: DE CHAISEMARTIN (Arnaud, François, Marie)
Objet:
avocat associé au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle « Société de CHAISEMARTIN, DOUMIC-SEILLER, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation », titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000045523424(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: BOUZAGLOU (Anna, Rika, Rosa), épouse GABBAY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « FAUZAN COHEN NOTAIRES NEUILLY »
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000045523422(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: LECUIROT (Margot, Madeleine)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « VXL NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000045523420(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: HERVÉ (Géraldine, Louise, Myrielle)
ayant pour nom d'usage HERVÉ-BALTAZARD
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « VXL NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000045523420(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: HOUILLON (Céline, Marcelle, Eliane), épouse BREYSSE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Pierre-André BIAIS, Mathieu VERGEZ-PASCAL et Louis GIRARDOT, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000045523418(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: CHABANNES (Vincent, Pierre, Jim)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOTAIRE NOUVELLE VAGUE »
notaire
notaire_residence="Soorts-Hossegor (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000045523416(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: SIRVEN (Aurélien, Sébastien, François)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Anglet (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000045523414(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: SIRVEN (Aurélien, Sébastien, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Anglet (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000045523414(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno CATHALA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2022-07-24"
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000045523412(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: N° (Durdilly, Sophie)
candidature :, 1195721, Spécialité :, AGP
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000045523409(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: N° (Carbonnier, Jérôme)
candidature :, 1194310, Spécialité :, AGP
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000045523409(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: N° (Simon, Julie)
candidature :, 1195159, Spécialité :, GLF
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000045523409(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: N° (Pereira, Sandrina)
candidature :, 1195167, Spécialité :, AGP
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000045523409(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: N° (Pelan, Laurence)
candidature :, 1189732, Spécialité :, AGP
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000045523409(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: N° (Boukhallad, Maria)
candidature :, 1191870, Spécialité :, AGP
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000045523409(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: DE WELLE Manon
Objet:
au concours OCTA TITRES
JORFTEXT000045523407(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: Es-Safi Nora
Objet:
au concours OG TITRES
JORFTEXT000045523405(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: PASQUIER Arnaud
Objet:
au concours OG UNIVERSITAIRE (session 2021)
JORFTEXT000045523403(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: ROJO Marine
Objet:
au concours OG UNIVERSITAIRE (session 2021)
JORFTEXT000045523401(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: ROBERT Terry
Objet:
au concours OCTA TITRES (session 2021)
JORFTEXT000045523399(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Bernard ICHÉ
sous-préfet hors classe
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:
Préfecture de la Sarthe
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la Sarthe - M. ICHÉ "
grade="Directeur"
JORFTEXT000045523397(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Louis AMAT
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Groupe:
Sous-préfecture de Mantes-la-Jolie
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefecture_departement_code="78"
JORFTEXT000045523395(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Agathe CURY
Objet:
sous-préfète en service extraordinaire, directrice de cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:
Préfecture de la Sarthe
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Sarthe - Mme CURY "
JORFTEXT000045523393(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Charlotte BOUZAT
administratrice de l'Etat hors classe détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher - Mme BOUZAT "
JORFTEXT000045523391(source JORF)
réintégration
07 Avril 202207/04/2022
De: Charlotte BOUZAT
administratrice de l'Etat hors classe détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de Loir-et-Cher
sous-préfète hors classe
Groupe:
Préfecture du Loir-et-Cher
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher - Mme BOUZAT "
grade="Directeur"
JORFTEXT000045523391(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: Nathalie VITRAT
Objet:
sous-préfète en service extraordinaire, sous-préfète d'Ambert
Groupe:
Sous-préfecture d'Ambert
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ambert"
sous-prefecture_departement_code="63"
JORFTEXT000045523389(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Sébastien CAUWEL
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
Objet:
sous-préfet hors cadre
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000045523387(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Maurice TUBUL
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe, sous-préfet de Basse-Terre
Groupe:
Préfecture de la Guadeloupe, sous-préfet de Basse-Terre
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000045523385(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Emmanuel COQUAND
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Thonon-les-Bains
Groupe:
Sous-préfecture - Thonon-les-Bains
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thonon-les-Bains"
sous-prefecture_departement_code="74"
JORFTEXT000045523383(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Richard-Daniel BOISSON
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thonon-les-Bains
Objet:
sous-préfet de Briey
Groupe:
Sous-préfecture de Briey
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briey"
sous-prefecture_departement_code="54"
JORFTEXT000045523381(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Alain BOULLET
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2022-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523373(source JORF)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Luc MORITZ
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2022-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523373(source JORF)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Stéphane GROËN
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2022-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523373(source JORF)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno FOUSSARD
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2022-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523373(source JORF)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Philippe DEDOBBELEER
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2022-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523373(source JORF)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Cyril CARCY
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2022-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523373(source JORF)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Philippe PÉTAUD
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-07-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523373(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Pierre-Olivier QUATREPOINT
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000045523373(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Pierre JAILLARD
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la langue française au ministère de l'économie, des finances et de la relance
date_debut="2022-04-19"
JORFTEXT000045523370(source JORF)
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Françoise Breysse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration hors classe
Groupe:
D'office par limite d'âge
date_debut="2022-08-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000045523368(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Claude Sardas
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'Institut Mines Télécom de 1re classe
Groupe:
Institut Mines-Télécom
date_debut="2022-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000045523366(source JORF)
admission
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Michel COIGNARD
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, dans le grade d'inspecteur général de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'Éducation, du sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche, dans le grade d'inspecteur général"
corps="Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche"
JORFTEXT000045523363(source JORF)
intégration
07 Avril 202207/04/2022
De: Matthieu Leclercq
agent contractuel, directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé
les actes relevant de ses attributions
au titre de la communication, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Marc Wydryck
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau « administration générale »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Robert Touret
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau « international, Europe et outre-mer »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Pierre Savary
administrateur de l'Etat, chef du bureau « premier recours »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Emmanuel Savarin
administrateur de l'Etat, chef du bureau « personnels de la fonction publique hospitalière : statuts, parcours professionnels et relations sociales »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: José Sanchez-Gonzalez
attaché principal d'administration de l'Etat, responsable du pôle budgétaire
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Marc Reynier
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle, adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Vincent Michaloux
directeur d'hôpital hors classe, chef du bureau « synthèse organisationnelle et financière »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Eric Maurus
administrateur de l'Etat, chef du bureau « exercice et déontologie des professions de santé »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Yannick Le Guillou
directeur d'hôpital, adjoint au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Thierry Kurth
directeur d'hôpital hors classe, chef du bureau « prises en charge post-aiguës, pathologies chroniques et santé mentale »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Vincent Hemery
attaché d'administration de l'Etat, adjoints au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Amadis Delmas
administrateur de l'Etat, chef du bureau « organisation des politiques sociales et développement des ressources humaines »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Samuel Delafuys
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau « coopérations et contractualisations »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Philippe Chiesa
administrateur de l'Etat hors classe
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Philippe Benito
attaché d'administration de l'Etat, gestionnaire budgétaire
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Harold Astre
directeur d'hôpital, chef du bureau « innovation et recherche clinique »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Hélène Tiriau
attachée principale territoriale, adjointe au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Marie-Odile Thevenon
directrice d'hôpital hors classe, cheffe du bureau « données de pilotage et aide à la décision »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Carole Stenger
directrice d'hôpital hors classe, adjointes au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne-Charlotte Rousseau
agente contractuelle, cheffe du bureau « efficience des établissements de santé publics et privés »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Edith Riou
agente contractuelle, cheffe du bureau « évaluation, modèle et méthodes »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Sandrine Pautot
administratrice de l'Etat hors classe, chargés de l'intérim des fonctions de sous-directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Sandrine Pautot
administratrice de l'Etat hors classe, chargée de l'intérim des fonctions de cheffe du bureau « synthèse stratégique et appui au pilotage »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Sophie Lepand
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Caroline Le Gloan
agente contractuelle, cheffe du bureau « systèmes d'information des acteurs de l'offre de soins »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Agnès Laforest-Bruneaux
pharmacienne générale de santé publique, cheffe du bureau « accès aux produits de santé et sécurité des soins »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Sandrine Jaumier
administratrice de l'Etat, cheffe du bureau « démographie et formations initiales »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Clothilde Huyghe
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, adjointes au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne Hegoburu
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Béatrice Giraud
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du même bureau
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Alexandra Fourcade
praticien hospitalier, cheffe du bureau « usagers de l'offre de soins »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Stéphanie Fouche
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Gaëlle Dufour
directrice d'hôpital hors classe adjointes à la sous-directrice du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Caroline Collin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Emmanuelle Cohn
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Céline Castelain-Jedor
directrice d'hôpital hors classe, cheffe du bureau « plateaux techniques et prises en charge hospitalières aiguës »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Claire-Lise Bellanger-Mauffret
agente contractuelle, adjointes à la sous-directrice de la régulation de l'offre de soins
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Maeva Barbier
directrice d'hôpital hors classe, cheffe du bureau « personnels médicaux hospitaliers : statuts, parcours professionnels et relations sociales »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045523149(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Pierre DANIEL
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans le cadre de l'utilisation des outils CHORUS, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction générale du travail
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Marc BABIARD
attaché d'administration de l'Etat, placés sous l'autorité du chef du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion
Objet:
dans le cadre de l'utilisation des outils CHORUS, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction générale du travail
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Rachid FERHI
administrateur civil, chef du bureau de la démocratie sociale
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la démocratie sociale et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
date_debut="2022-04-04"
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Nejma BENMALEK
administratrice civile, cheffe du bureau des relations collectives du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations collectives du travail et au nom de la ministre chargée du travail tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
date_debut="2022-01-01"
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: David SAFFROY
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion, et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Gilbert DE STEFANO
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des équipements et des lieux de travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Pierre DANIEL
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion, et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Nicolas BESSOT
directeur du travail, chef du bureau des risques chimiques, physiques et biologiques
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des risques chimiques, physiques et biologiques et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Aurore VITOU
administratrice civile, adjointe à la sous-directrice des relations individuelles et collectives du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations individuelles et collectives du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Hervane ROUSSEL
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales, et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Nina PRUNIER
administratrice civile, cheffe du bureau des relations individuelles du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations individuelles du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Corinne PIRON
médecin inspecteur contractuel, cheffe de l'inspection médicale du travail
Objet:
dans la limite des attributions de l'inspection médicale du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Maud MIGNAVAL
directrice du travail, adjointe à la cheffe du bureau du statut protecteur
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du statut protecteur, et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Agnès LEROY
directrice du travail, cheffe du groupe national de veille, d'appui et de contrôle
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de veille, d'appui et de contrôle et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Audrey LAUZE
administratrice civile, cheffe du bureau de la politique et des acteurs de la prévention
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique et des acteurs de la prévention et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Mélanie DUCLOS
contractuelle, cheffe de la mission communication
Objet:
dans la limite des attributions de la mission communication, et au nom de la ministre chargée du travail tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Carine DELPY
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales, et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Marie-Aurore de BOISDEFFRE
administratrice civile, cheffe du bureau de la durée et des revenus du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la durée et des revenus du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Christelle CHAMBARLHAC
directrice du travail, cheffe du bureau du pilotage et de l'animation du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du pilotage et de l'animation du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Alexandra CHALOYARD
directrice adjointe du travail, adjointe à la cheffe du bureau du statut protecteur
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du statut protecteur, et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Lucile CASTEX-CHAUVE
contractuelle NCG2, cheffe de la mission étude, Europe et international
Objet:
dans la limite des attributions de la mission étude, Europe et international, et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Céline BOETSCH
conseillère d'administration des affaires sociales, cheffe du bureau du statut protecteur
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du statut protecteur et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne AUDIC
directrice du travail, adjointe à la sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Xingjian (Gao)
écrivain, prix Nobel de littérature. Chevalier du 25 février 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans son grade
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-02-25"
JORFTEXT000045522600(source JORF)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Le Calvez Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Attardo Angelo
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lecuyer Andréa
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Rousseau Andréa
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lacourarie Wilson
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Viairon Quentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Orts Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Beaupuy Johnny
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Chabot Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Berruet Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Rousselot Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Collet Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Tran Duy Cécile
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Samper Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Pardo Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Raguénès Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Guichot Maximilien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Decaux Sabrina
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Llopis Reynald
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Chautard Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Signoret Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Quéméneur Anne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Picot Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Beaujeu Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Aguilar Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Liénard Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Mitran Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gojon Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Terriac Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Turoche David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Corfec Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Salmon David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Mannevy Charlie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Kerboul Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Eveno Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gire Hervé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Blanchais Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Le Gal Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Wawrzynkowski Robert
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Toutain Hérald
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Boscher Anthony
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Justeau Jonathan
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Kowalczyk Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Séverin Noélline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Thomas Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Madec Régis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Morel Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Morvan Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Menana David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208800S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: De Barbeyrac Saint-Maurice Antoine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Génin Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Friess Benjamin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Cotteret Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Chollet Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Devaux Lola
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Douriez Manuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gimenez Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Anquetil Véronique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Floutier Yoan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Descamps Régis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Maréchau Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Mazereel Noémie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Debessac Emilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Le Bras Karine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Cellard Christophe
Objet:
au grade de major
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Joannon Yves
Objet:
au grade de major
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Goubis Tiffany
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Artigues Carole
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Cuelhes Fabien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bousser Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Férone Adrien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bève Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Moreau Alex
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lefrancq Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208788S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Touat Sid Ahmed El Amine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gelée Maixent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Monteiro Tiago
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Mothmora Yoan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Peneau Dylan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Allaix Adrien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Anciaux Dimitri
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Rozoum Ivan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Calvel Lysandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gomez Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Brémond Tristan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Plusquellec Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Caillé Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bonnel Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Jouniaux Jessy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Parent Julian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Meunier Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bourgeois Bastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gruart Jordy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Ramoune Yohann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Benmahieddine Mehdi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Tonneau Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Seitz Raphaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Monguilot Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gilleron Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lagarde Jason
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Clavier Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Langlois Bastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Calmels Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Cravageot Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Rabier Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Roumieux Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Delbecque Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Mordelet Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Souza Oliveira Itamar
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Fertel Sandy
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gaillard Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Kerveillant Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Barthélémy Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Morel Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Robert Yvan
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bea Maxime
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Flores Valentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Da Silva Rego Alexis
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208756S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Vuillod Yoann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Béraud Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Pinoit Barbara
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Dupont Elsa
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Courtois Sophie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Martinez Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Boyer Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Chocraux Martin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Luchetti Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Andrieux Charles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Raux Yoan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Richier Fanny
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Hercouët Caroline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Delineau Jimmy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Perbost Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Astier Quentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Ternengo Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Butel Hugo
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Sautron Gaëtan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Debuisson Dorian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Raczynski Stephen
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Mouret Roxane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Coudier Kilian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Strazzera Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Guiotteau Marine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Godereaux Donovan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bugeaud Boris
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Pégard Bertrand
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Sannino Charlène
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lopez Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Delatre Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Hariat Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Morelli Augustin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Rigal Jullian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Garde Marie-Laure
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Le Vaillant Erwan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Labatut Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Montant Natacha
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Chabannes Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gosselin Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Hounounou Axel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Giska Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Ferretti Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Travaglini Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
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promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gaillard Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gallice Mélanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Cavallo Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Fercot Renaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Cambier Christine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Pennamen Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Tricoire Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Caquant Thibaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Maestracci Grégory
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Giangreco Eddy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Voegele Dimitri
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Delacroix Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Dovifaaz Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Giordanella Rachel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Teneur Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Barrios Lionel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Pouvreau Karim
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Foulon Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Suarez Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gallard Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Madrani Nabil
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Tort Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Desmézières Martial
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Guilbaudeau Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Duhamel Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Laporte Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Brunswick Alexandra
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Cazeneuve Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bayon Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Farina Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lequin Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Ribeiro Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Ravon Yvonick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Derveaux Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: De Rodas Bernard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Blivet Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Kuczina Julie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Satory Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bianco Jean-Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Combes Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Perie Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Guiter Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Claramunt Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Garnier Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Audibert Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Collura Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Fohlen Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Carballo Sandrine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Godyns Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Pibou Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Faure Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Capian David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Beltran Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Miraglio Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Pichon Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Boghossian Bruno
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Haddouche Emile
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Fauvet Cyrille
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Belin Marie
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Rigaud Thomas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Siger Thomas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Toffoli Patrice
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lecamp Stéphanie
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Xatart Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Gire Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Doyen Cédric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Choulet Fabien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Sureau Cristelle
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Mouillard Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lacroix Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Palombo Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Fabre Florent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Leroy Rémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Vidal Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Bonnet Maxime
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Guillaume Rémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Charlery Jonathan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lebrun Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Muller Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Salomon Lucas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Muller Thibault
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Ricard Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Etienne Grégory
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Aous Hamid
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Kadour Rachid
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Lambert Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Berthier Nicolas-Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Jaouen Gaëtan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Olivier Aurore
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De: Nicodème Xavier
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208755S(source BOMI)
promotion
07 Avril 202207/04/2022
De:
France Asia Boost
Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Olivier Vacus
chef du département simulation et garantie des armes, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Le Barp
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Pierre Travers
responsable projet développement durable, banque alimentaire de l'Isère, Sassenage
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Michel Safars
président fondateur xCube ; professeur, HEC Paris ; Masae Sugawara, directrice du bureau de Paris, Japan Science and Technology Agency (JST), Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean-Christophe Olivo-Marin
chef de l'unité d'analyse d'images biologiques, directeur de l'institut Carnot Pasteur Microbes et Santé, Institut Pasteur, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Luc Nougier
directeur catalyse-biocatalyse-séparation, IFP énergies nouvelles (IFPEN), Lyon
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Jean Moutouh
principal, collège
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Jérôme Lhote
président et cofondateur, KOOM, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Michel Lette
administrateur, association Petits débrouillards Île-de-France, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Benoît Lepesant
chargé de projets, Caisse des dépôts/Banque des territoires, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Stéphane Ledoux
consultant, CVT AllEnvi/Inrae Transfert, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Johan Langot
directeur de l'association Science Animation, Toulouse
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Arnaud Lalo
responsable des opérations auprès du directeur général délégué à la science, Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Laurent Joly
directeur adjoint de la recherche et des ressources pédagogiques, Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAE-SUPAERO), Toulouse
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: François Jocteur Monrozier
sous-directeur adjoint sciences et exploration, Centre national d'études spatiales (Cnes), Toulouse
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Éric Jeanclaude
autorité technique systèmes radars de défense aérienne, Thales LAS France, Paris
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Éric Jaeger
directeur adjoint, École nationale supérieure des techniques avancées (Ensta) Bretagne, Brest
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Stéphane Ingrand
chef adjoint du département physiologie animale et systèmes d'élevage, Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Toulouse
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: François Heulard
colonel, commandant de la section de recherches de Dijon, Gendarmerie nationale, ministère de l'Intérieur, Dijon
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Stéphane Dalmas
conseiller innovation, Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (Inria), Sophia-Antipolis
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Étienne Collomb
directeur éditorial, K-minos, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: André Chamson
ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, Meyrueis
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Philippe Bolo
député du Maine-et-Loire, Assemblée nationale, Angers
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Nicolas Beck
directeur de la vie universitaire et de la culture, université de Lorraine, Nancy
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Arnaud Arbouet
directeur de recherche, Centre d'élaboration de matériaux et d'études structurales, Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Toulouse
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Émilie Viasnoff
directrice des projets et des programmes institutionnels de la direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Grenoble
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Marie-Laure Théodule
journaliste scientifique, coordination éditoriale, magazine
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne-Lise Rosier
directrice de cabinet, université d'Avignon
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Clémentine Roger
secrétaire générale, Institut de recherche en informatique de Toulouse, Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Toulouse
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Chrystelle Roger
présidente fondatrice, Myceco, Paris
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: La Recherche
Paris
Objet:
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Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Delphine Pellegrini
cheffe du service d'expertise des déchets radioactifs, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), Fontenay-aux-Roses
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Magalie Lesueur Jannoyer
directrice Antilles Guyane, Centre de coopération internationale en recherche agronomique (Cirad)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Bénédicte Leclercq
cheffe du département rencontres sciences et société, Universcience, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Valérie Lallemand-Breitenbach
présidente-fondatrice, Arbre des connaissances ; directrice de recherche, centre interdisciplinaire de recherche en biologie, Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Valérie L'Hostis
responsable des partenariats institutionnels de la direction des énergies, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Saclay
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Évelyne Klotz
directrice de la recherche et de la valorisation, université de Strasbourg
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne Jourdain
fondatrice
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, Paris ; Lyasid Hammoud, directeur général des services, École normale supérieure de Lyon
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Marjorie Fraisse
déléguée régionale, CNRS, délégation Alpes
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Laetitia Dubois
directrice financement de la recherche et veille scientifique, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), Maison-Alfort
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Florence Coroner
chargée d'affaires internationales, Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), Brest
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Magali Clareton
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Nathalie Brunelle
directrice de projet, TotalEnergies, Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2209337A(source BOEN)
conférés
07 Avril 202207/04/2022
De: Sébastien GRESIK
responsable du service pensions et accidents du travail Article 3
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
DEC221442DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Géraldine PHILIPPOT
adjointe au responsable du service pensions et accidents du travail
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
DEC221442DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Cyril AUBERT-GEOFFROY
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision DEC190902DAJ susvisée
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"
DEC221442DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Christine VURPILLOT
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221409DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Williams LEFEBVRE
directeur de l'unité FR3507
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221409DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno MORVAN
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
DEC221389DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: François MARIN
directeur de l'unité UMR6294
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221389DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Ludovic GALAS
directeur de l'unité UAR2026
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221388DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De:
Mme
Objet:
DEC221387DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Nina LUZ DA SILVA
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221387DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Françoise MAUGE
Objet:
Directrice de recherche et à
DEC221387DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Armelle CESSOU
directrice de l'unité FR3519
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221387DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Joëlle LERAY
Objet:
Professeur et à
DEC221386DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Estelle LANGLOS
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
DEC221386DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Fayçal REJIBA
directeur de l'unité FR3730
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221386DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Vincent LEVACHER
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221385DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Annie-claude GAUMONT
Objet:
Professeur et à
DEC221385DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Michel GRISEL
directeur de l'unité FR3038
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221385DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Eric DAUDE
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221384DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Christophe IMBERT directeur de de l'unité UMR6266
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221384DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Laurence LECAMP
Objet:
Professeure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221383DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Pascal COSETTE
directeur de l'unité UMR6270
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221383DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Philippe JUBAULT
Objet:
Professeur et à
DEC221382DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Vincent LEVACHER
Objet:
Directeur de recherche, à
DEC221382DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Gérald BELLANGER
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221382DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Pierre-Yves RENARD
directeur de l'unité intitulée UMR6014
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221382DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Christine VURPILLOT
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221381DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Xavier SAUVAGE
directeur de l'unité UMR6634
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221381DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De:
Mme
Objet:
DEC221380DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Christophe DUMOUCHEL
Objet:
Directeur de recherche et à
DEC221380DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Nina LUZ DA SILVA
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221380DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Armelle CESSOU
directrice de l'unité UMR6614
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221380DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De:
M
Objet:
DEC221379DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Thierry DE LA RUE
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221379DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Ionut DANAILA
directeur de l'unité UMR6085
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221379DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Linda DE BAEREMAKER
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221378DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Etienne TALBOT
Objet:
Maître de conférences et à
maitre_de_conference
DEC221378DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Fabrice GOURBILLEAU
directeur de l'unité FR3095
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221378DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Jacques ROUDEN
Objet:
Professeur
DEC221377DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Marie-Cécile HÉLAINE
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221377DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Thierry LEQUEUX
directeur de l'unité UMR6507
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221377DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Vincent HARDY
Objet:
Directeur de recherche
DEC221376DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Benoît HERVIEU
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221376DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Wilfrid PRELLIER
directeur de l'unité UMR6508
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221376DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Arnaud TRAVERT
Professeur
Objet:
DEC221375DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Sophie GREARD
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
DEC221375DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Guillaume CLET
directeur de l'unité UMR6506
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221375DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Hervé GILLES
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221374DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Jimmy RANGAMA
Objet:
Chargé de recherches et à
DEC221374DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Isabelle MONNET
directrice de l'unité UMR6252
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221374DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Etienne LIENARD
Objet:
Professeur
DEC221373DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Aurélie GONTIER
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221373DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Gilles BAN directeur de l'unité UMR6534
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221373DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Luc BRUN
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221372DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Sébastien ADAM
Objet:
Professeur
DEC221372DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno CREMILLEUX
directeur de l'unité FR3638
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221372DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De:
M
Objet:
DEC221371DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Thierry DE LA RUE
Objet:
Chargé de recherches et à
DEC221371DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Anita FORO
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221371DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Paolo BELLINGERI
directeur de l'unité FR3335
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221371DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Olivier LEZORAY
Professeur et à
Objet:
M.Gaël DIAS, Professeur
DEC221370DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Arielle PERRETTE
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
M.Gaël DIAS, Professeur
DEC221370DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Christophe ROSENBERGER
directeur de l'unité UMR6072
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221370DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Thibault CARDON
Objet:
Chargé de recherche et à
DEC221369DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Marie-Agnès LUCAS-AVENEL
Objet:
Maîtresse de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221369DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Laurence JEAN-MARIE
directrice de l'unité UMR6273
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221369DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Thierry PIOT
Objet:
Professeur, et à
DEC221368DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Isabelle LEBON
Objet:
Professeure
DEC221368DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Béatrice TOFONI
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221368DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Christophe MANEUVRIER
Objet:
Maître de conférences
maitre_de_conference
DEC221368DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Pascal BULEON
directeur de l'unité UAR3486
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221368DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Samuel VALABLE
Objet:
Directeur de recherche
DEC221367DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Carole LOSLIER
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221367DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Florence COUTEAU
Objet:
Assistant ingénieur et à
DEC221367DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Myriam BERNAUDIN
directrice de l'unité UMR6030
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221367DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Nicolas MASSEI
Objet:
Professeur
DEC221366DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Franck LELONG
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221366DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Bernadette TESSIER
Objet:
Directrice de recherches et à
DEC221366DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Laurent DEZILEAU
directeur de l'unité UMR6143
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221366DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Gilbert LEVITT
Objet:
Professeur et à
DEC221365DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Anita FORO
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221365DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Eric RICARD
directeur de l'unité UMR6139
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221365DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Loïc DOEUVRE
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221364DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Nicolas DELCROIX
Objet:
Ingénieur de recherche et à
DEC221364DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Benoît HAELEWYN
directeur de l'unité UAR3408
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221364DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Christine LAURENT
Objet:
Ingénieur d' études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC221363DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Fanny FARGET
directrice de l'unité UAR3266
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC221363DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Vincent Goujon
directeur de l'unité d'appui et de recherche n° 3456
Objet:
au nom du Président-directeur général du CNRS, les dépôts de plaintes contre X ou contre des personnes physiques qui ne sont pas agents du CNRS
par courrier ou par déposition, relatives aux atteintes portées aux biens matériels et immatériels de l'UAR n° 3456, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et les dépôts de plaintes contre des personnes physiques qui sont des agents du CNRS
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
DEC221147DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.